P.U.S.S : PROPRIÉTÉ ET RÉVOLUTION

Table des matières

LA NOTION DE PROPRIÉTÉ

Le droit de propriété avant l'article 17 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, Germain Sicard
De la difficulté de penser la propriété, Jacques Poumarède
L'insoutenble légèreté de l'être "non propriétaire", Françoise Fortunet
Les conceptions de la propriété dans le discours politique de l'An IV, Jean-Marc Schiappa
De l'article 2 à l'article 17 de la Déclaration de 1789 : la "brèche" dans le discours révolutionnaire, Geneviève Koubi
La propriété, droit de l'homme ou droit du citoyen, Marc Debene
Les besoins naturels et le mythe d'une société de petits propriétaires. Un débat de société à l'École Normale en 1795, Alain Capian
À propos de la transmission du patrimoine : la loi du 17 nivôse An II, Olivier Devaux
La Révolution française et la propriété littéraire et artistique, Jean-Michel Ducomte Appropriation communautaire et/ou appropriation étatique de la forêt sous la Révolution, Frédéric Oge
Le droit de propriété iredéfini par la Révolution en pays vaudois, Danielle Cabanis
La création d'un domaine national au Sénégal : un essai "révolutionnaire" d'éradication de la propriété ?, Monique Caverivière

LE DROIT DE PROPRIÉTÉ

L'inconcevable domaine national, Patrice Chrétien
De la domanialité publique à l'appartenance publique. Une évolution dans la Révolution !, Lucien Rapp
Propriété, impôt et Révolution, Gérard Tournié
Le Conseil constitutionnel et l'article 17 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, Henry Roussillon
De la nécessité publique à l'utilité publique : les évolutions du fait justificatif de l'expropriation, Jean-François Couzinet
L'article 17 de la Déclaration de 1789 et la protection des intérêts patrimoniaux de l'État, Bernard Saint-Girons
Sur un postulat libéral : la liberté d'entreprendre, limite à l'intervention publique, Jean-Pierre Théron
Le travail, objet de propriété ?, Jean-Michel Lattes
L'influence de la Révolution sur la relation entre droit de propriété et droit de chasse, Jacques Viguier
Propriété et symbole révolutionnaire ou le buste de Marianne, Jacques Larrieu
L'indisponibilité du corps humain, Claire Neirinck
Propriété et jouissance : une lecture lacanienne, Pierre-Marie Martin