P.U.S.S : Contributions de droit européen

Paru le 19 novembre 2013
Crée le 19 novembre 2013, Mis à jour le 19 décembre 2013

Cahiers de l'IRDEIC n° 6/2013


Les Cahiers de l'IRDEIC répondent à la vocation des Centres de recherche de soutenir la formation des doctorants et plus largement valoriser l'activité des jeunes chercheurs. A ce titre, la présente livraison comporte une gamme très diversifiée de travaux représentatifs de ce type de production scientifique. C'est d'abord un excellent mémoire de Master 2 qui est proposé, puis un article publié dans la version électronique de la Revue trimestrielle de droit européen, celle-ci ayant aimablement autorisé la reprise dans une version « papier ». La troisième contribution correspond à un exercice original, un doctorant ayant souhaité rendre compte de façon synthétique des travaux d'un colloque organisé par l'IRDEIC et qui fera l'objet d'une publication prochaine. C'est enfin un article porté par la fougue de la jeunesse et adoptant une forme très imagée qui clôture ce volume.

Du point de vue des thématiques, ces « contributions » couvrent nombre d'aspects du droit de l'Union européenne. L'Etude sur « Droits sociaux fondamentaux et marché unique : le juge et la construction de l'Europe sociale » proposée par Myriam Castel permet de mettre en évidence une double réalité : le « déficit social » de l'Union européenne est sans doute en cours de résorption, notamment par le travail opiniâtre du juge, et le droit social, dans les Etats membres, peut être considéré comme faisant l'objet d'une reconstruction pour laquelle la dimension européenne est essentielle. L'Etude de François Caulet analyse « Le principe d'effectivité comme pivot de répartition des compétences procédurales entre les Etats membres et l'Union européenne » : il s'agit d'une tentative de présentation novatrice, et donc scientifiquement risquée, d'un principe majeur du droit institutionnel et général de l'Union européenne. La portée politique de l'intégration européenne est, quant à elle, pleinement illustrée par le texte d'Olivier Borel, rendant compte des débats du colloque consacré à « La citoyenneté européenne en mouvement ». C'est, pour finir, le droit matériel qui est exploré, sur un mode original, par Alioune Gueye, qui tente de mettre en évidence certains problèmes particuliers qui affecteraient le présent et l'avenir proche du droit du marché intérieur.

 
Table des matières

Prix de vente : 26 €
  • Auteurs :
    Avant-Propos, M. BLANQUET
    Droits sociaux fondamentaux et marché unique : le juge et la construction de l'Europe sociale, M. CASTEL
    Le principe d'effectivité comme pivot de répartition des compétences procédurales entre les Etats membres et l'Union européenne, F. CAULET
    La citoyenneté européenne en mouvement, O. BOREL
    Les turbulences du droit matériel : un atterrissage risqué au coeur du marché intérieur ?, A.  GUEYE
  • Editeur :
    PRESSES DE L'UNIVERSITÉ TOULOUSE 1 CAPITOLE
  • Source :
    Format 16 x 24, 263 pages
  • Références :
    ISBN : 978-2-36170-071-3