Vous êtes ici : Accueil > Université > Gouvernance > Instances de l'université > Conseil d'Administration > actes règlementaires
- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 28 mars 2017
- Ajustements tarifaires formation alternance et continue - Ecole de Management
- Attribution d'une subvention à l'association MAAC par UFR Adm et Com
- Attribution d'une subvention à l'association MADETE par UFR Adm et Com
- Attribution d'une subvention à l'association RESEAUCOM pour 3 projets par UFR Adm et Com
- Attribution d'une subvention à l'association TSE Junior Etudes par EET
- Attribution d'une subvention au colloque la laïcité à l'oeuvre et à l'épreuve par UFR Adm et Com
- Attributions de subventions aux associations étudiantes - réunion FSDIE du 31012017
- Bourses de mobilité de courte durée pour les doctorants - 1er tour 2017
- Campagne d'emplois 2017 - modifications personnel enseignant
- Convention de reversement - dotation FEI 2017 - UT Capitole-CNRS DR14-FEI 2017-USR3414-MSHST entre l'UT Capitole-DROP et CNRS
- Conventions pour compte-rendu CA du 28032017
- FI 01-Compte financier 2016
- Modifications tarifs du colloque Femmes de l'objet au sujet - IFR
- Modifications tarifs du colloque l'entreprise et le droit civil - IDP
- Modifications tarifs du colloque le droit international - entre espaces et territoires - IDETCOM
- Recrutement des contrats doctoraux 2017-2020
- Renouvellement de la convention entre l'UT Capitole-TSM et l'Institut Catholique de Toulouse-ESQESE
- Tarifs de la préparation d'été à l'examen d'entrée à l'école des avocats - IEJ
- Tarifs formation continue 2017-2018 - FCV2A
- Tarifs formation continue 2017-2018 - FOAD
- Versement supplémentaire de bourses d'aide à la mobilité internationale -AMI à des étudiants