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Formation LMD

Master (M2) mention International parcours type Droit International et Comparé (MADIC)

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Nature
Formation diplômante
Année post-bac de sortie
Bac + 5
Lieu(x) de formation
Toulouse (campus UT1)
Durée de la formation
1 an
Accessible en
Formation initiale
Formation à distance

Spécificités

 MOBILITE AU SEIN DU MADIC :

 Les étudiants inscrits dans le MADIC ont la possibilité d’effectuer une mobilité. Cette dernière est soit simple, soit assortie d’une certification, soit elle permet à l’étudiant d’obtenir un double diplôme.

Des aides financières à la mobilité étudiante sont envisageables, mais non garanties (pour plus d’information concernant les aides financières à la mobilité, visiter le site internet du MADIC : www.ut-capitole.fr).

DIFFERENTS PARCOURS PROPOSES :

  • mobilité simple :
Ce type de mobilité permet à l'étudiant de partir un semestre à l'étranger pour valider son Master II Droit International et Comparé (MADIC). Seul le diplôme MADIC de l'Université de Toulouse I Capitole est attribué à l'étudiant. Cependant, ce dernier pourra tirer partie de cet échange puisqu'il aura bénéficié d'une expérience unique à l'étranger (aussi bien en termes académiques qu’en termes d’expérience de vie).
Quand il effectue une mobilité simple au sein du MADIC, l’étudiant suit les enseignements et passe les épreuves de contrôle de connaissances (première session) de la Période 1 du Semestre 1 au sein de l’Université Toulouse 1 Capitole et selon les modalités décrites à l’arrêté d’examen. Il effectue la Période 2 du Semestre 1 dans l’une des universités partenaires. Lors de cette seconde période d’enseignements, l’étudiant choisit ses cours au sein de l’Université d’accueil. Les épreuves de contrôle de connaissances sont organisées selon les modalités de l’Université d’accueil et les notes sont ensuite transférées à Toulouse. L’étudiant effectue son Semestre 2 comme s’il était resté à Toulouse : il peut soit rester à l’étranger, soit revenir en France pour effectuer son stage ou rédiger son mémoire.
Il est à noter que les enseignements suivis au sein de l’Université partenaires sont donnés dans la langue de l’Université d’accueil.

Mobilité au  semestre 2 dans  les Universités de Milan (Italie), de Saragosse (Espagne), de Laval (Québec) (langue  française).
  •  Diplôme et certification MADIC /CIEL  ( European Master In Comparative, International and European Law ) :
Ce type de mobilité permet à l'étudiant de partir un semestre à l'étranger pour valider le MADIC et obtenir en sus un certificat en « Comparative International European and international Law » (CIEL) délivré par un consortium d’universités européennes. Dans le cadre de cette mobilité, les cours sont principalement axés sur le droit international, européen et comparé.
Quand il effectue une mobilité simple au sein du MADIC, l’étudiant suit les enseignements et passe les épreuves de contrôle de connaissances (première session) de la Période 1 du Semestre 1 au sein de l’Université Toulouse 1 Capitole et selon les modalités décrites à l’arrêté d’examen. Il effectue la Période 2 du Semestre 1 dans l’une des universités partenaires. Lors de cette seconde période d’enseignements, l’étudiant poursuit ses cours au sein de l’Université d’accueil. Les épreuves de contrôle de connaissances sont organisées selon les modalités de l’Université d’accueil et les notes sont ensuite transférées à Toulouse. Dans le cadre de la mobilité CIEL, l’étudiant doit obligatoirement valider son MADIC en voie recherche. Le Semestre 2 est donc validé par la rédaction d’un mémoire dirigé par un enseignant d’UT1 et supervisé par un enseignant de l’Université d’accueil.
Les enseignements suivis au sein de l’Université partenaires sont intégralement dispensés en langue anglaise (sauf à Barcelone où l’étudiant peut choisir des cours de droit dispensés en espagnol). Dès lors, l’étudiant qui souhaite effectuer une mobilité dans le cadre du CIEL doit produire un TOEFL IBT (ou tout autre test d’anglais internationalement reconnu) avec un minimum de 90 points sur 120 pour justifier de son niveau d’anglais.

