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BIOY Xavier
I. TITRES UNIVERSITAIRES
II. CURSUS UNIVERSITAIRE
III. RECHERCHE
TRAVAUX, OUVRAGES, ARTICLES, NOTES
Depuis 2009, Rédaction de la chronique « Santé et bioéthique » de la Revue « Constitutions » (Dalloz), commentaires d'actualités législative et jurisprudentielle, 20 000 signes).Manuels :Droits fondamentaux et libertés publiques, Lextenso-Montchrestien, Collection Cours, 894 pages, juin 2011. Monographies :Le concept de personne humaine en droit public. Recherche sur le sujet des droits fondamentaux, Nouvelle bibliothèque de thèses, Dalloz, Paris, 2003, tome 22, 913 pages.Actes de colloques :- L'identité du droit public, LGDJ, 2011, 310 p.- Constitutions, Justice et démocratie, codirection F. HOURQUEBIE, L'Harmattan, 2011, 480 p. - Constitution et responsabilité, Actes du colloque de Toulouse, Coll. Grands colloques, Montchrestien, 2009 (269 p.), Conclusion, M. Troper.- La liberté personnelle : une autre conception de la liberté ?, Actes du colloque de Toulouse de mai 2005, (co-dirigé par H. Roussillon), Préface de Bruno Genevois, Synthèse de Bertrand Mathieu, PUSST, 2006, 156 p.- Les nouveaux objets du droit constitutionnel, (avec H. Roussillon et S. Mouton), PUSST, 2005, conclusions M. Verpeaux.A paraître : - Le règne des entourages : cabinets et collaborateurs de l'exécutif dans le France contemporaine, appel à contributions lancé en décembre 2010, montage de l'ouvrage en mars 2012.- Egalité et parité, actes du colloque de Toulouse, à paraître Odile Jacob, fin 2011.- Faut-il adapter le droit des campagnes électorales, avec P. Esplugas,à paraître Lextenso-Montchrestien, fin 2011. En préparation : Droit de la bioéthique, Lextenso-LGDJ, coll. Système, 2012 "L'arrêt Vo contre France, une lecture publiciste (Note sous Cour Européenne des droits de l'homme, 8 juillet 2004)", RDP, 2005, n° 5, p. 1417-1446. « L'occupation des universités et les libertés - note sous TA Toulouse 13 avril 2006 », AJDA, 26 juin 2006, p. 1281.« La tabagisme est un domaine propice au développement de nouveaux principes relatifs aux libertés - Note sous CE, 8 sept. 2005 », Recueil Dalloz, 12.01.2006, n°2, Jur. p. 124.« Refus de concours de la force publique pour une expulsion : ordre public et dignité, Note sous TA Toulouse, 23 octobre 2009, Gilles C », AJDA 2010, p.448.« La judiciarisation de l'hospitalisation sous contrainte - note sous CC, 26 novembre 2010, 2010-71 QPC, Danielle S. », AJDA, 2011, n°3, p. 174.« L'hospitalisation sans consentement devant le Conseil constitutionnel », RFDC 2011, n° 3.« Santé publique : la nécessité du contrôle de la nécessité de l'hospitalisation sans consentement ; Note sous Conseil constitutionnel, 26 novembre 2010, décision numéro 2010-71 QPC », Gaz. Pal., 29/6/2011, 180-181, page(s) 12-13 « Le statut des restes humains archéologiques - Commentaire de la loi du 18 mai 2010 visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections », RDP 2011, n°1, page(s) 89-111.« Approches constitutionnelles du droit à la vie », in Le droit eu respect de la vie au sens de la CEDH, M. LEVINET (Dir.), Bruylant, 2010, p.93. « L'ambiguïté du concept de non-discrimination », in Le droit à la non-discrimination au sens de la CEDH, sous la direction de Frédéric Sudre et Hélène Surrel, IDEDH, Bruylant, Droit et justice, n° 81, 2008, pp. 51-84.
Entrée « Avortement », dans le Dictionnaire des Droits de l'Homme sous la direction de Stéphane Rials, Frédéric Sudre, Jean-Pierre Marguénaud, Hélène Gaudin, Joël Andriantsimbazovina, PUF, 2008.
"La dignité : questions de principes", in Justice, éthique et dignité, Cinquièmes entretiens D'Aguesseau, sous la direction de H. Pauliat et S. Gaboriau, Presses de l'Université de Limoges, 2006, pp. 47-86.
