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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 28 juin 2022
- 63 - 64_Budget Rectificatif n°1 2022
- 65 - Délibération relative aux rapports d'activités des services en application des dispositifs d'intéresseement formation continue, EQUIS et Engage
- 66 - Délibératon relative aux lignes directrices de gestion du régime indemnitaire des enseignants-chercheurs
- 67 - Délibération relative à l’évolution des lignes directrices de gestion de la promotion et valorisation des parcours professionnels Enseignants Cherch
- 68 - Délibération relative à la mise en œuvre de bourses de mobilité de la Région Occitanie et du MESRI à compter de l’année 2022-231
- 69 - Tarifs des formations autofinancées 2022-2023
- 70 - Délibération relative à l'attribution d'une bourse à une étudiante afghane pour l'année universitaire 2022-2023
- 71 - Délibération relative à l'attribution d'une subvention à l'association BDE TSE d'un montant de 12 500 euros pour année universitaire 2022-2023
- 72 - Tarifs des formations de formation continue proposées par l’IUT de Rodez (2022_2023)
- 73 - Tarifs des formations en apprentissage proposées par l’IUT de Rodez (2022_2023)
- 74 - Modifications des tarifs des formations en Licence et Master proposées par la FOAD (2022-2023)
- 75 - Délibération Convention entre UT Capitole et la Toulouse Tech Transfert TTT-Etb 2022-2032
- 76 - Renouvellement de la convention entre UT Capitole_TSM et la Toulouse Business School_TBS_2022_2027
- 77 - Avenant_n°1 à la convention entre UT Capitole_TSM et l'Ecole Supérieure de la Banque _Licence pro ESBanque_2021_2022
- 78 - Avenant_n°1 à la convention entre UT Capitole_TSM et l'Ecole Supérieure de la Banque _Master ESBanque_2021_2022(5)
- 79 - Avenant à la convention de partenariat entre UT Capitole_TSM et l'université Ingolstadt _ Allemagne
- 80 - Avenant 1 l'accord de coopération pour un programme court dans le domaine de la gestion entre UT Capitole_TSM et université de HongKong
- 81_Avenant à l'accord d'échange d'étudiants entre UT Capitole_TSM et Université GadjahMada (Indonésie)
- 82 - DAR_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 83 - DSI_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 84 - IDETCOM_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 85 - IMH_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 86 - IUT DE RODEZ_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 87 - TSM_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation