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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 22 novembre 2016
- Accord de coopération 2016 entre UT Capitole, Univ à Bordeaux, Univ Lyon 3 et l'Univ Nationale du Vietnam - Hanoï
- Adhésion à l'Agence de Protection des Programmes -APP
- Ann. fi. 2016-2017 conv. cadre de parten du 10122004 entre l'UT Capitole-IUT de Rodez et la CCI de l'Aveyron - LP Animateur Qualité
- Application décision de valorisation du 1er juillet 2014 régularisation sur les années 2015 et 2016 - FC
- Attribution d'une subvention à l'Amicale du personnel pour l'année universitaire 2016-2017
- Attribution d'une subvention par l'IDL au colloque de l'IRDEIC
- Attributions de subventions à diverses associations par l'UFR Droit et Science Politiques
- Avenant au protocole d'accord en date du 31 mars 2016 entre UT Capitole- IAE et Keme New York Collège SA -NYC à Athènes - Grèce
- Avenant n°1 à la convention du 21012015 entre l'UT Capitole-FCV2A et la société FVI - formation M2 Ingénierie du patrimoine et DU TEO
- Bourses de mobilité de courte durée pour les doctorants 3 ème trimestre 2016
- Conv de partenariat 2016, annexe fin. et pédagog. entre UT Capitole, Univ à Bordeaux, Univ Lyon 3 et Univ Nat. du Vietnam - Hanoï
- Convention d'application 2016-2017 entre UT Capitole-FCV2A et la Cie Régionale des CAC - action de formation et perfectionnement
- Convention de partenariat entre UT Capitole, Rectorat de Toulouse et les lycées de l'académie - CPGE
- Convention entre UT Capitole-IUT de Rodez et l'association ASSODIUT - Programme Mexprotec 2016-2017
- Conventions pour compte-rendu - CA du 22 novembre 2016
- Désignation des membres du comité d'orientation du Département Formation et Vie Etudiante
- Don à l'IAE par la Caisse de Dépôts et consignations
- Primes annuelles au bénéfice des personnels contractuels
- Primes exceptionnelles liées à des événements particuliers
- Protocole d'accord entre l'UT Capitole et l'EURL NAACF réglement de la créance
- Répartition de la contribution aux frais de maturation
- Résolution sur le cadre juridique de la cession d'ouvrages des bibliothèques
- Tarifs Formation Continue et alternance DCG - DSCG - 2017-2018- IAE