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Institut Fédératif de Recherche en droit

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style2;Droit Privé - Droit Civil]
  • "Métamorphoses de l'acte juridique-Travaux de l'IFR N°12" Sous la direction de Marc NICOD
    1 aoû

    Il faut savoir gré à l’Institut Fédératif de la Recherche « Mutation des normes juridiques » et à l’Ecole doctorale « Sciences juridiques et politiques » d’avoir initié un débat sur les métamorphoses de l’acte juridique, au centre duquel se trouve l’idée de « Mutations ». Que devient l’acte juridique à la suite de sa mutation ? [ + ]

  • "De la volonté individuelle-Travaux de l'IFR N°10 " Sous la direction de Marc Nicod
    1 jan

    En droit, le pouvoir créateur de la volonté n’est pas, ou n’est plus, un objet de débat, mais une certitude. La volonté individuelle, sous ses diverses formes, est au cœur de l’activité juridique ; elle en constitue l’aiguillon dominant. Toutefois, sur ce terrain, l’intervention de l’homme doit être conciliée avec le respect de la norme qui l’encadre, et qui parfois l’entrave... [ + ]

  • "Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ?-Travaux de l'IFR N°7" Sous la direction de Marc NICOD
    1 avr

    "Actes du colloque des 19 et 20 octobre 2006". Qu'en est-il, en ce début de XXIe siècle, de la sécurité des personnes et des biens ? Le constat est quasiment unanime, on observe, dans les différentes branches du droit, un double mouvement : D'une part, une extension considérable des domaines dans lesquels la sécurité des personnes et des biens est désormais prise en compte... [ + ]

Droit Privé - Droit de l'environnement

  • "Image(s) & Environnement-Actes de colloques de l'IFR N°12 "Sous la direction de Marie-Pierre Blin-Franchomme
    20 mar

    L'image, c'est ce qui ressemble, ce qui représente, ce qui se reflète dans un miroir... C'est aussi, au sens figuré, une idée de quelque chose. C'est encore, en entomologie, le nom de l'insecte qui a subi toutes ses métamorphoses... Au rythme des attentes écologiques de notre société, l'environnement n'est-il pas aujourd'hui dans ce processus de métamorphoses ? L'objet de ce colloque est de porter des regards croisés sur ce potentiel « statut d'image » de l'environnement... [ + ]

Droit Privé - Droit des Affaires, Droit Commercial

Droit Privé - Droit de la Propriété Intellectuelle

Droit Privé - Droit Social, Droit du Travail

Droit Pénal

  • "À propos de la sanction-Travaux de l'IFR N°6" Sous la direction de Corinne Mascala
    1 jan

    La sanction est présente dans toutes les branches du droit : elle accompagne la règle de droit, elle est la gardienne de son efficacité et de son effectivité, elle condamne et répare la défaillance à l'égard de la règle juridique. La première réaction lorsqu'est abordée la question de la sanction est de considérer que le droit pénal est nécessairement en première ligne, que la sanction ne concerne que des études pénalistes. [ + ]

Droit de la Construction - Droit immobilier

Droit International et Droit Comparé

Droit de l'Union Européenne