L'état des fonds
Etat des fonds d'archives de l'Université Toulouse Capitole
Une partie des archives classées et inventoriées est protégée par les dispositions légales en la matière en raison des éléments confidentiels renfermés par les dossiers ou fichiers. De la sorte, un accès réservé et restreint Intranet peut être indiqué en début de telle ou telle série. Cet accès est possible seulement aux personnels porteurs de l'habilitation nécessaire.
M=Fonds moderne 1971-2011
1M=Cabinet du président
2M=Secrétariat général
3M=Conseils et élections
4M=Intendance
4M1=Budget
4M2=Bâtiments : Vieilles Facultés, Arsenal
4M3=Rénovation de la Manufacture des Tabacs
4M4=Marchés
5M=Direction du personnel
5M1=Chômage
5M2=Service du personnel enseignant
5M3= Bureau des heures complémentaires
5M4=Service du personnel administratif
6M=Traitements
6M1=Traitements budget université
7M=Scolarité, généralités
7M1=Droit, 1ier cycle, secrétariats
7M2=Droit 1ier cycle, scolarité
7M3=UER Sciences Economiques
7M4=MASS
7M5=MIAGE
7M6=IUP
7M7 =Les validations
7M8=Les bourses
7M9=Les transferts
7M10=Les Diplômes
7M11=Langues vivantes et Civilisations
7M12=Formations professionnelles
7M13=Délocalisations
8M=Délégation à la Recherche - Administration
8M1=Délégation à la Recherche -Scolarités
9M=Mobilité internationale
10M=Observatoire de la vie étudiante
11M=Statistiques
12M=Magistère Economiste Statisticien
13M=Formation Continue
14M=Communication
15M=Médecine Préventive
16M=Mission de la Valorisation
17M=Activités Physiques et Sportives
18M = Service Universitaire d'Insertion et d'Orientation
19M=La vie étudiante
20M=AES scolarité, direction, service des stages
21M=LIRHE (Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les Ressources Humaines et l'Emploi)
21M1 = archives Alain Alcouffe
22M=Agence Comptable
23M=Laboratoire d'Economie rurale
24M=Institut d'Etudes Juridiques
25M=Service commun de la Documentation (SCD)
P = Fonds Patrimonial 1800-1971
Z= Fonds de documents hors-format
1Z=Diplômes (1811-1942), boîtes cartonnées
2Z=Registres et listings
2Z1=La scolarité
2Z2=Registres patrimoniaux
2Z3=Les diplômes
2Z4=Activités Physiques et Sportives
3Z=Attestations de diplômes, carnets à souche
4Z=Copies
5Z=Fichiers
6Z=Affiches et tracts
7Z=Objets
8Z=Documents électroniques
9Z=Laboratoire d'Economie Rurale
10Z=Plans de la Manufacture des Tabacs
Fonds ouvert
Sujets d'examens
Annales des cours
Documentation de l'établissement