Les étudiants de 1ère année sont répartis sur 4 groupes de cours selon un découpage alphabétique. Les aptitudes et l’acquisition des connaissances sont évaluées par un contrôle continu et un examen en fin de semestre.
PROGRAMME 2023/2024
► ENSEIGNEMENTS DE LA LICENCE 1 :
En 1ère année l’action de formation se déroule sur une période de 10 mois et représente un volume horaire global de 453h d’enseignement. (hors enseignement de la mineure Accès santé).
Téléchargez le SYLLABUS de chaque matière
- SEMESTRE 1 – 30 crédits - 165h CM +45h TD :
* Bloc de connaissances disciplinaires juridiques : Chaque UE est proposée avec ou sans TD, selon le choix de la paire de TD :UE : Introduction au droit privé – 33h CM
UE : Introduction au droit public – 33h CM
UE : Introduction historique à l’étude du droit – 33h CM
UE : Institutions internationales – 33h CM
L’étudiant choisit une paire de 2 matières de TD parmi les 5 choix suivants : (13h30 TD chacun soit 27h TD au total) : Les étudiants inscrits en parcours Accès Santé prennent obligatoirement le choix 1 :(Le choix du 1er semestre détermine celui du 2ème semestre)Choix 1 : Introduction au droit privé
ET Introduction au Droit public
Choix 2 : Introduction au droit privé
ET Introduction historique à l’étude du droit
Choix 3 : Introduction au droit public
ET Introduction historique à l’étude du droit
Choix 4 : Introduction au droit privé
ET Institutions internationales
Choix 5 : Introduction au droit public
ET institutions internationales
* Bloc de connaissances disciplinaires d’ouverture : UE : Une option au choix : 33h CM
- Grands procès et représentations judiciaires
- Initiation à la gestion
- Histoire économique et sociale
- Droit andorran (réservé aux étudiants andorrans)
* Bloc de compétences informationnelles (annuel) : Compétences informationnelles – 4h30 TD
* Bloc de compétences linguistiques : UE Langues : une langue au choix : 13h30 TD
Anglais ou espagnol, auto formation en ligne
Ou Allemand ou italien en présentiel
Les étudiants inscrits en parcours Accès Santé doivent obligatoirement choisir Anglais ou Espagnol - SEMESTRE 2 – 30 crédits - 198h CM et 45hTD
* Bloc de connaissances disciplinaires juridiques : Chaque UE est proposée avec ou sans TD, selon le choix de la paire de TD :UE : Droit civil (personnes et famille) – 33h CM
UE : Droit constitutionnel – 33h CM
UE : Histoire des institutions – 33h CM
UE : Institutions européennes – 33h CM
L’étudiant choisit une paire de 2 matières de TD parmi les 5 choix suivants : (13h30 TD chacun soit 27h TD au total) : (Le choix du 1er semestre détermine celui du 2ème semestre)Les étudiants inscrits en parcours Accès Santé prennent obligatoirement le choix 1 :Choix 1 : Droit civil
ET Droit constitutionnel
Choix 2 : Droit civil
ET Histoire des institutions
Choix 3 : Droit constitutionnel
ET Histoire des institutions
Choix 4 : Droit civil
ET Institutions européennes
Choix 5 : Droit constitutionnel
ET Institutions européennes
* Bloc de connaissances disciplinaires d’ouverture : UE : Une option au choix : 33h CM- Ethnologie juridique
- Introduction à la science politique
- Histoire des institutions de l’Antiquité
- Grands problèmes économiques contemporains
- Droit andorran (réservé aux étudiants andorrans)
* Bloc de compétences informationnelles (annuel) : Compétences informationnelles – 4h30 TD
* Bloc de compétences linguistiques : UE Langues : une langue au choix : 13h30 TD
Anglais ou espagnol au choix, auto formation en ligne
Ou Allemand ou italien en présentiel
Les étudiants inscrits en parcours Accès Santé doivent obligatoirement choisir Anglais ou Espagnol* Pour les étudiants inscrits en parcours Mineure Accès Santé :
UE : Mineure accès santé (dispensée par l’Université Paul Sabatier)
► ENSEIGNEMENTS DE LA LICENCE 2 :
En 2ème année l’action de formation se déroule sur une période de 10 mois et représente un volume horaire global de 486h d'enseignement.Téléchargez le SYLLABUS de chaque matière - SEMESTRE 3 – 30 crédits - 198h CM et 45h TD
* Bloc de connaissances disciplinaires de droit commun :Chaque UE est proposée avec ou sans TD, selon le choix de la paire de TD :UE : Droit civil 1 (Contrats) – 33h CM
UE : Droit administratif 1 – 33h CM
UE : Droit pénal général – 33h CM
UE : Droit des affaires (Droit commercial général) – 33h CM
UE : Droit européen – 33h CM
L’étudiant choisit une paire de 2 matières de TD parmi les 6 choix suivants : (13h30 TD chacun soit 27h TD au total) : (Le choix du 3ème semestre détermine celui du 4ème semestre)Les étudiants inscrits en parcours Accès Santé prennent obligatoirement le choix 1 :Choix 1 : Droit civil 1
ET Droit administratif 1
Choix 2 : Droit civil 1
ET Droit des affaires 1
Choix 3 : Droit civil 1
ET Droit pénal général
Choix 4 : Droit civil 1
ET Droit Européen
Choix 5 : Droit administratif 1
ET Droit européen
Choix 6 : Droit administratif 1
ET Droit pénal général
* Bloc de connaissances disciplinaires de droit spécial :UE : Droit des finances publiques – 33h CM
