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Actes réglementaires du CA du 15 novembre 2022
- 118 - Délibération relative au budget rectificatif n° 2 2022_Autorisations budgétaires
- 119 - Délibération relative au budget rectificatif n° 2 2022 - Plafond d'emplois
- 120 - Délibération relative à la nomination de Monsieur Fredric AMBLARD en qualité de Vice-Président Numérique
- 121 - Délibération relative au paiement d'activités de formation des personnels
- 122_Délibération relative au nombre et modalités de désignation des représentants des usagers au CHSCT
- 123 - Délibération relative à la désignation des représentans au conseil de service du SIMPPS
- 124 - Délibération relative à la désignation des représentants des personnels et usagers au SCD
- 125 - Délibération relative aux tarifs de la formation continue et alternance proposés par TSM -2023/2024
- 126 - Délibération approuvant la création d'un cours d'anglais facultatif et payant pour les étudiants
- 127 - Délibération relative aux tarifs des formations préparant aux examens comptables supérieurs - DSCG - 2023/2024
- 128 - Délibération approuvant la signature de la convention UT Capitole-(TSM) et Fondation Oikos
- 129 - Délibération relative à un complément aux tarifs FCV2A pour l'année 2022/2023
- 130 - Délibération relative aux tarifs des formations ponctuelles proposés par l'Ecole de Management - année 2023/24
- 131 - Délibération relative à la convention cadre de partenariat entre l'UT Capitole et l'EPLEFPA Toulouse-Auzeville
- 132 - Délibération relative à la convention-cadre de partenariat unissant l'UT Capitole et l'EPLEFPA Agricampus Rodez La Roque
- 133 - Délibération approuvant les tarifs du Test de Connaissance du Français (TFC) Année 2023
- 134 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration - TSM R
- 135 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration- IRIT
- 136 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations de signature consenties par le Conseil d'Administration - IEJUC
- 137 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'administration - IMH
- 138 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration - DLC
- 139_Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration - TSE R
- 140 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration - SCREI