Publications des enseignants chercheurs
Les dernières publications
- " Droit de l'enseignement supérieur ", ouvrage collectif co-dirigé par Bernard Beignier, professeur en droit privé et sciences criminelles1 fév
Un ouvrage pionnier : jamais le droit de l’enseignement supérieur n’avait fait l’objet d’une telle présentation complète et synthétique. [ + ]
- "Code des entreprises en difficulté 2019", ouvrage sous la direction de C. Saint-Alary Houin1 fév
Parution de la huitième édition de ce code commenté, sous la direction de Corinne Saint-Alary Houin. Il présente et commente les règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté, qu'elles soient nationales, communautaires ou internationales, ainsi que les dispositions régissant les professions d'administrateurs et de mandataires judiciaires. [ + ]
- Révolutions et droit international - Ouvrage publié avec l'appui du CDI-EDIEC30 jan
Le Laboratoire de Recherche en Droit International et Relations Maghreb-Europe (Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis) et le Centre de Droit International (CDI-EDIEC) de l'Université Jean Moulin Lyon 3 ont publié aux Presses de l'Université Toulouse Capitole l'ouvrage intitulé "Révolutions et Droit international" à l'issue d'une journée d'étude tenue à Tunis le 24 octobre 2014. [ + ]
- Le contrat administratif résilient. Thèse Lucie Sourzat, IDETCOM29 jan
Publication de la thèse de Mme Lucie Sourzat "Le contrat administratif résilient" soutenue le 13 novembre 2017. [ + ]
- "Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique européenne. Pour des produits de santé sûrs, innovants et accessibles", Journées Louis Dubouis sous la direction de Nathalie De Grove-Valdeyron, IRDEIC22 jan
Publication des actes des premières journées de la Chaire Jean Monnet en droit européen de la santé et des produits de santé, organisées en l’honneur du Professeur Louis Dubouis,dans la collection Actes de la Revue du droit de l’Union européenne; Editions Clément Juglar. [ + ]
- La territorialité de la laïcité - Publication IFR 201815 jan
Dans la lignée du cycle de colloques annuels sur le thème de la laïcité, cette septième édition avait pour objectif d'explorer les différents champs d'appréhension concrets de la laïcité. Cette publication réunit les actes du colloque du 28 mars 2018. [ + ]
- L'avenir de l'Union économique et monétaire : une perspective franco-allemande Sous la direction de Thomas Perroud, Matthias Ruffert et Grégory Kalflèche IMH avec la contribution de Aurore Gaillet, IRDEIC20 déc
L'époque actuelle est une période clef pour le renouveau de l'Union européenne économique et monétaire. L'ouvrage est issu d'un projet financé par la Deutsche Forschungsgemeinschaft et soutenu aussi par les universités de Paris II Panthéon-Assas et Toulouse 1 Capitole. [ + ]
- 1ères doctoriales de l’IRDEIC « Réflexions prospectives sur la « Question principale de conventionalité » et quelques varia sur « Les cumuls répressifs » Cahiers de l'IRDEIC 9/201819 déc
Restitution des premières doctoriales de l’IRDEIC organisées à Toulouse le 3 juin 2016 portant sur la Question principale de conventionnalité. Les cahiers numéros 9 de l'IRDEIC contiennent également deux contributions des membres de l’IRDEIC à la journée d’étude des Master 2 Bordeaux-Toulouse portant sur « Les cumuls répressifs » qui a eu lieu à Bordeaux le 15 avril 2016. [ + ]
- La légistique. Perspectives francophones (seconde édition)19 nov
Les Presses de l'Université publient la seconde édition de l'ouvrage intitulé "La légistique. Perspectives francophones" sous la direction de Ngoc Dien NGUYEN. [ + ]
- Le second ordre provençal et les réformations de noblesse sous le règne de Louis XIV - Dictionnaire généalogique des familles maintenues nobles19 nov
Les Presses de l'Université publient l'ouvrage de François-Paul Blanc intitulé "Le second ordre provençal et les réformations de noblesse sous le règne de Louis XIV - Dictionnaire généalogique des familles maintenues nobles". [ + ]
- "Big data et visibilité en ligne. Un enjeu pluridisciplinaire de l’économie numérique ", sous la direction de Christophe Alcantara, Francine Charest et Serge Agostinelli6 nov
Un ouvrage pour interroger le concept de big data et sa réalité plurielle. [ + ]
- L'Union européenne, tiers aux conventions des Etats membres. Thèse Oana Andreea Macovei, IRDEIC6 nov
Publication de la thèse de Mme Oana Macovei "L'Union européenne, tiers aux conventions des Etats membres" soutenue le 30 novembre 2013. [ + ]
- "Public Regulation of Tumor Banks" Sous la direction de Xavier Bioy IMH avec la contribution de Nathalie De Grove-Valdeyron, IRDEIC22 oct
