You are here : Accueil > Université > Gouvernance > Conseils > Conseil d'Administration > actes règlementaires
Search results
The search gave 1535 results
- Avenant n°1 à la convention du 17072013 entre UT1-IAE et l'Institut Catholique de Toulouse-ESQESE
- Avenant n°4 à le convention du 30092008 entre UT1-IAE et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Montauban
- Convention de reversement entre UT1-IMH et l'Université d'Aix Marseille - ouvrage la pensée du Doyen Maurice Hauriou
- Modalités d'élaboration de l'ordre du jour et de vote des délibérations du CA en séance plénière
- Renouvellement de l'avenant à la convention cadre du 16112009 entre UT1-IAE et ASFO Grand Sud relatif au DU Management de la Santé
- Tarifs contrats d'apprentissage FCV2A
- 112 - Délibération relative à l'élection du Vice Président du Conseil d' Administration de l'Université
- 113 - Délibération relative à l'élection du Bureau de l'Université
- 114 - Délibération relative à la désignation des représentans au conseil de service du SIMPPS
- 115 - Délibération relative à la désignation des représentans des personnels et usagers au SCD