Vous êtes ici : Accueil > Université > Gouvernance > Instances de l'université > Conseil d'Administration > actes règlementaires
- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 17 novembre 2015
- Acceptation d'une subvention FEDER dans le cadre de la fête de la science 2015 de 2 projets culturels labellisés
- Accord cadre de partenariat entre UT Capitole - UFR de Droit et Science Politique et l'Université Mundiapolis à Casablanca Maroc
- Accord de coopération - Double diplôme - entre UT Capitole-SCREI et l'Université de Valladolid Espagne
- Achat d'un lot pour un tirage au sort suite à l'enquête de satisfaction des usagers de l'inscription en ligne par la DES
- Achats de lots pour un tirage au sort par le Service Commun de la Documentation - SCD
- Ajustement tarifaire formation continue pour les années universitaires 2015-2016 et 2016-2017- IAE
- Attribution d'une bourse Guy Isaac du Centre d'Excellence Jean Monnet 2015
- Attribution d'une subvention à l'association ADDICT
- Attribution d'une subvention à l'association BDE de l'IAE
- Attribution d'une subvention à l'association de l'amicale des personnels de l'IUT de Rodez pour 2 ans
- Attribution d'une subvention à l'association des arrêts illustrés
- Attribution d'une subvention à l'association du Bureau des Etudiants - TSE
- Attribution d'une subvention à l'association Ingénierie du Patrimoine des étudiants M2 IP
- Attribution d'une subvention à l'association l'IAE Junior Conseil sur le budget de l'UFR de l'IAE
- Attribution d'une subvention à l'association M2 Propriété Intellectuelle
- Attribution d'une subvention à l'association MEDI@S-tease du M2 Droit des Médias et de la Communication
- Attribution d'une subvention aux Presses de l'IEP par l'IMH pour la publication d'un ouvrage
- Attribution d'une subvention complémentaire à l'association du Bureau des Etudiants - TSE
- Attribution de bourses d'excellence aux étudiants de M2 de l'Ecole d'économie de Toulouse
- Avenant n°1 à la convention de création du laboratoire International Associé FORMATH VIETNAM - LIAF
- Budget rectificatif n°3 - 2015
- Complément ou modifications aux tarifs du Service Commun de la FCV2A
- Contrat d'Objectifs et de Moyens 2016-2020 - IUT de Rodez
- Convention cadre de partenariat - Chaire de Management Pierre Fabre entre UT Capitole et la Société Pierre Fabre SA - IAE
- Convention d'application de l'accord-cadre entre UT Capitole - UFR de Droit et l'Université Mundiapolis à Casablanca Maroc
- Convention de Formation continue entre UT Capitole et la Société Pierre Fabre SA - IAE
- Conventions pour compte-rendu - CA du 17 novembre 2015
- Cotisations d'adhésion à diverses associations pour l'année 2016 - IUT de Rodez
- Dossier d'expertise - Parking de la cité administrative
- Frais de déplacement des étudiants aux divers salons INFOSUP 2016 - IUT de Rodez
- Indemnité de dépassement horaire des personnels de bibliothèques - SCD
- Mandat du Président donné au Président du CNRS concernant la convention renouvellement du labortoire IA FORMATH VIETNAM-LIAFV
- Modification des fiches d'architectures de l'offre de formation de l'IAE - accréditation 2016-2020
- Modification des fiches d'architectures de l'offre de formation du M2 Droit Economie Gestion - accréditation 2016-2020
- Plafond d'emplois - Budget rectificatif n°3 - 2015
- Principes généraux de la base de rémunération des prestations des cycles de formations ponctuelles de la FCV2A
- Rétribution des experts chargés de l'attribution d'une note aux unités de recherches d'UT Capitole
- Sortie d'inventaire et don de matériel informatique
- Tarif du colloque 24th International Colloquium on Relationship Marketing - ICRM - CRM
- Tarif du colloque la proportionalité en droit patrimonial organisé par l'Institut du Droit Privé -IDP
- Tarif du colloque«les 5ème rencontres R » organisé par le Groupe de Recherche en Economie Mathématique et Quantitative - GREMAQ
- Tarifs candidature de l'offre de formation en Gestion 2016-2020 - IAE
- Tarifs de locations des salles et des amphithéâtres-année 2016 - IUT de Rodez
- Tarifs des colloques organisés par l'Institut du Droit de l'Espace, des Territoires et de la Communication (IDETCOM)
- Tarifs des colloques organisés par l'Institut Maurice Hauriou - IMH
- Tarifs des colloques organisés par le Centre de Droit des Affaires - CDA
- Tarifs des colloques organisés par le Centre Toulouse de l'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP
- Tarifs des locaux et des chambres d'hôtes 2016 d'UT Capitole
- Tarifs des prestations de l'Atelier de reprographie année 2016
- Tarifs formation continue 2016-2017 - IAE
- Transformations de postes IATSS - rentrée 2015