Accès direct au contenu

Recherche avancée

Université Toulouse 1 Capitole Droit Économie Gestion


P.U.S.S : LE CRIME CONTRE L'HUMANITÉ

Vous êtes iciAccueil » Recherche » Publications » Presses UT1

Table des matières

Titre 1er : Le procès de Nuremberg : une infraction en devenir, lecrime contre l'humanité


Chapitre 1er - De l'article 6 du statut à l'acte d'accusation des grands criminels de guerre
Section I - L'article 6 du statut duTMI de Nuremberg
Section II - L'acte d'accusation des grands criminels de guerre

Chapitre II - Le jugement de Nuremberg, appréciation critique
Section I - L'interprétation de l'art. 6-c du statut du TMI           
Section II - An la recherche   des   motivations   profondes du Tribunal           
Section III - Le crime  contre l'humanité, un crime contre la condition humaine           

Chapitre III - Nuremberg et le crime contre l'humanité, œuvres du droit ?   
Section I - Le droit pénal de la société internationale : un droit à la fois pénal et international 
Section 2 - La légalité internationale           

Titre 2 - Le  fondement du  droit  de  Nuremberg :  la force, lavengeance, le droit ?

Chapitre I - Nuremberg, droit de la force ou manifestation de la force du droit ?
Section I - La nature juridique de l'accord de Londres et du statutdu 8 août 1945           
Section II - Une juridiction internationale, le tribunal de
Nuremberg

Chapitre II - La justice rendue à Nuremberg, une application de la loi pénale ou la loi du talion ?
Section I - Les conditions de mise en œuvre du droit international : la responsabilité
Section II - Les justiciables du droit pénal international

Chapitre III - La rétroactivité du droit pénal spécial des infractions internationales : le crime contre l'humanité
Section I - Une infraction internationale : le crime contre l'humanité
Section II - La sanction pénale du crime contre l'humanité, une rétroactivité justifiée ?

Conclusion

Institut Fédératif de Recherche en Droit (IFR-Droit)

Mise à jour le 15 juin 2012


Recherche

Les dernières parutions

Contact de l'Université : 05 61 63 35 00

L'Université Toulouse Capitole (UT Capitole) est un pôle d'excellence international d'enseignement et de recherche en droit, économie et gestion. Elle est fière de compter le Prix Nobel d’économie 2014, Jean Tirole, parmi ses enseignants-chercheurs. En 2012, la Commission européenne lui a attribué le label Centre d’excellence Jean-Monnet.

Trois campus en France, toujours en centre ville, à Toulouse, Montauban et Rodez.
Trois implantations à l’étranger :
Vietnam, Maroc et Vanuatu

Un réseau de 200 universités partenaires dans le monde.