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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 16 décembre 2014
- Avenant n°1 à la convention du 17072013 entre UT Capitole-IAE et l'Institut Catholique de Toulouse-ESQESE
- Avenant n°4 à le convention du 30092008 entre UT Capitole-IAE et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Montauban
- Convention de reversement entre UT Capitole-IMH et l'Université d'Aix Marseille - ouvrage la pensée du Doyen Maurice Hauriou
- Renouvellement de l'avenant à la convention cadre du 16112009 entre UT Capitole-IAE et ASFO Grand Sud relatif au DU Management de la Santé
- Admission en non valeur des droits d'inscription années 2011-2014
- Arrêté fixant les modalités de remboursement et d'exonération des droits d'inscription
- Attribution d'une subvention par l'EéT à l'association Say it Aloud
- Attribution de subventions aux projets étudiants FSDIE du 14112014
- Bourses de mobilité courte durée doctorants 2014 - 3ème tour
- Budget 2015
- Complément aux tarifs FCV2A - 2014-2015
- Contrat d'acquisition d'une oeuvre d'art - L'enlèvement du monde - entre UT Capitole-DDP et M. André CERVERA
- Convention de reversement entre UT Capitole-CRM et le CNRS - SCSP 2015 UMR 5303
- Convention entre UT Capitole-DDP et l'UFTMP - Répartition du financement dans le cadre des études confiées au Cabinet d'architecte Joan BUSQUETS
- Conventions pour compte-rendu - CA du 16 décembre 2014
- Cotisations d'adhésion à diverses associations 2015 - IUT de Rodez
- Développement du site de Montauban
- Frais de déplacements des étudiants pour l'IUT dans les lycées et participation aux salons étudiants 2015 - IUT de Rodez
- Modification des tarifs du colloque - Les femmes de l'objet au sujet : pouvoir politique, discours juridique, égalité professionnelle
- Modification du tarif du colloque la médiation dans les activités économiques du 16 et 17 octobre 2014 - IDP
- Ouverture du Diplôme de l'Ecole Européenne de Droit dispositions transitoires relatives aux étudiants issus du DU DEDUE
- Ouvertures de postes 2015
- Plafond d'emplois 2015
- Proposition d'apposition d'une plaque en l'honneur du Professeur Germain SICARD - CTHDIP
- Renouvellement de l'avenant à la convention cadre du 16112009 entre UT Capitole-IAE et ASFO Grand Sud relatif au DU Web Marketing
- Statuts de l'Ecole Européenne de Droit
- Tarifs de location de l'amphithéâtre et des salles informatiques aux associations et organismes - 2015 - IUT de Rodez
- Tarifs de location des locaux 2015
- Tarifs de reprographie 2015