• Recherche,

"La tolérance en droit public" journée d'études de l'IMH

le 29 mars 2012

Manufacture des Tabacs

Avec des intervenants de toute la France, cette journée organisée à destination de la jeune recherche a confronté la notion de "tolérance" avec diverses branches du droit public.

Les propos introductifs de Cédric Groulier (nouveau membre associé de l'IMH) ont permis de poser les fondements de cette journée, fondations sur lesquelles s'est construite une réflexion, stimulante et foisonnante.
Ainsi la première demi-journée fut consadrée à la notion de tolérance au sein du droit administratif. Après une contribution à l'étude des tolérances adminsitratives (Fanny Grabias, Nancy), elle s'est poursuivie par des éclairages sectoriels en droit adminsitratif des biens (Benjamin Lavergne, Toulouse) en droit de la police administrative (Laurent Friouret, Parix X) ou en droit fiscal (Florien Maugard, Toulouse).
La seconde d emi-journée fut consacrée au rapport ente la tolérance et les autres branches du droit,  que cela concerne le droit international public (Marie Guimezanes, Limoges), la CEDH (Marc Sztulman, Toulouse). La dernière intervention fut consacrée à la place de la tolérance au sein de la théorie du droit par une intervention sur la tolérance comme antichambre de la désuétude (Marc Cottereau, Toulouse).
Enfin, la synthèse du Professeur Bernard Pacteau a permis de systématiser ces différentes approches de la tolérance, tout en donnant une certaine transversalité au thème de réflexion.
Mis à jour le 4 février 2015