Universités partenaires :
    • l'Université d'Anvers (Belgique),
    • l'Université de Dublin (Irlande),
    • l'Université de Maastricht (Pays-bas),
    • l'Université de Mannheim (Allemagne), 
    • l'Université de Pompeu Fabra de Barcelone (Espagne)
    • l'Université de Zagreb (Croatie)
 
La délivrance du CIEL est  subordonnée à la validation d'un semestre du master en mobilité dans l'une  de  ces universités (départ  au second  semestre  sauf à Mannheim où le départ  est au semestre 1) ; cours   dans  les  universités  du consortium en  langue anglais.

Conditions d'accès à ce certificat :

      • avoir obtenu une première année de master ou un diplôme équivalent (60ECTS).
      • Avoir réussi un test de langue : par exemple IELTS avec 6,5 points ou le TOEFL IBTavec un score de 90/120 ou une certification équivalente.
      • Avoir été sélectionné pour s'inscrire au Master 2.

En savoir plus sur le MADIC/CIEL

  • Double  diplôme en  3 semestres MADIC/ MCL  soit  le  Master  délivré  par  l'Université  de  Toulouse  et  le Master  of  Comparative  Law  délivré  par l'Université  de  Mannheim (Allemagne)  :
Cette mobilité permet à l’étudiant d’obtenir deux diplômes de niveau Master 2 en trois semestres : le MADIC et le « Master of Comparative Business Law » (MCBL) délivré par les Universités de Mannheim et d’Adélaïde. Dans le cadre de cette mobilité, les cours sont principalement axés sur le droit comparé.
Quand il effectue cette mobilité, l’étudiant effectue sa Période 1 du Semestre 1 au sein de l’Université de Mannheim. Il y suit les enseignements dispensés et y passe les épreuves de contrôle de connaissances correspondantes selon les modalités de l’Université d’accueil. L’étudiant part ensuite effectuer un semestre à l’Université d’Adélaïde (généralement, entre janvier et juin). Les enseignements et les modalités d’examens sont déterminés par l’Université australienne.
Après ce semestre en Australie, l’étudiant doit rédiger un mémoire de recherche sous la direction de l’Université de Mannheim (généralement entre juin et août). L’étudiant revient ensuite à l’Université de Toulouse (au mois de janvier après avoir fini son mémoire) pour y effectuer la Période 2 du Semestre 1, ainsi que le Semestre 2 du MADIC. Au cours de ce dernier semestre, l’étudiant peut soit rédiger un mémoire, soit effectuer un stage.
Il est à noter que les cours dispensés au sein des Universités de Mannheim et d’Adélaïde sont enseignés en langue anglaise uniquement. Dès lors, l’étudiant qui souhaite s’inscrire au MADIC/MCBL doit produire un TOEFL IBT (ou tout autre test d’anglais internationalement reconnu) avec un minimum de 90 points sur 120 pour justifier de son niveau d’anglais. De plus, des frais d’inscription supplémentaires d’environ 8500 EUROS sont à acquitter à l’Université de Mannheim pour poursuivre les enseignements du MCL.
Une mobilité simple au sein de l’Université de Mannheim est également possible pour la Période 1 du Semestre 1.

Modalités particulières pour le double diplôme MADIC/MCBL:
- Les étudiants anglais devront attester d’un niveau de français équivalent, au minimum au B2.
- Les étudiants français devront attester de l’obtention du TOEFL (score minimum de 90/120 ou du IELTLS (note minimum de 6.5).

Universités partenaires :
    •   à condition de valider le semestre 1 à Mannheim (cours  en anglais) ,  le  semestre 2 à  Adelaïde (cours  en anglais), et  un  semestre  supplémentaire à  Toulouse ;
      En savoir plus sur le MADIC/MCBL

Objectifs

La formation par la voie professionnelle ou par la voie recherche, en langue française et anglaise et permettant la mobilité des étudiants dans les universités partenaires, donne aux juristes les réflexes, méthodes et connaissances nécessaires à l’internationalisation, l’européanisation et à l’harmonisation des situations et des règles de droit, qu’il s’agisse du droit privé ou du droit public. Elle prépare tant aux professions d’avocat, de magistrat, de juriste d’entreprise qu’aux carrières au sein des institutions publiques nationales, des organisations gouvernementales ou non gouvernementales ou des institutions internationales ou européennes, et à la recherche.

