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Recherche et innovation en médecine - Conférence internationale organisée par UT1 Capitole & l'Association de Recherche et de Formation en Droit Médical

du 29 juin 2015 au 30 juin 2015

9h00 -18:30
Arsenal
Amphithéâtre Jean Dauvillier

Dans le cadre du programme Campus Européen d'été du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, l'Université Toulouse 1 Capitole organise, la rencontre annuelle d’enseignants et de professionnels du droit de la santé. Ce projet qui a débuté en 2006, mobilise chaque année un réseau multidisciplinaire, multiculturel et international d'enseignants.

Programme - Langues : Français Anglais avec traduction simultanée

Lundi 29 Juin

9h Séance d’ouverture : Accueil par le Doyen Hugues Kenfack et le Professeur Daniel Rougé

9h30 Session 1 Le cadre réglementaire et éthique de la recherche médicale

· European Regulatory Governance of Medical Research: Unity in Diversity? Henriette Roscam Abbing (Pays Bas)

· L’innovation en matière de produits de santé : définition donnée par les instances nationales et européennes. Juillard-Condat Blandine (France)

· Peut-on parler d’une politique d’innovation pharmaceutique dans l’Union européenne et en France ? Pr Florence Taboulet (France) Juillard-Condat Blandine (France)

11h Pause

11h15 Session 2

· Les comités de protection des personnes : enjeux, difficultés, évolutions Guillaume Rousset (France)

· Persons with disabilities under the new European Regulation on Clinical Trials: Informed Consent and exceptionalism. Miguel Vieito Villar (Espagne).

· Nouvelle loi en Recherche clinique au Portugal. Particularités. Carla Barbosa (Portugal)

12h30 Déjeuner

14h Session 3 Recherches dans les nouvelles technologies : biotechnologies, génétique, neurosciences

· Recherche en neurosciences titre à confirmer Pierre Celsis (France)

· Pertinence juridique des nouvelles études en Neurosciences Ana Elisabete Ferreira (Portugal)

· Prothèses intelligentes, interfaces cerveau-machine et robots en médecine : les enjeux de l’interaction entre l’homme et la machine intelligente » Josette Pastor (France

· La recherche en génétique, les enjeux du séquençage à large échelle : le floutage des frontières entre recherche et clinique Samantha Léonard (France)

15h30 Pause

15h45 Session 4 Les collections d’échantillons biologiques, recherche sur les cellules souches

· Essais cliniques et cellules souches : une recherche innovante ? Emmanuelle Rial (France)

· Regulation of embryonic stem cells research: a comparison approach between English and French law". Allane Madanamoothoo (France)

· Stem cells sources for research what are the legal and ethical issues? Judit Sandor (Hongrie)

· Governance of biomedical research resources in Europe and the public Michaela Mayrhofer (Autriche)

19h30 Diner convivial (sur inscription)



Mardi 30 juin


9h Session 5 Echanges et partage des données pour la recherche

· La question de la qualité des données relatives à la santé" Jean Herveg (Belgique)

· Echanges et partage des données pour la recherche : entre ouverture et protection l'importance éthique de la reconnaissance de la contribution des bioressources à l'avancement des connaissances Anne Cambon-Thomsen (France)

· International Charter of principles for sharing bio-specimens and data Debohra Mascalzoni (Suède)

· Le service commun ELSI de BBMRI-ERIC Anne Cambon-Thomsen Gauthier Chassang (France)

10h30 Pause


10h45 Session 6 Organisation et financement de la recherche

· Panel intervenants et titres à préciser Vincent Diebolt et Jacques Demotes (F CRIN)

· Promotion industrielle des recherches conduites dans les établissements publics : forces et faiblesses du contrat unique .Bénédicte Boyer-Bévière (France)

· Soutien à la recherche le rôle de la DRRC du CHU de Toulouse Marie Elise Llau (DRRC)

12h30 Déjeuner

14h Session 7 Stratégie de l'innovation

· Splendeurs et misère de l’innovation en santé : Quelques vues des mutations actuelles Marco Fiorini AVIESAN (France)

· L’exemple d’une start-up de biotechnologie Guillaume Costecalde Univercell-Biosolutions (France)

· L’incubateur Midi-Pyrénées Anne-Laure Charbonnier (France)

15h30 Pause

15h45 Session 8 La recherche médicale à l’étranger

· Conflicts of Interest in Medical Research: Legal and Ethical Issues. Dean Harris (USA)

· Evolution récente de la législation Tunisienne relative à la recherche médicale Tasnim Masmoudi (Tunisie)

· Ethical review on the using of placebo in clinic trails Cheng Xin (Chine)

· The protection of medical innovation by intellectual property rights in China. Shujie Feng (Tsinghua University China

17 Synthèse Renaud Bueb Historien du droit Université de Besançon



18h 15 Réception à l’Hôtel de Ville de Toulouse
Accueil par Daniel Rougé Maire adjoint.


 

Contact-Inscriptions :
Martine Hernandez ou Anne-Marie Duguet
(Tarifs spéciaux et invitations aux étudiants venant des universités partenaires : Plus d'informations).


Partenaires :
Coordination : Anne-Marie Duguet et Emmanuelle Rial

Organisée avec le soutien de la Région Midi-Pyrénées

En partenariat avec:
  • L’Association de recherche et de Formation en droit médical (ARFDM)
  • L’équipe 4 de l’UMR/INSERM 1027
  • La Faculté de Droit de Toulouse1 Capitole
  • FCRIN Infrastructure nationale de recherche clinique
  • L'Institut Maurice Hauriou (EA 4657)
  • Institut Fédératif de Recherche- Université Toulouse 1 Capitole.
  • Le Centre de droit des affaires
  • L’équipe de recherche EPITOUL
  • Le Groupe de recherches juridiques d'Albi
  • La Faculté de médecine de Sousse (Tunisie)
  • Le laboratoire de droit médical et de la santé de l'Université de Paris 8
  • L’Ordre des Avocats de Toulouse,
  • The European Association of Health Law (EAHL)
  • The China Health Law Society
  • L’Association Tunisienne de Droit de la Santé
Contact :
Mis à jour le 18 juin 2015