L'état des fonds

Etat des fonds d'archives de l'Université Toulouse Capitole


Une partie des archives classées et inventoriées est protégée par les dispositions légales en la matière en raison des éléments confidentiels renfermés par les dossiers ou fichiers. De la sorte, un accès réservé et restreint Intranet peut être indiqué en début de telle ou telle série. Cet accès est possible seulement aux personnels porteurs de l'habilitation nécessaire.

M=Fonds moderne 1971-2011

1M=Cabinet du président

2M=Secrétariat général

3M=Conseils et élections

4M=Intendance
  4M1=Budget
  4M2=Bâtiments : Vieilles Facultés, Arsenal 
  4M3=Rénovation de la Manufacture des Tabacs
  4M4=Marchés

5M=Direction du personnel
  5M1=Chômage
  5M2=Service du personnel enseignant
  5M3= Bureau des heures complémentaires
  5M4=Service du personnel administratif

6M=Traitements

  6M1=Traitements budget université

7M=Scolarité, généralités
  7M1=Droit, 1ier cycle, secrétariats
  7M2=Droit 1ier cycle, scolarité
  7M3=UER Sciences Economiques
  7M4=MASS
  7M5=MIAGE
  7M6=IUP
  7M7 =Les validations 
  7M8=Les bourses
7M9
=Les transferts
  7M10=Les Diplômes
  7M11=Langues vivantes et Civilisations
  7M12=Formations professionnelles
  7M13=Délocalisations

8M=Délégation à la Recherche - Administration
  8M1=Délégation à la Recherche -Scolarités

9M=Mobilité internationale

10M=Observatoire de la vie étudiante

11M=Statistiques

12M=Magistère Economiste Statisticien

13M=Formation Continue

14M=Communication

15M=Médecine Préventive

16M=Mission de la Valorisation

17M=Activités Physiques et Sportives

18M = Service Universitaire d'Insertion et d'Orientation

19M=La vie étudiante

20M=AES scolarité, direction, service des stages

21M=LIRHE (Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les Ressources Humaines et l'Emploi)
  21M1 = archives Alain Alcouffe

22M=Agence Comptable

23M=Laboratoire d'Economie rurale

24M=Institut d'Etudes Juridiques
25M=Service commun de la Documentation (SCD)

P = Fonds Patrimonial 1800-1971

1P=Généralités, cabinet du doyen

2P=Service du personnel

3P=Scolarité, vie universitaire
 3P1=Généralités
 3P2=Autres unités d'enseignement

4P=Comptabilité

5P=Bibliothèque universitaire

6P=Droit Comparé

Z= Fonds de documents hors-format

1Z=Diplômes (1811-1942), boîtes cartonnées

2Z=Registres et listings
  2Z1=La scolarité
  2Z2=Registres patrimoniaux
  2Z3=Les diplômes
  2Z4=Activités Physiques et Sportives

3Z=Attestations de diplômes, carnets à souche

4Z=Copies

5Z=Fichiers

6Z=Affiches et tracts

7Z=Objets

8Z=Documents électroniques

9Z=Laboratoire d'Economie Rurale

10Z=Plans de la Manufacture des Tabacs

Fonds ouvert

Sujets d'examens
Annales des cours
Documentation de l'établissement