Le premier semestre de la formation dispense les méthodes et connaissances générales nécessaires à la gestion des situations internationales. Au cours du second semestre, l’étudiant choisit un domaine de spécialisation et effectue un stage ou prépare un mémoire. Il peut également choisir de partir dans une université partenaire (voir catégorie « Mobilité au sein du MADIC »).

L’incitation dans le master à développer une vie étudiante et à organiser ou participer à des « évènements », tels les concours de plaidoiries internationaux, permet de susciter au-delà des compétences juridiques, les compétences d’organisation, de communication, d’échanges, nécessaires au juriste travaillant en équipe et avec des partenaires de tous horizons, qu’il soit en cabinet, en organisation internationale, en entreprise ou à l’Université.
La possibilité de partir en Université partenaire développe les capacités d’adaptation et de communication si nécessaires dans un contexte international.

Compétences visées

Préparation à l’insertion professionnelle, rédactions d’actes, simulations de plaidoiries et de conseils.

Contrôle des connaissances

Les modalités de contrôle des connaissances sont définies par l'arrêté d'examen, conformément à la règlementation en vigueur.
Niveau de recrutement
Bac + 4

Conditions d'accès

Vous souhaitez intégrer un M2 mention Droit de l’université en 2017-2018 : votre demande relève d’un accès sélectif, aucune sélection n’ayant été prévue à votre entrée en M1.
Au titre de votre entrée en Master mention Droit en 2016/2017, votre poursuite d’étude en M2 est contrainte par les dispositions en vigueur à la rentrée 2016 :
Ont vocation à être admis en M2 Droit international parcours type Droit international et comparé, les étudiants titulaires d’un M1 mention droit international, ou mention Droit européen, ou d’un autre M1 de Droit ou d’un diplôme jugé équivalent ou au titre de la mobilité internationale.
Ce diplôme est également ouvert aux personnes ayant bénéficié soit d’une validation partielle des acquis de l’expérience, soit d’une validation des études supérieures accomplies en France ou à l’étranger, soit d’une validation des études, des expériences professionnelles ou des acquis personnels dans le domaine.
Dans tous les cas, l’admission en Master 2 est effectuée au vu de l’ensemble du dossier universitaire et/ou professionnel du candidat ainsi que d’une lettre de motivation. L’admission peut être subordonnée à l’acquisition de certains prérequis.


Modalités particulières pour la Mobilité en Master 2 :
Les étudiants souhaitant effectuer une mobilité au sein du MADIC doivent candidater à celle-ci par le biais d’une pré-sélection. Celle-ci se déroule généralement au cours du mois d'avril. Le dossier de candidature simple n’est pas suffisant. L’étudiant doit en plus retirer un dossier de candidature à la mobilité en Master 2 qui est généralement disponible début mars. Lorsqu’il est présélectionné pour la mobilité en Master 2, l’étudiant doit toujours respecter les modalités de candidatures classiques. Il ne s’agit alors que d’une procédure administrative, l’étudiant ayant déjà été retenu.

admission

Dossiers à télécharger  :

Etudiants titulaire d'un diplôme français, consulter la procédure de candidature.

Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure de candidature.

De manière générale, les dossiers de demandes d’admission en formations devront faire apparaître dans tous les cas et obligatoirement :
        le justificatif de l’état civil ;
        le dossier détaillé du cursus de l’étudiant permettant d'apprécier les objectifs et compétences visés par la formation dont il est diplômé ;
        les diplômes, certificats et relevés de notes permettant d'apprécier la nature et le niveau des études.

En fonction de la formation souhaitée  pourront être également demandé :
        une lettre de motivation exposant le projet professionnel ;
        un CV ;
      une attestation et/ou un diplôme spécifique à la nature des enseignements visés (tel un justificatif du niveau en langue) et/ou un test standard d’évaluation d’aptitude au raisonnement et à la rédaction ;
        une ou plusieurs lettre(s) de recommandation d'un enseignant ou d'un maître de stage.

En fonction de la formation souhaitée, un entretien pourra également être mené, soit pour tous les étudiants, soit pour des étudiants présélectionnés sur dossier.
Le détail précis de ces modalités est communiqué dans la procédure dont vous relevez.

