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FABIEN ROMEY

Coordonnées

Tél
05 61 63 37 36
Mail
fabien.romey@ut-capitole.fr

Discipline(s) enseignée(s)

2014-2015
Introduction au droit privé (L1 AES)
Droit de la famille (L1 AES)
Droit pénal des affaires (M1 Droit privé & Sciences criminelles)

2015-2016
Introduction au droit privé (L1 AES)
Droit de la famille (L1 AES)
Responsabilité civile extracontractuelle (L2 Droit)
Droit pénal des affaires (M1 Droit privé & Sciences criminelles)

2016-2017
Introduction au droit privé (L1 Droit)
Droit pénal spécial (M1 Droit pénal & Sciences criminelles)

2017-2018
Introduction au droit privé (L1 Droit)
Droit pénal spécial (M1 Droit pénal & Sciences criminelles)
Droit pénal (IEJ - Préparation aux concours d'officier & commissaire et d'inspection du travail)
Droit public (IEJ - Préparation aux concours d'officier & commissaire)

2018-2019
Introduction au droit privé (L1 Droit)
Droit pénal général (L2 Droit)
Droit pénal spécial (M1 Droit pénal & Sciences criminelles)

2019-2020
Introduction au droit privé (L1 Droit)
Droit pénal général (L2 Droit)
Droit général des sociétés (L3 Droit)
Droit pénal spécial (M1 Droit pénal & Sciences criminelles)

Thèmes de recherche


  • Droit pénal,

  • Droit civil,

  • Droit processuel

Corps

Intervenant extérieur

Activités / CV

ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT

Université Toulouse Capitole
  • Travaux dirigés - Introduction au droit privé - Licence AES 1ère année, Licence Droit 1ère année. (Dir. MM. les Professeurs D. Gibirila et S. Pellé et Mme C. Rieubernet)
  • Travaux dirigés - Droit de la famille - Licence AES 1ère année. (Dir. Mme A. Kimmel-Alcover)
  • Travaux dirigés - Droit pénal général - Licence Droit 2ème année (Dir. M. le Professeur S. Pellé)
  • Travaux dirigés - Droit général des sociétés - Licence Droit 3ème année (Dir. Mme le Professeur C. Mangematin)
  • Travaux dirigés - Droit pénal spécial - Master 1 Droit pénal & Sciences criminelles. (Dir. M. le Professeur G. Beaussonie)
  • Séminaires IEJ - Droit pénal - Préparation officiers & commissaires
  • Séminaires IEJ - Droit public : libertés fondamentales - Préparation officiers & commissaires
  • Examinateur - Droit pénal général & spécial - Examen d'accès au CRFPA (Session 2017)
  • Gestionnaire administratif de l'Institut de Criminologie & Sciences pénales Roger Merle (2017-2018)
  • Attaché Temporaire d'Enseignement et de Recherche (2018-2019 ; 2019-2020). 
Institut National Universitaire Champollion
  • Travaux dirigés - Responsabilité civile extracontractuelle - Licence droit 2ème année. (Dir. M. L. Miniato)
  • Travaux dirigés - Droit pénal des affaires - Master 1 Droit Privé & Sciences Criminelles. (Dir. M. E. Cordelier)
  • Examinateur - Droit pénal spécial et droit du travail - Partenariat "Mission Afrique" des Centre Universitaires de Dakar et Abidjan. 
PUBLICATIONS ET INTERVENTIONS

Publications
  • « L’apport du pragmatisme au droit d’espérance des détenus condamnés à la réclusion criminelle à perpétuité », commentaire de l’arrêt Cour. EDH, Gr. Ch. Murray c. Pays Bas du 26 avril 2016, Publication aux Petites affiches, éd. Lextenso : LPA 25/07/2017, n°147, p. 7.
  • « Surpopulation carcérale et lutte contre le traitement dégradant des détenus : l’audace est vaine » , commentaire de l’arrêt Cour. EDH, Gr. Ch. Mursic c. Croatie du 20 octobre 2016. Publication aux Petites affiches, éd. Lextenso LPA 05/09/2018, n°177 178, p.11.
  • « Étude critique et prospective de la loi n°2018 701 du 3 août 2018 sur la lutte contre les rodéos motorisés », commentaire de la loi n°2018 701 du 3 août 2018. Publication à la Revue générale du droit : Revue générale du droit on line , 2019, numéro 40133 www.revuegeneraledudroit.eu/?p=40133 ).
  • « Droit pénal & droit routier : les incriminations routières », in Annales de l’Institut de Criminologie et sciences pénales Roger Merle, Vol. 1, LGDJ, Coll. Travaux de l'IFR, p. 267 et s.
  • « Le Doyen Maurice Hauriou et sa note au recueil Sirey à propos des infractions objectives », in Annales de l’Institut de Criminologie et sciences pénales Roger Merle, Vol. 1, LGDJ, Coll. Travaux de l'IFR, 2020, p. 53 et s.
  • Engins de déplacement personnel motorisés : la règlementation en pratique, L’argus de l’assurance, Coll. Les essentiels. Décembre 2020. Ouvrage co-rédigé avec J.-B le Dall.
  • « La notion d'imputation : réflexion sur une arlésienne des sciences criminelles à l'aune de la plume du Professeur Roger Merle », in Annales de l’Institut de Criminologie et sciences pénales Roger Merle, Vol. 2, LGDJ, Coll. Travaux de l'IFR, A paraître.
  • « Droit pénal & droit routier : les imputations routières », in Annales de l’Institut de Criminologie et sciences pénales Roger Merle, Vol. 2, LGDJ, Coll. Travaux de l'IFR. A paraître
Interventions
  • Décembre 2016 : « La lutte contre l'homophobie : aspects juridiques » : journée de sensibilisation à Albi organisée par le département du Tarn (co-intervenant avec St. Barry).
  • Avril 2018 : « Droit pénal & droit routier : l’imputation de la responsabilité pénale routière » : Veilles juridiques de l’Institut de Criminologie & sciences pénales Roger MERLE.
  • Décembre 2018 : « Droit pénal & droit routier : les incriminations routières » : Veilles juridique s de l’ Institut de Criminologie & sciences pénales Roger MERLE.
  • Janvier 2020 : « Droit pénal & droit routier : l’imputation et les incriminations »  : Veilles juridiques de l’Institut de Criminologie & sciences pénales Roger MERLE.
  • Septembre 2020 : « La forfaitisation du contentieux pénal »  : Veilles juridiques de l’Institut de Criminologie & sciences pénales Roger MERLE.