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"Guide pratique de l'assurance-vie 2018", ouvrage collectif dirigé par Michel LEROY

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le 21 septembre 2017
Les auteurs : Michel Leroy, Vincent Cornilleau, Nicolas Esplan, François Fruleux, Quentin Guiguet-Schielé, Estelle Naudin, Sébastien Garcia.

Cet ouvrage est à la fois didactique et pratique. Il expose les principales règles du régime juridique et fiscal des contrats d'assurance-vie et présente les conséquences pratiques qu'il est possible d'en tirer en termes de stratégie de construction de revenus ou de transmission à titre gratuit

GUIDE PRATIQUE ASS VIE 9782711023622FS.gif

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A cette fin, après un exposé des règles générales applicables à tous les contrats d'assurance-vie, ce guide pratique détaille certaines formules particulières de contrats ou les conséquences d'une expatriation dans des pays frontaliers ou encore les effets de la souscription par un résident français d'un contrat luxembourgeois.

II répond également à la question essentielle de savoir s'il est utile de rédiger une clause bénéficiaire et, dans l'affirmative, il précise les précautions à prendre dans sa rédaction, fut-elle une clause complexe. Enfin, ce guide expose les principales interactions entre le droit des régimes matrimoniaux et l'assurance-vie, afin que la stratégie de transmission à titre gratuit ne soit pas remise en cause ou perturbée dans son application par ces règles-là.

Michel Leroy est maître de conférences HDR à l'université Toulouse 1 Capitole, responsable du Master "Droit du patrimoine", auteur de plusieurs ouvrages sur l'assurance-vie.

Vincent Cornilleau est diplômé en droit des affaires et en droit notarial (université Paris II Panthéon-Assas), banquier privé au Grand-duché de Luxembourg, chargé d'enseignement au sein du Master 2 "Gestion du patrimoine" de l'Université Paris-Est Créteil et auteur de plusieurs ouvrages consacrés à la gestion de patrimoine.

Nicolas Esplan est docteur en droit, chargé d'enseignement à l'université Toulouse 1 Capitole, directeur de l'Institut de formation JurisCampus. François Fruleux, docteur en droit, maître de conférences associé à l'université d'Auvergne, directeur du JurisClasseur Enregistrement Traité, enseignant à l'AUREP et consultant au CRIDON Nord-Est.

Quentin Guiguet-Schielé est maître de conférences à l'université Toulouse 1 Capitole.

Estelle Naudin est agrégée des facultés de droit, professeur à l'université de Strasbourg.

Sébastien Garcia est doctorant, titulaire du Master 2 "Ingénierie du patrimoine" de l'université Toulouse 1 Capitole.



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ISBN : 978-2-7110-2362-2
Date de parution : 21 septembre 2017
Editions : Lexis Nexis

Institut de Droit Privé (IDP)

Mise à jour le 2 octobre 2017


Contact de l'Université : 05 61 63 35 00

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