Dates clés : Période de dépôt des demandes d'admission : du 09/05/2017 au 01/06/2017. Ces dates sont impératives, aucune demande ne sera examinée au-delà.

Capacités : La capacité d'accueil pour le parcours Droit international et comparé est fixée à 50 places.

Organisation générale des études

L’action de formation se déroule sur une période de 10 mois et représente un volume horaire global de 260 heures.

SEMESTRE 3 – Période 1 – 72 h CM
20 ECTS
(De septembre à janvier)
UE 1 : Enseignements fondamentaux 1 – 108h
20 ECTS
• Principes généraux des droits européens et internationaux – 15h
• Droit international public – 21h
• Droit international privé – 21h
• Droit pénal international – 15h

UE 2 : Enseignements fondamentaux II – 60h CM 10 ECTS
• Grands systèmes de droit – 15h
• Droit comparé de la famille – 15h
• Private Comparative Contract Law – 15h
• Public Comparative Contract Law – 15h

Conférences multidisciplinaires – 10h

SEMESTRE  3 – Période 2 – 18 ECTS
(De janvier à mars)
UE 3 : Enseignements d’approfondissement – 30h – 8 ECTS
• Labour Law – 15h
• International Arbitration – 15h

UE 4 : Enseignements de spécialisation – 10 ECTS
Dans cette UE, l’étudiant doit choisir un module de spécialisation. Les cours du module choisi doivent tous être suivis par l’étudiant.
Au choix :
Module 1 : Business and Economics Law – 60h
• Competition Law – 15h
• Mergers and Acquisitions – 15h
• Intellectual Property – 15h
• Negotiation and Drafting of contract – 15h
    Ou
Module 2 : Droit des personnes – 60h
• Droit du vivant – 15h
• Droit international de la personne – 15h
•Droits de l’Homme et droit européen de la personne – 15h
• Vie privée et protection de la personne – 15h

SEMESTRE 4 – 12 crédits
UE 5 : Orientation au choix – 12 ECTS
    * Voie professionnelle : Stage (2 mois minimum) et rédaction d’un rapport de stage.
    * Voie recherche : Rédaction et soutenance du mémoire de recherche.

Bonification : activités physiques et sportives, orchestre de l’Université, concours listés dans l’arrêté d’examen.

Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, l'enseignement est adapté au nombre d'étudiants admis en Master 2. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L’étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation.

Dans le cas de la formation ouverte à distance, les cours sont accessibles en ligne via des plateformes dédiées, l’apprenant peut accéder à un tutorat en ligne (forum, messagerie...), à des regroupements en ligne (auto-évaluation, exercices, cas pratiques..), à des tests d’auto-évaluation. Certains cours ou corrections d’exercices sont également proposés en web-conférences.

Equipe pédagogique :
• Professeurs des universités : Andriantsimbazovina Joël ; De Lamy Bertrand ; Egéa Pierre ; Hoepffner Hélène ; Touzeil-Divina Mathieu.
Maîtres de conférences : Bin Fabrice ; Blin Olivier ; Bruggeman Maryline ; Corbion Lycette ; Fohrer-Dedeurwaerder Estelle ; Gozzi Marie-Hélène ; Hamdouni Saïd ; Le Gars Alexandre ; Paricard Sophie.
Professeur associé : Correa Jean-Paul.
Doctorant : Francoual Pierre.
• Intervenants professionnels : Darbin Fabienne ; George Nicholas ; Ilie Lucian ; Zeller Philipp ; Savov Vasil.

Et après ?

Débouchés professionnels
C’est par la maîtrise des techniques de l’international et du droit comparé que le titulaire du Master peut aisément travailler et développer ses compétences en cabinet d’avocat, en entreprise, tout comme au sein d’une organisation internationale ou européenne ou de la fonction publique. L’inflation actuelle des informations nécessite en effet que l’accent soit mis dans les formations juridiques non pas tant sur les connaissances que sur les méthodes et les moyens de recherche.
L’incitation dans le master à développer une vie étudiante et à organiser ou participer à des « évènements », tels les concours de plaidoiries internationaux, permet par ailleurs de susciter au-delà des compétences juridiques, les compétences d’organisation, de communication, d’échanges, nécessaires au juriste travaillant en équipe et avec des partenaires de tous horizons, qu’il soit en cabinet, en organisation internationale, en entreprise ou à l’Université.