La contribution vise à examiner la façon dont la politique de l'Union européenne favorise le développement des infrastructures de recherche consacrées aux biobanques et à apprécier si le cadre juridique actuel dans lequel elles opèrent au niveau européen est adapté pour permettre la valorisation des collections de tumeurs. [ + ]
- "Le droit européen des régimes patrimoniaux des couples Commentaire des règlements 2016/1103 et 2016/1104 "ouvrage collectif sous les Direction de Sabine Corneloup ; Vincent Egea; Fabienne Jault-Seseke et Estelle Gallant, IRDEIC.19 oct
Le Règlement n° 2016/1103 sur les régimes matrimoniaux et le Règlement n° 2016/1104 sur les effets patrimoniaux des partenariats enregistrés poursuivent l’oeuvre d’unification du droit international privé de la famille en Europe. [ + ]
- "De la procréation médicalement assistée élargie à la procréation améliorée Vers l'ébranlement de certains interdits ?" étude collective, co-écrite par Sophie PARICARD16 oct
La question du renouvellement de la procréation et de ses enjeux juridiques débattue dans le cadre des états généraux de la bioéthique 2018. [ + ]
- La Fiscalité au secours du patrimoine naturel publication de M Jean-Marc Essono Nguema? Préface de M Françis Querol, IRDEIC15 oct
Dans cet ouvrage l'auteur se propose d'examiner l'impact direct ou indirect de la fiscalité sur l'état du patrimoine naturel. La question centrale qui retient son attention se traduit de la manière suivante : la fiscalité concourt-elle de manière efficace à la protection du patrimoine naturel conformément aux objectifs environnementaux de notre temps ? [ + ]
- Le Livre d'or de la Faculté de droit de Toulouse - EHDIP - Publication du CTHDIP12 oct
Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques a publié aux Presses de l'Université, dans la collection des Etudes d'Histoire du Droit et des Idées Politiques, Le Livre d'or de la Faculté de droit - Mémoires de la Grande Guerre. [ + ]
- Mélanges en l'honneur du Professeur Bertrand Ancel Le droit à l'épreuve des siècles et des frontières, ouvrage collectif avec la contribution de Estelle Gallant et Lukas Rass-Masson, IRDEIC1 oct
Mélanges en l'honneur du Professeur Bertrand Ancel Le droit à l'épreuve des siècles et des frontières, le présent recueil entend rendre hommage à un maître dont l'érudition, la rigueur et la générosité intellectuelles auront marqué, scientifiquement et humainement, des générations d'étudiants, de praticiens et d'universitaires. [ + ]
- "Droit anglais des affaires", Ouvrage de Cécile LE GALLOU et Simon WESLEY1 oct
Ce livre de droit français présente une vue d'ensemble pratique du droit anglais des affaires [ + ]
- "Crises et ruptures en Europe : vers quelles mutations ?" Sous la Direction de Bertand Vayssière, avec la contribution de l'IRDEIC.27 sep
Actes du colloque "Usage et représentations des crises en Europe", Les Amphis de l'Europe, IRDEIC . [ + ]
- Droits de l'homme et développement en Afrique sub-saharienne. Théories et réalités. Koffi AHADZI-NONOU19 sep - 15 oct
Considérée comme le tiers monde du tiers monde, l'Afrique, particulièrement dans sa partie subsaharienne, court désespérément derrière son développement économique et social depuis plusieurs décennies. [ + ]
- "Restructurations et Economie sociale et solidaire", dossier codirigé par Deen GIBIRILA17 sep
Dossier « Restructurations et ESS » paru dans le Journal des Sociétés de septembre, codirigé par Deen Gibirila. [ + ]
- Droit général de l'Union européenne. 11ème édition. Ouvrage de M. Marc Blanquet, IRDEIC14 sep
Cet ouvrage présente le droit général de l'Union européenne, c'est-à-dire les traits communs à toutes les branches de ce droit. C'est la "grammaire commune" de la matière et c'est donc fondamental pour tous ceux qui ont à connaître du droit de l'Union. [ + ]
- Code des droits de l’homme et des libertés fondamentales 2019. Ouvrage de M Joel Andriantsimbazovina, IRDEIC5 sep
Ce code regroupe l'ensemble des textes pertinents en matière de protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Directement opérationnel, il comporte un index alphabétique, une table des matières structurée et une table des textes cités (codifiés et non codifiés). [ + ]
- "Droit européen de la santé" 2ème édition ouvrage de Nathalie De Grove-Valdeyron, IRDEIC3 sep
Cet ouvrage, qui permet de connaître mais aussi de comprendre ce nouveau « droit européen de la santé », est destiné aux étudiants de master, mais s'adresse également à un public désireux de s'informer sur le rôle de l'Union européenne dans le domaine de la santé. [ + ]