"L'identité de la personne devant le Conseil constitutionnel", RFDC, n°65, janvier 2006, pp. 73-95.
"Dignité et responsabilité", in La dignité de la personne humaine ; recherche sur un processus de juridicisation, sous la direction de S. Hennette-Vauchez et C. Girard, PUF, Droit et justice, 2005, pp. 191-212.
"Le préambule comparé", in La France face à la Charte des droits fondamentaux de l'Union, sous la Direction de L. Burgorgue-Larsen, Bruylant, Coll. Du CREDHO, Tome 8, 2005, pp. 91-121.
"Le libre développement de la personnalité en droit constitutionnel, essai de comparaison (Allemagne, Espagne, France, Italie, Suisse) ", Revue Internationale de Droit Comparé, N°1 - 2003, pp. 123-147.
2. Santé, biodroit et bioéthique«Le droit d'accès aux soins : droit fondamental ? », in L'accès aux soins, sous la Direction d'I. Poirot-Mazères, LGDJ-PUSST, 2011, p.45.« La gouvernance des Centres de ressources biologiques », à paraître in Droit et nouvelles technologies? éd. Lextenso, 2011, P-J Delage (Dir.)« Le sang de cordon ombilical et ses banques », Cahiers de droit de la santé du sud-est, 2011.« Vers une politique publique des biobanques », RDSS 2010, n°5, p. 885« Droit constitutionnel, bioéthique et vie privée », in Droit constitutionnel et vie privée, Recueil des cours de l'Académie Internationale de Droit Constitutionnel, Vol. XVII, AIDC, Tunis, 2008, pp. 103-178."Les crimes contre l'espèce humaine", in Bioéthique, biopolitique et biodroit sous la direction de S. Hennette-Vauchez, LGDJ , Coll. Droit et société, 2006, pp. 101-119.3. Institutions judiciaires« Juge et apparence physique », in Juges et apparences, Sous la Direction de Nathalie Jacquinot, LGDJ, 2011, pp. 23-53 « Justice et démocratie, matières à Constitution ? », in Nouvelles questions sur la démocratie, sous la direction de B. Mathieu et D. Rousseau, Dalloz, 2010, à paraître « La responsabilité du pouvoir juridictionnel » in SEGUR (Ph), dir., La protection des pouvoirs constitués, Bruxelles, Bruylant 2007, pp. 191-213.
" A propos de la réforme de la justice. Sur l'institution des Commissions de recours contre les classements sans suite ", Revue des sciences criminelles et de droit pénal comparé, n°2, 2001, pp. 341-357.
" L'institution judiciaire sous la Vème République : de la logique administrative du service public appliquée à une autorité constitutionnelle ", paru à la Revue de la recherche juridique - Droit prospectif, 1999, n°4, pp. 1091-1134.
4. Droit des collectivités territoriales
"Le droit de l'outre-mer à la recherche de ses catégories. A propos de la Loi d'orientation du 13 décembre 2000", Revue de la recherche juridique - Droit prospectif, 2001, n°4, pp. 1785-1811. 5. Droit constitutionnel
« L'usage de l'idée de nature en droit constitutionnel », in Le droit, de quelle nature ? sous la direction de Dominique Rousseau et Alexandre Viala, Montchrestien, 2010.« Constitution et risques liés au vivant », in Constitution et risque, sous la direction de P. Mabaka, L'Harmattan, 2010." La puissance de la Loi en question", en collaboration avec Ph. Raimbault, in La puissance publique à l'heure européenne, sous la direction de Ph. Raimbault, Dalloz, Etudes et commentaires, 2006, pp. 99-136.
" Les (r)évolutions du droit constitutionnel : propos introductifs", (en collaboration avec S. Mouton), in Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit, Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse, Coll. De l'Institut Fédératif de Recherche " Mutation des normes juridiques ", 2005, p. 543.« L'environnement comme nouvel objet du droit constitutionnel », in ROUSSILON (H.), BIOY (X.), MOUTON (s.), dir., Les nouveaux objets du droit constitutionnel, Presses de l'Université des Sciences sociales de Toulouse, 2005,p. 543-s." Vie et environnement, éléments constitutionnels de comparaison ", POLITEIA, Les cahiers de l'AFAAIDC (Revue de droit constitutionnel comparé), " Droit à la vie, droit à la mort, un droit constitutionnel ? ", 2003, n°3, pp. 141-160.