La possibilité de partir en Université partenaire développe par ailleurs les capacités d’adaptation et de communication si nécessaires dans un contexte international.

La formation vise ainsi :
  • Cabinets d’avocats - droit privé (famille, contrats…) et droit public
  • Services juridiques des entreprises privées, publiques et d’économie mixte, dans la mesure où elles conquièrent des marchés à l’étranger
  • Concours de la fonction publique
  • Emploi au sein des services administratifs des organisations internationales, gouvernementales ou non-gouvernementales
  • Expertise et assistance auprès des institutions internationales, ou des institutions nationales dans leur rapport avec les pays étrangers
  • Recherche universitaire

Informations complémentaires

Des ateliers de préparation à l’insertion professionnelle sont organisés et animés par le SUIO-IP :
- Construction d'un projet professionnel : valoriser ses expériences ; identifier ses atouts, ses qualités ; construire son projet.
- Techniques de recherche d'emploi : CV, lettres de candidature, préparation aux entretiens.
- Mobilité internationale : CV, lettre de motivation et entretien en anglais, candidatures en espagnol.
- Construction de son Portefeuille d’Expériences et de Compétences via la plateforme numérique PEC.

Des mini-conférences et des journées métiers sur des thèmes variés sont programmées tout au long de l’année : « Comment rechercher un stage », « Les clés pour réussir ses premiers pas en entreprises », « Le VIE »…

Le calendrier de ces ateliers, mini-conférences et manifestations est consultable au SUIO-IP, dans la newsletter de l’Université ainsi que sur le site internet d’UT1 Capitole (rubrique "orientation et insertion" et rubrique "actualité").
Les inscriptions s’effectuent en ligne.

Au SUIO-IP, un chargé d’orientation et d’insertion professionnelle vous informera et vous conseillera (sans rendez-vous). Vous y trouverez également des ressources documentaires sur les thématiques de l’orientation et de l’insertion professionnelle.

Retrouvez les informations sur l‘orientation et l’insertion professionnelle :

Renseignements

Information sur les formations et orientation :

Service Universitaire d’Information d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
(Anciennes Facultés)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : suio-ip@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 28

Bureau des stages

Bâtiment Arsenal, 3ème étage, AR379 et 381
Courriel : stages@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 35 / 35 18

Responsable(s) pédagogique(s)

Contact scolarité

Service des Formations Professionnalisées
Bureau AR 118 Ter
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse cedex 9
Courriel: Scolformprof10@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 38 12

Ecole Européenne de Droit
Bureau AR 334
2 rue du doyen Gabriel Marty
31042 TOULOUSE CEDEX
Courriel: esl@ut-capitole.fr
Tél : 00 33 (0)5 61 63 38 84

FOAD (Formation Ouverte et à distance) :
Maison des étudiants, bureau AF260
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse cedex 9
Courriel: droitinternational.foad@ut-capitole.fr

Contacts formation continue

Formation continue
Manufacture des Tabacs- Bat. Q
21, allée de Brienne
31042 Toulouse Cedex
Courriel: m2fcv2a@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 88 36

Ecole Européenne de Droit (ESL)

Mise à jour le 28 juin 2017


Renseignements pratiques :

Ecole Européenne de Droit (ESL)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse cedex 9

Téléphone : 05 61 63 38 84 (93)
Courriel
Sur Internet

Stages :

Stage ou mémoire de recherche.
Le stage doit obligatoirement faire l'objet d'une convention de stage entre vous, l'établissement d'accueil et l'université (disponible sur l'ENT rubrique "Etudier"). Contacter le Bureau des stages.

Zoom +

Contact de l'Université : 05 61 63 35 00

L'Université Toulouse Capitole (UT Capitole) est un pôle d'excellence international d'enseignement et de recherche en droit, économie et gestion. Elle est fière de compter le Prix Nobel d’économie 2014, Jean Tirole, parmi ses enseignants-chercheurs. En 2012, la Commission européenne lui a attribué le label Centre d’excellence Jean-Monnet.

Trois campus en France, toujours en centre ville, à Toulouse, Montauban et Rodez.
Trois implantations à l’étranger :
Vietnam, Maroc et Vanuatu

Un réseau de 200 universités partenaires dans le monde.