Contenu

Recherche avancée

Université Toulouse 1 Capitole Droit Économie Gestion


Recherche

"Clause bénéficiaire en assurance-vie" ouvrage de Marc Iwanesko et Michel Leroy

Vous êtes iciAccueil » Recherche » Publications

du 25 septembre 2012 au 26 septembre 2012

Parce que la validité et l'efficacité de la clause bénéficiaire dépendent de sa rédaction, voici "Clause bénéficiaire en assurance-vie".

clauses-beneficiaires-en-assurance-vie.jpg

clauses-beneficiaires-en-assurance-vie.jpg

Illustré d'exemples, de conseils pratiques et naturellement de très nombreux modèles de clauses, cet ouvrage explique comment rédiger une clause bénéficiaire juridiquement irréprochable, dans le respect de la stratégie patrimoniale voulue par le souscripteur. Il constitue ainsi un véritable outil pratique pour les professionnels de l'assurance et les conseils des souscripteurs.

Pluridisciplinaire, il présente en détail :
  • les règles juridiques issues du droit civil et du droit des assurances.
  • Les règles fiscales qui s'appliqueront au(x) bénéficiaire(s) : selon les cas d'exonération, droits de succession et/ou prélèvement de 20% ou de 25%.
  • Les particularités fiscales de la clause bénéficiaire démembrée ou des contrats à souscription conjointe ne sont pas oubliées.

Auteurs :
Marc Iwanesko, notaire à Toulouse.
Michel Leroy, maître de conférences à l'Université Toulouse 1 Capitole.
 

Partenaires
ISBN : 9782851159328

Parution : mai 2012

Éditions Francis Lefebvre / Collection Dossiers pratiques

Mise à jour le 15 octobre 2015


Contact de l'Université : 05 61 63 35 00

L'Université Toulouse Capitole (UT Capitole) est un pôle d'excellence international d'enseignement et de recherche en droit, économie et gestion. Elle est fière de compter le Prix Nobel d’économie 2014, Jean Tirole, parmi ses enseignants-chercheurs. En 2012, la Commission européenne lui a attribué le label Centre d’excellence Jean-Monnet.

Trois campus en France, toujours en centre ville, à Toulouse, Montauban et Rodez.
Trois implantations à l’étranger :
Vietnam, Maroc et Vanuatu

Un réseau de 200 universités partenaires dans le monde.