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Série 1Z*

Crée le 3 décembre 2005, Mis à jour le 28 janvier 2006

1Z : Les diplômes

En 2003, la Mission Archives a pu intégrer dans ses fonds un reliquat de diplômes du long XIXe siècle, conservés dans des boîtes d’époque, et sommeillant jusqu'alors dans un local des anciennes Facultés. Cette série constitue un ensemble de 28 boîtes, contenant des diplômes délivrés par la Faculté et non retirés par les étudiants ainsi que des pièces relatives à leur inscription (extraits d'actes de naissance, diplômes d'autres universités). Ce fonds est incomplet de U à Z. La date de naissance la plus ancienne est de 1790, la plus récente 1922, approximativement. Le diplôme le plus ancien est de 1822, le plus récent de 1942.

Quels diplômes au XIXe siècle ?
C'est à partir de la réforme napoléonienne instituée en 1806 et définitivement organisée en 1808 que les universités s'intègrent dans une structure administrative nationale.

Dorénavant, quatre grades sont décernés par les Ecoles puis Facultés de droit  : 

- le certificat ou brevet de capacité, indispensable pour les avoués auprès des tribunaux, se préparait en 1 an sans qu'il fût nécessaire d'être titulaire du baccalauréat ès-lettres (1).

et trois autres grades, qui sont cumulatifs  : 

- sous condition de l'obtention du baccalauréat ès lettres, il faut deux ans pour accéder au baccalauréat en droit,

- la licence demande une année d'études supplémentaire ; elle autorise l'accès à la plupart des métiers juridiques (magistrats, greffiers, avocats et, facultativement, notaires).

- jusqu'en 1897, il faut être licencié en droit, faire une quatrième année d'études pour obtenir le diplôme de docteur en droit. Et à partir de 1897, un nouveau diplôme, le doctorat d'université se crée. Pour se présenter à ce doctorat, il fallait être en possession de deux certificats d'études supérieures au choix pour les candidats français et avec des équivalences pour les candidats étrangers. La licence n'était donc pas obligatoire.

(1) : En 1820, la Restauration rend le baccalauréat ès-lettres nécessaire non seulement pour prétendre au baccalauréat ès-sciences, mais encore pour faire des études de droit ou de médecine. Cette sanction était décernée par les Facultés des lettres. En 1852, le Second Empire supprime l'obligation du baccalauréat ès-lettres pour présenter celui de sciences. En 1874, on divise le baccalauréat ès-lettres en deux parties, passées la première à la fin de la rhétorique -notre classe de 1ère - la seconde un an plus tard, à la fin de la philosophie.

Bibliographie sommaire :
 Histoire des universités en France, sous la direction de Jacques VERGER, E. Privat, Toulouse, 1986
 Regards historiques sur l'éducation en France, XIXè-Xxème siècles, Antoine PROST, Belin, Paris, 2007