Le règlement intérieur de l'Université Toulouse Capitole
Le règlement intérieur et la liste des annexes
Liste des annexes au règlement intérieur :
- Annexe 01 - Charte régissant l'usage des technologies de l'information et de la communication par les utilisateurs de l'Université Toulouse Capitole
- Annexe 02 - Protocole de gestion des journaux informatiques à l'Université Toulouse Capitole
- Annexe 03 - Charte régissant l'usage du système d'information par les organisations syndicales de l'Université Toulouse Capitole
- Annexe 04 - Statuts du Département des Langues et Civilisations (DLC)
- Annexe 05 - Règlement intérieur du Département des activités physiques et sportives (DAPS)
- Annexe 06 - Règlement des bibliothèques
- Annexe 07 - Règlement intérieur des services de formation continue et de formation ouverte à distance