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- Avenant n°4 à le convention du 30092008 entre UT1-IAE et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Montauban
- Convention de reversement entre UT1-IMH et l'Université d'Aix Marseille - ouvrage la pensée du Doyen Maurice Hauriou
- Modalités d'élaboration de l'ordre du jour et de vote des délibérations du CA en séance plénière
- Renouvellement de l'avenant à la convention cadre du 16112009 entre UT1-IAE et ASFO Grand Sud relatif au DU Management de la Santé
- Tarifs contrats d'apprentissage FCV2A
- 100 - Délibération relative à l'évolution des LDG en matière de promotion et valorisation des parours professionnel des personnels enseignants
- 101 - Délibération relative à la révision du dispositif du complément indeminitaire annuel à compter de l'année 2021_CIA
- 102 - Délibération relative à l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise _IFSE _ additif à la délibération CA 2020_127
- 103 - Déliberation relative au paiement des heures de formation des Personnels