* Bloc de compétences informationnelles : Compétences informationnelles – 4h30 TD
* Bloc de compétences linguistiques : UE : Une langue vivante au choix : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol - 13h30 TD
- SEMESTRE 4 – 30 crédits - 198h CM et 45h TD
* Bloc de connaissances disciplinaires de droit commun :Chaque UE est proposée avec ou sans TD, selon le choix de la paire de TD :UE : Droit civil 2(Responsabilité civile) – 33h CM
UE : Droit administratif 2 – 33h CM
UE : Procédure pénale – 33h CM
UE : Droit général des sociétés – 33h CM
UE : Droit fiscal – 33h CM
L’étudiant choisit une paire de 2 matières de TD parmi les 6 choix suivants : (13h30 TD chacun soit 27h TD au total) : (Le choix du 3ème semestre détermine celui du 4ème semestre)Les étudiants inscrits en parcours Accès Santé prennent obligatoirement le choix 1 :Choix 1 : Droit civil 2
ET droit administratif 2
Choix 2 : Droit civil 2
ET droit général des sociétés
Choix 3 : Droit civil 2
ET Procédure pénale
Choix 4 : Droit fiscal
ET Droit général des sociétés
Choix 5 : Droit administratif 2
ET Droit fiscal
Choix 6 : Droit administratif 2
ET Procédure pénale
* Bloc de connaissances disciplinaires de droit spécial :UE : Une option au choix – 33h CM
Histoire du droit privé OU Histoire des institutions publiques OU Private and public law fundamentals
* Bloc de compétences informationnelles : Compétences informationnelles – 4h30 TD
* Bloc de compétences linguistiques : UE : Une langue vivante au choix : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol - 13h30 TD
► ENSEIGNEMENTS DE LA LICENCE 3 :
En 3ère année l’action de formation se déroule sur une période de 10 mois et représente un volume horaire global de 396h CM + 82,30h TD. (hors enseignement de la mineure Accès santé).
Un parcours au choix parmi les 5 parcours proposés : Droit public, Droit civil et carrières judiciaires, Droit international et droit européen, Droit social.
Le parcours choisi au 5ème semestre détermine celui du 6ème semestre. Les étudiants effectuent leur choix de parcours dès le semestre 5.
- PARCOURS DROIT PUBLIC - SEMESTRE 5 – 30 crédits – 198h CM + 45h TD
* Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :
UE : Droit administratif des biens– 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit des libertés fondamentales 1 – 33h CM + 13h30 TD
* Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires :
UE : Droit du travail 1 (Relations individuelles) – 33h CM
UE : Droit européen matériel – 33h CM
UE : Droit spécial des sociétés – 33h CM
UE : Droit civil des biens – 33h CM
* Bloc de compétences linguistiques :
UE : Une langue vivante au choix : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol - 13h30 TD
* Bloc de compétences informationnelles (annuel):
Compétences informationnelles – 4h30 TD
- PARCOURS DROIT PUBLIC - SEMESTRE 6 - 30 crédits - 198h CM + 45h TD
* Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :
UE : Contentieux administratif – 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit des libertés fondamentales 2 – 33h CM + 13h30 TD
* Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires :
UE : Droit public des affaires – 33h CM
UE : Droit international 1 – 33h CM
UE : Droit international 2 – 33h CM
UE : Une option au choix : – 33h CM
- Histoire du droit public
- Histoire des idées politiques
* Bloc de compétences informationnelles (annuel):
UE : Compétences informationnelles
– 4,30 h TD
* Bloc de compétences linguistiques :
UE : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix
– 13h30 TD
- PARCOURS DROIT CIVIL ET CARRIERES JUDICIAIRES - SEMESTRE 5 – 30 crédits – 198h CM + 45h TD
* Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :
UE : Droit civil des biens – 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit des libertés fondamentales 1 – 33h CM + 13h30 TD
* Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires : UE : Droit du travail 1 (Relations individuelles) – 33h CM
UE : Droit européen matériel – 33h CM
UE : Droit spécial des sociétés – 33h CM
UE : Droit administratif des biens – 33h CM
* Bloc de compétences linguistiques : UE : Une langue vivante au choix : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol - 13h30 TD
* Bloc de compétences informationnelles (annuel): Compétences informationnelles – 4h30 TD
- PARCOURS DROIT CIVIL ET CARRIERES JUDICIAIRES - SEMESTRE 6 - 30 crédits - 198h CM + 45h TD
* Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :
UE : Droit civil 1 (Droit patrimonial de la famille : transmission légale) – 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit civil 2 (Régime des obligations et de la preuve) – 33h CM + 13h30 TD
* Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires :
UE : Droit judiciaire privé – 33h CM
UE : Droit des libertés fondamentales 2 – 33h CM
UE : Droit du travail 2 (relations collectives) – 33h CM
UE : Histoire du droit privé - 33h CM
* Bloc de compétences informationnelles:
UE : Compétences informationnelles – 4h30 TD
* Bloc de compétences linguistiques :
UE : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix – 13h30 TD
