P.U.S.S : Le foncier au Bénin

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Droit béninois n° 3-2014

Table des matières

PREFACE
par Bruno Sire et Barnabé Georges Gbago

ACTES DU COLLOQUE SUR LE FONCIER AU BENIN : APPROCHE INTERDISCIPLINAIRE


Chapitre 1 : ASPECTS DU DROIT FONCIER BENINOIS
par Barnabé Georges Gbago    

PREMIERE PARTIE : PHILOSOPHIE DU FONCIER. HISTOIRE ET COUTUMES BENINOISES


Chapitre 2 : LES COUTUMES FONCIERES AU BENIN
par Mathieu Dehoumon  
    
Chapitre 3 : L'ACQUISITION DE LA TERRE : LE CAS DU BENIN
par Léon Josse        

Chapitre 4 : LA METAPHORE FEODALE DANS 
L'INTERPRETATION PAR  LE    COLONISATEUR DU
 REGIME FONCIER TRADITIONNEL
par André Cabanis       

DEUXIEME PARTIE : CONFLITS FONCIERS ET MODES DE REGULATION AU BENIN

Chapitre 5 : LA PREVENTION DES LITIGES FONCIERS EN MILIEUX URBAINS ET PERIURBAINS DU BENIN
par Hospice Ahouandjinou Djossinou

Chapitre 6 : LE REGLEMENT JURIDICTIONNEL DES 
CONFLITS FONCIERS ET LA PROTECTION DU DROIT A 
LA PROPRIETE FONCIERE : LES EFFORTS DE LA COUR
 CONSTITUTIONNELLE DU BENIN

par Hilaire Akerekoro   

Chapitre 7 :   LE   MARCHE   FONCIER   PERIURBAIN   DE 
COTONOU AU BENIN : ACTEURS, CONFLITS ET MODES 
DE REGLEMENT
par Laurent Adj ahouhoué et Victorien Kougblenou  

Chapitre 8 : DISPONIBILITE FONCIERE ET POLITIQUES DE
DEVELOPPEMENT : POUR UNE MOBILISATION DU FONCIER  
ADAPTEE AUX ENJEUX DE CROISSANCE ECONOMIQUE
par Arnaud Houédjissin     

TROISIEME PARTIE : APPROCHE COMPARATIVE DE LA TERRE

Chapitre 9 :   LA QUESTION FONCIERE EN AFRIQUE FRANÇAISE  DURANT   LA SECONDE GUERRE MONDIALE, UN ENJEU ESSENTIEL. CONSIDERATIONS SUR LES MOYENS DE LA MISE EN VALEUR DES
TERRES AGRICOLES DANS UNE PUBLICATION UNIVERSITAIRE
par Béatrice Fourniel et Olivier Devaux 

Chapitre 10 : LES MECANISMES JUDICIAIRES DE PROTECTION DES DROITS FONCIERS AU NIGER
par Rabani Adamou

Chapitre 11 : LE DROIT D'EGAL ACCES AUX RESSOURCES NATURELLES RURALES AU NIGER
par Jean Innocent Senou 

VARIA : REFLEXION SUR LE CADRE HARMONISE DES FINANCES PUBLIQUES DANS L'ESPACE UEMOA

par Nicaise Médé