Il s’applique à l’ensemble des usagers et des personnels de l’université ainsi qu’à toute personne physique ou morale présente, à quelque titre que ce soit, au sein de l’université, sous réserve des dispositions propres à ses établissements-composantes et des stipulation des conventions conclues avec ces derniers.

Il rappelle en préambule que « le service public de l’enseignement supérieur est laïque et indépendant de toute emprise politique, économique, religieuse et idéologique ; il tend à l’objectivité du savoir ; il respecte la diversité des opinions" (article L. 141-6 de code de l'éducation). Dans l’exercice de ses missions, l’université promeut les valeurs d’humanisme, de liberté, d'égalité et de fraternité. L’Université agit contre toutes les discriminations et toute forme de harcèlement et de violences, dont les violences sexistes et sexuelles. Elle met en oeuvre le principe d’égal accès des femmes et des hommes aux fonctions électives et responsabilités professionnelles et sociales.

L’Université s’engage par ailleurs résolument dans la voie de la transition écologique. Elle est signataire de la « Charte pour une alliance des Universités françaises en faveur du développement durable ». En conséquence, conformément à ses statuts, elle entend promouvoir les comportements respectueux de l’environnement et mettre en œuvre les moyens d’une politique audacieuse dans les domaines de la transition sociétale et écologique.

Le règlement intérieur fixe notamment les règles relatives aux libertés universitaires ; à l'hygiène, la sécurité et le maintien de l'ordre; aux locaux; aux ressources informatiques et à la protection des données; à l'identité de l'université.
Il inclut des dispositions applicables aux usagers; aux personnels; aux instances de gouvernance; à la représentation de l'Université Toulouse Capitole au Sénat académique de l'Université de Toulouse; à l'évaluation des enseignements et aux études doctorales.