Vous êtes ici : Accueil > Université
  • Vie de l'établissement,

Règlement intérieur de l'Université Toulouse 1 Capitole

Crée le 5 mars 2020

Le règlement intérieur de l’Université Toulouse 1 Capitole a été mis à jour par le Conseil d’administration le 17 décembre 2019. Il complète les règles institutionnelles prévues par les statuts.

Il s’applique à l’ensemble des usagers et des personnels de l’université ainsi qu’à toute personne physique ou morale présente, à quelque titre que ce soit, au sein de l’université.

Il rappelle en préambule que « le service public de l’enseignement supérieur est laïque et indépendant de toute emprise politique, économique, religieuse et idéologique ; il tend à l’objectivité du savoir ; il respecte la diversité des opinions. Dans l’exercice de ses missions, l’université promeut le développement durable et les valeurs d’humanisme, et réaffirme le principe de laïcité, qui figure au nombre des droits et libertés que la Constitution garantit. L’Université condamne toutes les discriminations et toute forme de harcèlement. Elle promeut l’égal accès des femmes et des hommes aux fonctions électives et responsabilités professionnelles et sociales. »

Le règlement intérieur fixe notamment les règles relatives à :
- L’hygiène et la sécurité ;
- L’utilisation des locaux, le maintien de l’ordre et la discipline ;
- L’utilisation des ressources informatiques et la protection des données à caractère personnel ;
- Au fonctionnement des organes de l’Université.