Les instances de l'université
Présentation
Le conseil d'administration détermine la stratégie et les orientations générales de l'Université Toulouse Capitole.
Le conseil des études et de la vie étudiante définit les conditions de mise en oeuvre des principes des politiques de formation et de vie universitaire.
Le conseil de la recherche définit les principes présidant à la mise en oeuvre des politiques de recherche et d'innovation de l'Université Toulouse Capitole.
Le conseil des études et de la vie étudiante définit les conditions de mise en oeuvre des principes des politiques de formation et de vie universitaire.
Le conseil de la recherche définit les principes présidant à la mise en oeuvre des politiques de recherche et d'innovation de l'Université Toulouse Capitole.
Pour en savoir plus, consultez les missions des conseils définies dans les statuts de l'université.
Conseil d'administration (CA)
- Vice-Président du CA
- Liste des membres
- Actes règlementaires
- Procès-verbaux (accès restreint)
Conseil de la recherche (CR)
Conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
- Vice-Président du CEVE
- Liste des membres
- Actes règlementaires
- Procès-verbaux (accès restreint)
CEVE et CR réunis (ancien CAC)
- Actes règlementaires
- Section disciplinaire
- Procès-verbaux (accès restreint)
Décisions du président
Calendriers
- Calendrier prévisionnel des séances du CA, du CEVE et du CR pour l'année universitaire 2023-2024
Préconisations pour la rédaction des délibérations
Rédaction des actes soumis aux instances
(Note de service - Accès restreint)
(Note de service - Accès restreint)