Programme 2019/2020

MADIC Parcours Général

 
Plan des cours dispensés par unité d'enseignement
Le programme du Parcours Général du MADIC est divisé en 5 unités d'enseignements :
  1. L'Unité d'Enseignement 1 (UE1) et l'Unité d'Enseignement 2 (UE2) sont dispensées au cours de la Période 1 du Premier Semestre (entre septembre et janvier);
  2. L'Unité d'Enseignement 3 (UE3) et l'Unité d'Enseignement 4 (UE4) sont dispensées au cours de la Période 2 du Premier Semestre (entre janvier et mars);
  3. L'Unité d'Enseignement 5 (UE5) consiste en la rédaction d'un mémoire en voie recherche ou dans la réalisation d'un stage et la rédaction d'un rapport de stage en voie professionnelle ou d'un point de droit.

*NB 1 : Les cours dont l'intitulé est en anglais sont enseignés en langue anglaise.
*NB 2 : Cette page est une transcription de l'Arrêté d'Examen du diplôme. En cas d'information contradictoire entre ce texte et ledit document, ce dernier fait foi [veuillez noter que pour le moment, le programme pour l'année 2016/2017 ne fait pas encore l'objet d'un arrêté - il sera mis en ligne dès publication de ce dernier].




PREMIER SEMESTRE - Période 1
 (septembre à janvier)

// Unité d'enseignement 1 // Enseignements fondamentaux I - 72h - 20 ECTS
Cette UE1 est constituée de cours permettant à l'étudiant d'être familiarisé avec le contexte international et d'en revoir les théories fondamentales, notamment le droit international public et privé.
Cette unité totalise 72 heures de cours, sans compter les conférences dispensées tout au long du semestre par des intervenants extérieurs à l'Université Toulouse I Capitole.

Cours dispensés dans l'UE1
  • Droit international public (21h)
  • Droit international privé (21h)
  • Principes généraux des droits européens et internationaux (15h)
  • Droit pénal international (15h)

// Unité d'enseignement 2 // Enseignements fondamentaux II -60h - 10 ECTS
Cette UE est composée de cours qui ont pour objet de renforcer les connaissances de l'étudiant en matière de droit comparé.

Cours dispensés dans l'UE2
  • Grands systèmes de droit (15h)
  • Droit du vivant (15h)
  • Private comparative contract law (15h)
  • Public comparative contract law (15h)

PREMIER SEMESTRE - Période 2 (janvier à mars)
Lors de cette période, l'étudiant effectue les UE3 et UE4 (dont un choix de module est à faire au sein de l'UE4) ou peut effectuer une mobilité au cours de cette période.

// Unité d'enseignement 3 // - Enseignements d'approfondissement - 30h - 8 ECTS
Cette UE vise à renforcer les connaissances générales de l'étudiant. 

Cours dispensés dans l'UE3
  • Labour law (15h)
  • International arbitration (15h)

// Unité d'enseignement 4 // Enseignements de spécialisation - 10 ECTS
Dans cette UE, l'étudiant choisit de faire soit le Module 1, soit le Module 2.

Module 1 : Business and economic law (60h)
Ce module totalise 60 heures de cours sans les conférences dispensées tout au long du semestre. Il se focalise sur le droit de la concurrence et son application pratique vis-à-vis de l'entreprise. 

Cours dispensés dans l'UE4 Module 1
  • Competition law (15h)
  • Mergers and acquisitions (15h)
  • Intellectual property (15h)
  • Negociation and drafting of contract (15h)
Module 2 : Droit des personnes (55h)
Ce module totalise 60 heures de cours sans les conférences dispensées tout au long du semestre. Il se focalise sur la protection de la personne, son corps, mais également les relations de la personne dans se publique, sociale et professionnelle. Les enseignements de ce modules visent à la compréhension de l'articulation entre le droit privé et le droit public.

Cours dispensés dans l'UE4 Module 2
  • Droit comparé de la famille (15h)
  • Protection internationale de la personne (15h)
  • Droits de l'Homme et droit européen de la personne (10h)
  • Vie privée et protection de la personne (15h)


DEUXIEME SEMESTRE (avril à août)
- Stage ou mémoire ou point de droit - 12 ECTS -
Le Parcours Général du MADIC offre à l'étudiant la possibilité d'obtenir le diplôme soit en voie recherche, soit en voie professionnelle soit en approfondissement.

Voie Recherche
L'étudiant définit un projet de recherche avec le responsable de la spécialité, qui donne lieu à la préparation d'un mémoire. Ce mémoire peut être préparé à l'étranger dans une université partenaire si l'étudiant a choisi d'effectuer une mobilité durant la Période 2 du Semestre 1.
Le mémoire est présenté par l'étudiant devant un jury de l'Université Toulouse I Captiole au début du mois de septembre.
Les étudiants participants à des échanges universitaires dans le cadre du CIEL doivent obligatoirement valider leur diplôme en choisissant la voie recherche.

Voie Professionnelle
S'il choisit cette voie, l'étudiant devra rédiger un rapport à la suite d'un stage qui doit durer au moins 3 mois. Le stage peut avoir lieu à l'étranger (et notamment dans le pays de l'université d'accueil).
Approfondissement
Point de droit