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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 25 mars 2014
- Accord de coopération entre UT Capitole et Université Mahidol (CMMU-Thaïlande) - IAE
- Accord de coopération entre UT Capitole-CTHDIP et le réseau ARC COMUNIS de l'Université de Malaga-Espagne
- Adhésion à la Coordination des Universités de Recherche Intensive Française-CURIF
- Attribution d'une subvention à l'assocation des étudiants du DUT Carrières Juridiques - IUT de Rodez
- Attribution d'une subvention à l'association des étudiants du M2 Droit des médias
- Attribution d'une subvention à l'association du Bureau Des Etudiants de l'IAE
- Avenant à l'accord bilatéral entre UT Capitole (SCREI) et l'Université de Stestson (USA)
- Bourses de mobilité et attribution de subventions aux projets étudiants FSDIE du 27022014
- Clôture des comptes 2013
- Conventions pour compte-rendu - CA du 25 mars 2014
- Création du DU International Management in Asian Context-IMAC - IAE
- DSI Adhésion à plusieurs associations professionnelles relatives au Système d'Information et du Numérique
- DSI Donations à l'école maternelle Fabre à Toulouse
- DSI Sortie d'inventaire d'un matériel pour fin d'utilité pour destruction
- Frais de déplacement (amendement)
- Principe de transformation de l'Institut Européen du Droit en Ecole Europenne du Droit
- SCD Transfert de collections au Mirail
- Tarifs du colloque du 22052014 l'ordonnance 2014-326 du 12032014
- Tarifs du colloque La réforme des marchés publics porté par l'Institut Maurice Hauriou les 15 et 16 mai 2014
- Tarifs du colloque Santé et nouvelles technologies en Europe - CDA - IRDEIC
- Tarifs prestations de la dTICE