P.U.S.S : LES IDEES POLITIQUES A TOULOUSE A LA VEILLE DE LA REFORME

Table des matières

Livre premier
L'homme et l'oeuvre

 

CHAPITRE I - L'homme et son temps

I. Une vie d'universitaire et de parlementaire (1455-1516)
Un étudiant à l'université de Toulouse
Un professeur à l'université de Cahors
Un conseiller aux parlements de Bordeaux et de Toulouse

II. Le milieu toulousain
Les universitaires
Les parlementaires

Etienne Aufréri.
La vie
Les oeuvres
Conclusion

CHAPITRE II - L'oeuvre d'une vie

I. Plusieurs oeuvres en une seule

II. Histoire de la Repetitio

1. La rédaction du texte primitif
2. Les additions
3. Editions souhaitées, éditions posthumes

III. Structure et esprit de la Repetitio
1. La décrétale : Hoec decretalis omnibus semper tremenda
2. La répétition : Repetitio in cap. Raynutius, de testamentis
3. Le résultat : une chimère ?
4. Un projet ambitieux

IV. Sources de la Repetitio : le Droit
1. Le Droit savant
2. Le "Droit du royaume"

V. Sources de la Repetitio : les Lettres
1. Les lettres et l'Humanisme
2. l'Histoire
Conclusion

 

Livre second
Les idées politiques

 

CHAPITRE PRELIMINAIRE : Guillaume Benoît: un "auteur politique" ?

CHAPITRE I- Le statut royal
Du droit privé des successions au droit public de la succession au royaume de France

I. Privilège de masculinité, droit féodal et loi Salique
1. La loi Salique : lex regni antiqua
2. L'extension du droit de succession aux degrés les plus éloignés
3. L'exclusion des femmes et de leurs descendants

II. Primogéniture et Coutume
1. Primogéniture et testament
2. La primogéniture, une coutume particulière
3. Primogéniture et transmission

III. Suite et droit romain

IV. Indisponibilité, légitimité dynastique et droit du sang

1
. Encore l'indisponibilité
2. La légitimité dynastique
3. Le roi mineur `

CHAPITRE II - L'autorité royale

Section 1 : La fonction royale

I. Le prince idéal et le bon gouvernement

1. Les vertus et vices royaux
2. Les conseillers du roi
3. Le bien commun, la paix, la justice

II. La mystique royale et l'excellence du royaume de France
1. Le sacre
2. Les signes célestes

III. Un éloge des lys de France

Section II : Le pouvoir royal

I. L'origine et la nature du pouvoir
1. Le pouvoir et la volonté
2. L'origine du pouvoir
3. Le mauvais usage du pouvoir
4. L'origine et la nature du pouvoir : discussion d'école et principe de réalité

 

 

II. La souveraineté royale
1. L'indépendance à l'égard des puissances
2. Dicuntur Franci quia née imperatori subjiciuntur née patri potestati
3. Les marques d'égalité vis-à-vis de l'empereur

III. Le roi, la loi, la coutume
1. Lois, canons, coutumes, statuts, privilèges
2. Le droit applicable en France : l'indépendance juridique du royaume
3. Pouvoir législatif du roi et consentement du peuple

IV. Les droits du roi
1
. Énumérations et listes
2. Les Privilégia
3. Les Regalia
Les droits du prince
Les droits du roi de France comme émule du prince
4. Droits du roi contre privilèges de la province : l'exemple du droit d'aubaine
Définitions et justifications
Le mariage du roi et de la province : un contrat

Section III : L'État royal

I. La notion de domaine public : le fisc et l'alleu
1. Le fisc et les vacants
Le fisc
Les vacants
2. Les alleux
L'alleu
Le franc-alleu

II. Le statut du domaine public: le principe d'inaliénabilité
1. Le cas du comté de Bigorre
2. La réfutation du traité de Brétigny
Augustus rex dicitur, non dissipator
Une inaliénabilité absolue

3. Souveraineté nationale et privilèges du " pays "

III. L'administration de l'État
1. Les " institutions royales ", garantes de l'État
2. Parlements et parlementaires

C
HAPITRE III- Le roi et l'Église

I. Le Midi entre ultramontanisme et gallicanisme
1. De Bourges (1438) à Tours (1484)
Des " papalistes" "de droite"?
Opinions modérées et double langage
Progrès des idées gallicanes ?
Les États de Tours (1484)

2. D'Étienne Aufréri à Guillaume Benoît
1486 : paysage après la "réaction gallicane"
Les deux justices ; les deux pouvoirs

II.Guillaume Benoît : un gallicanisme méridional? En guise de préambule : la question judiciaire

Les fondements de l'intervention royale dans les affaires de l'Église
§ 1. Papes et rois
Le pouvoir pontifical
Les rois très chrétiens
§ 2. Grands principes et petites justifications
Questions de principe et principe de réalité

De la propriété et de la juridiction ecclésiastiques
De leur défense par le roi de France
Justifications de l'intervention royale : droit et histoire
2. Le roi et les bénéfices
La question financière : nécessité de l'intervention royale
Le mode de désignation : règles de l'intervention royale

La régale
Le droit de la Pragmatique d'après la Repetitio de Guillaume Benoît
Le droit de la Pragmatique selon le Commentum de Guillaume de Monserrat III. Épilogue : Du concile de Pisé au concordat de Bologne
1. À l'époque du cardinal d'Amboise, " tête de l'Église gallicane"
(1498-1510) : Guillaume de Monserrat et Jean de Selve
2. À l'heure du concile gallican de Pise-Milan (1510-1514) : Etienne
Aufréri, Nicolas Bertrand, Pierre Cordier et quelques autres
3. La réception doctrinale du Concordat à Toulouse : la glose de Jean d'Ayma (1525)