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"Pierre Hébraud : une doctrine vivante ?" Journée d'étude co-organisée par le CDA, l'IDP et l'INU Champollion

le 8 décembre 2017

Manufacture des Tabacs
9h00
Amphi colloques, Bâtiment I

Cette journée d’étude aura lieu le 8 décembre 2017 à l’Université Toulouse I Capitole et se propose d’étudier la doctrine de Pierre Hébraud, lui qui fut notamment un éminent processualiste. L’occasion en est donnée avec les 80 ans de sa nomination comme professeur à Toulouse (1937) et les 30 ans de l’inauguration de l’amphithéâtre à son nom (1987).

Pourtant, mais peut-être cela résulte-t-il de sa personnalité décrite comme discrète, son œuvre ne reste connue que des spécialistes, sans que jamais ne fût posée la question de déterminer s’il existe une doctrine propre à Pierre Hébraud, sans jamais que ne fût clamée une école de Pierre Hébraud.

Thématique de la journée d'étude :
 
La doctrine de Pierre Hébraud, créatrice sinon révélatrice, a influencé la doctrine dans son ensemble et le droit positif sur un grand nombre de points : autorité de chose jugée, acte juridictionnel, classification des actions, rôle de la Cour de cassation, arbitrage… Juriste extrêmement ouvert, attiré par le droit comparé, il est même suspecté être à l’origine de la notion de droit processuel.

Analyser les travaux de Hébraud en droit processuel et procédure civile nécessite évidemment de replacer ses écrits dans leur contexte. Mais il s’agit également et surtout de souligner qu’ils sont marqués d’une grande modernité et sont parfaitement aptes à décrire le droit contemporain et peut être même à régler des scories jusqu’ici irrésolues. La question posée au long de cette journée d’échange est alors simple : sa doctrine est-elle toujours vivante ?

Ainsi cette journée, qui accueillera d’éminents spécialistes de la justice et du droit du procès venant de toute la France, s’organisera en deux étapes : la matière procédurale dans la doctrine de Pierre Hébraud, et le juridictionnel dans la doctrine de Pierre Hébraud. En introduction, sera présenté l’homme et le professeur que fut Hébraud puis un rapport de synthèse viendra clôturer la journée. 

Les actes de cette journée feront l’objet d’une publication afin que soit mieux connue et promue l’œuvre de Pierre Hébraud. Dans cette perspective, les organisateurs envisagent également de créer des « Journées annuelles Pierre Hébraud », celle du 8 décembre 2017 étant donc la première. Enfin, ils souhaitent rassembler les écrits de Hébraud, aujourd’hui dispersés, dans un seul ouvrage.
 

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Université Toulouse 1 Capitole
Pôle Recettes
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse
 
Mis à jour le 8 novembre 2017