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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 25 mai 2021
- Tarifs contrats d'apprentissage FCV2A
- Accord de coopération pour la mise en place d'un double diplôme entre l'UT Capitole_ ESL et l'université de droit d'état de Moscou Koutafine_Russie
- AC_Délibérations compte rendu des décisions prises par le Président
- DDP_ deliberation_Compte-rendu_delegation
- Délibération adhésion à des associations 2021-22_asso hors loi 1901 TSM-R-TSM.DP
- Délibération relative à désignation d’un enseignant-chercheur au Conseil de coopération documentaire du SICD
- Délibération relative à la création d'un SIE Service de Gestion et d’Exploitation rattaché à l'UFTMIP
- Délibération relative au tarif du M2 LLM International Aviation Law.
- Délibération relative aux rapports d’activité des services en application des dispositifs d’intéressement formation continue et EQUIS
- Délibération relative aux tarifs du Test de connaissance du Français TCF année 2021
- Délibération relative aux Tarifs UCP3A FCV2A
- Délibération relative Complément aux tarifs de formation continue (hors FOAD, hors TSM) pour 2021-2022
- Déliberation-Repartition moyens Recherche et Formation 2022
- DRH_Deliberation_Compte-rendu_delegation_
- Proposition de remise gracieuse frais pédagogiques impayés 2008_2009 par M. X
- Proposition de remise gracieuse frais pédagogiques impayés 2017_2018 M. X
- Remise gracieuse trop percu de salaires doctorante Mme X