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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 4 octobre 2016
- Achat de 200 cartes cadeaux FNAC dans le cadre d'un projet de recherche par le CRM
- Acte financier 6FI-2016 CA 04-10-16 Budget rectificatif n°3
- Acte financier 7FI-2016 CA 04-10-16 Plafond d'emplois
- Attribution de bourses à des étudiants de Master 2 - EéT
- Attribution de bourses de mobilité pour les doctorants - 2ème tour 2016
- Attribution de subvention - colloque international - Femme de l'objet au sujet par l'UFR d'Adm et de Com
- Attribution de subvention à l'association de M2 ADDICT par l'UFR Droit et Sciences Politiques
- Attribution de subvention à l'association de M2 UNIV AGRO par l'UFR Droit et Sciences Politiques
- Avenant à la convention SAGHE entre UT Capitole-DSI et l'Université Toulouse Jean-Jaurès
- Convention CIFRE 2015-1145 entre UT Capitole-CRM et Amundi Asset Management Group - M. Filip Bekjarovski
- Convention d'application de la redevance spéciale élimination des déchets entre l'UT Capitole-DDP et Toulouse Métropole
- Convention de partenariat entre UT Capitole-DLC, UT2J et UT3 - Master MEEF parcours DIDALP
- Convention de partenariat entre UT Capitole-FOAD et le Forum Européen pour la sécurité urbaine portant sur le DU ECUS
- Convention de reversement SCSP 2016- URM 5303 entre UT Capitole-CRM et le CNRS
- Conventions pour compte-rendu - CA du 4 octobre 2016
- Cotisations d'adhésion 2016 aux associations professionnelles relatives au Système d'Information et du Numérique
- Création de la Fondation de l'Université Fédérale de Toulouse - projet de statuts
- Modalités d'élection ou de nomination des membres d'un conseil d'Ecole Doctorale
- Procédure exonération frais d'inscription doctorants contractuels et agents temp. vacataires chargés d'enseignement
- Statut de l'Ecole Doctorale d'Economie
- Statut de l'Ecole Doctorale de Sciences de Gestion
- Statut de l'Ecole Doctorale des Sciences Juridiques et Politiques
- Tarif du DU European Certificat in Urban Security -ECUS - FOAD
- Tarifs 2016-2017 des ateliers de pratiques artistiques - Espace Culturel