- PARCOURS DROIT INTERNATIONAL ET DROIT EUROPEEN - SEMESTRE 5 – 30 crédits – 198h CM + 45h TD
* Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :
UE : Droit européen matériel – 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit des libertés fondamentales 1 – 33h CM + 13h30 TD
* Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires :
UE : Droit du travail 1 (Relations individuelles) – 33h CM
UE : Droit administratif des biens - 33h CM
UE : Droit spécial des sociétés – 33h CM
UE : Droit civil des biens – 33h CM
* Bloc de compétences linguistiques :
UE : Une langue vivante au choix : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol - 13h30 TD
* Bloc de compétences informationnelles (annuel):
Compétences informationnelles – 4h30 TD
- Parcours DROIT INTERNATIONAL ET DROIT EUROPEEN - SEMESTRE 6 - 30 crédits – 198h CM + 45h TD
* Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :UE : Droit international 1 – 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit des libertés fondamentales 2 – 33h CM + 13h30 TD
* Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires : UE : Droit international 2 – 33h CM
UE : Droit civil 2 – 33h CM
UE : Droit public des affaires – 33h CM
UE : Une option au choix – 33h CM
- Histoire du droit public
- Histoire des idées politiques
* Bloc de compétences informationnelles (annuel):
UE : Compétences informationnelles
– 4,30 h TD
* Bloc de compétences linguistiques :
UE : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix
– 13h30 TD
- PARCOURS DROIT SOCIAL - SEMESTRE 5 – 30 crédits – 198h CM + 45h TD
* Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :UE : Droit du travail 1 (Relations individuelles)
– 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit spécial des sociétés – 33h CM + 13h30 TD
* Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires : UE : Droit européen matériel – 33h CM
UE : Droit des libertés fondamentales - 33h CM
UE : Droit civil des biens – 33h CM
UE : Droit administratif des biens – 33h CM
* Bloc de compétences linguistiques : UE : Une langue vivante au choix : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol - 13h30 TD
* Bloc de compétences informationnelles (annuel): Compétences informationnelles – 4h30 TD
- PARCOURS DROIT SOCIAL - SEMESTRE 6 – 30 crédits – 198h CM + 45h TD
* Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :UE : Droit du travail 2 – 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit civil 2 – 33h CM + 13h30 TD
* Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires : UE : Droit civil 1 – 33h CM
UE : Droit des libertés fondamentales 2 – 33h CM
UE : Droit de la concurrence et de la consommation – 33h CM
UE : Histoire du droit privé – 33h CM
* Bloc de compétences informationnelles (annuel):UE : Compétences informationnelles – 4h30 TD
* Bloc de compétences linguistiques : UE : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix – 13h30 TD
- PARCOURS DROIT DES AFFAIRES - SEMESTRE 5 – 30 crédits – 198h CM + 45h TD
* Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :UE : Droit spécial des sociétés
– 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit civil des biens – 33h CM + 13h30 TD
* Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires : UE : Droit du travail 1 (Relations individuelles) – 33h CM
UE : Droit des libertés fondamentales - 33h CM
UE : Droit européen matériel– 33h CM
UE : Droit administratif des biens – 33h CM
* Bloc de compétences linguistiques : UE : Une langue vivante au choix : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol - 13h30 TD
* Bloc de compétences informationnelles (annuel) :Compétences informationnelles – 4h30 TD
- PARCOURS DROIT DES AFFAIRES - SEMESTRE 6 – 30 crédits – 198h CM + 45h TD
* Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :UE : Droit de la concurrence et de la consommation – 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit civil 2 – 33h CM + 13h30 TD
* Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires : UE : Droit civil 1 – 33h CM
UE : Droit public des affaires – 33h CM
UE : Droit du travail 2 – 33h CM
UE : Histoire du droit privé – 33h CM
* Bloc de compétences informationnelles :
UE : Compétences information
nelles – 4h30 TD* Bloc de compétences linguistiques :
UE : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix
– 13h30 TD
► COMMUNS AUX 3 ANNÉES DE FORMATION:Méthodes et moyens pédagogiques :Pour une formation en présentiel, au-delà de l’approche classique du cours magistral articulé avec ses travaux dirigés, l’étudiant peut se voir proposer des mises en situations, des études de cas pratiques, constituant autant d’opportunités d’apprentissage. Ces enseignements sont dispensés dans des salles de cours dédiées et équipées, amphithéâtres, laboratoires de langues ; l’apprenant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques ou service commun de la documentation.
Equipe pédagogique : elle est composée d'enseignants-chercheurs (professeurs des universités, maîtres de conférences...) et de professionnels.