6. Droit administratif des biens
" La propriété éminente de l'Etat ", Revue Française de droit administratif, 2006, n°5, p. 963-980.
7. Approche théorique du droit« Notions et concepts en droit : interrogations sur l'intérêt d'une distinction... », in Les notions juridiques, sous la direction de Guillaume Tusseau, Economica, 2010.« Le concept de dignité », in La dignité et les juges en Europe, sous la direction de L. Burgorgue-Larsen, Bruylant, 2010.« La personne humaine dans l'œuvre de Maurice Hauriou », Mélanges en l'honneur de J.-A. Mazères, Lexis-Nexis, 2009.8. Divers
« Le projet de cancéropôle grand-sud-ouest », Cahiers Droit, science et technologies, CNRS éditions, 2010 , n°3, p.293.Deux corrigés de dissertations pour l'ouvrage de préparation au concours de l'Ecole Nationale de la Magistrature, Ellipses, 2005, M. Segonds (Dir.) : " Le droit à un environnement sain " ; " L'Union européenne et les droits fondamentaux "
"De la transcendance des droits à celle de l'homme. Hommage au Doyen Georges Vedel", Droit écrit, n°3, 2001, pp. 5-6.
Le juge administratif statuant seul, Mémoire de DEA Droit public fondamental, 1997, 203 pages.
La part du droit dans le malaise de la magistrature judiciaire en 1993, Mémoire de fin d'études, Institut d'Etudes Politiques de Toulouse, 1993, 80 pages.
A paraître- « The use of the notion of Humanity in french Law », in Wouter Werner, Luigi Corrias, Britta van Beers, Humanity in international law and bio-law, Cambridge University Press, 2012.- « La liberté de faire campagne », in X. Bioy, P. Esplugas (Dir.), Faut-il adapter le droit des campagnes électorales, à paraître Lextenso-Montchrestien, fin 2011.- « La nouvelle appréhension de l'enseignement du droit constitutionnel », in X. Bioy, W.Mastor, X. Magnon, S. Mouton, Le réflexe constitutionnel, 2012.- "La protection renforcée de la liberté d'expression politique dans le cadre de la Convention européenne des droits de l'homme", Revue Le cahier de droit, Laval, Québec.Directeur de l'Institut Maurice Hauriou (EA 1918) (co-direction avec le professeur I. Poirot-MazèresChercheur associé au Laboratoire des Sciences Sociales du Politique (EA 4715)Thèses en préparation :- L'abstention de l'administration et la protection des libertés », préparée par M. D. Fallon (ATER).- République et vie privée, préparée par M. F. Foucaud (ALER).- Biométrie et droit public, préparée par M. M. Sztulman (ALER).- Le Conseil Supérieur de la magistrature et la séparation des pouvoirs, préparée par Marie-Pierre Lapeyre (ALER)- Le défenseur des droits ou la constitutionnalisation des Autorités administratives, préparée par Marc Cottereau.
Activités pédagogiquesDroit constitutionnel, L1, sem. 1, UT1 (37h)Droit constitutionnel, M2 Droit public fondamental, UT1 (30h)Théorie du droit, Ecole doctorale UT1, depuis 2007. (10 h)
Libertés publiques, L3, Droit, UT1 et Université Juridique Francophone (FOAD)
Science administrative, M1, Droit Public, UT1 (37h30)
Droits fondamentaux, IEJ Toulouse (Prépa CRFPA) (30h)
Droit administratif, L'acte unilatéral, L3 Droit (Formation à distance, UT1)
Directeur de l’Institut Maurice Hauriou (EA 1918) (co-direction avec le professeur I. Poirot-MazèresDirecteur de l’Institut Fédératif de la Recherche « Mutation des normes juridiques »
Chargé de mission auprès du Pôle de compétitivité Cancer-Bio-Santé
L'université Toulouse 1 Capitole (UT1) est un pôle d'excellence internationale d'enseignement et de recherche en droit, économie et gestion. Elle est l'un des deux seuls établissements d'enseignement supérieur français à figurer dans le top 100 mondial du classement de Shanghai, section economics/business.
Trois campus en France, toujours en centre ville, à Toulouse, Montauban et Rodez.
Quatre implantations à l’étranger : Vietnam, Maroc, Sénégal et Arménie. En cours de négociation avec le Sultanat d’Oman.
Un réseau de 200 universités partenaires.
