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  • Formation LMD

Master (M1) mention Histoire du Droit et des Institutions parcours type Histoire du Droit et des Institutions

Informations générales

Niveau de recrutement
Bac + 3
Lieu(x) de formation
Toulouse (campus UT1)
Stages
Non
Accessible en
Présentation

Objectifs

La formation juridique dispensée dans ce master 1 permet aux étudiants d’acquérir des connaissances et des compétences en Histoire du Droit et des Institutions, ainsi que dans les matières fondamentales de Droit Privé et de Droit Public.
Elle vise un approfondissement de l’Histoire du Droit et des Institutions, une introduction aux techniques archivistiques et à leur encadrement juridique (dans le cadre des travaux dirigés), une initiation à la recherche et un approfondissement de la culture juridique.
Le socle de connaissances juridiques comporte des matières transversales avec les masters de Droit Privé (Philosophie du Droit, Droit Processuel, Droit Pénal spécial, Droit Patrimonial de la Famille, Contrats Civils et Commerciaux) et de Droit Public (théorie de l’Etat, Science Administrative, Libertés Publiques).
 

International

Dans le cadre de programmes d’échanges, il est possible de réaliser une partie du cursus universitaire à l’étranger. Les candidatures et la sélection se font au cours de l’année précédant la mobilité. Contacter le Service Commun des Relations Européennes et Internationales.

Admission

Publics

Niveau de recrutement : Bac + 3


Conditions d'accès

Public visé :
Vous souhaitez intégrer un M1 mention Histoire du droit : l’établissement a demandé le maintien des mentions sur un décret dérogatoire portant la sélection en M2.

L’accès est de plein droit en M1 Histoire du droit et des institutions pour les étudiants titulaires d’un des diplômes suivants :
- Licence en droit,
- Licence en AES,
- Licence en science politique.

Si votre Licence ne vous donne pas accès de plein droit ou si vous venez d’un autre établissement, vous devrez soumettre un dossier de candidature. Dans ce cas, vous devrez postuler via l’application eCandidatures (en ligne sur le site de l’université) aux dates indiquées ci-dessous.
Si votre licence obtenue à UT Capitole vous donne accès de plein droit, vous pourrez accéder au M1 lors des réinscriptions (en ligne sur le site de l’université).

Dates clés de candidatures : Période de dépôt des demandes d'admission sur la plateforme eCandidatures : du 14 mai au 15 juin 2018. Ces dates sont impératives, aucune demande ne sera examinée au-delà.

Capacité d’accueil : La capacité d'accueil pour le parcours Histoire du Droit et des institutions est fixée à 20 places (Présentiel).
 

admission

Etudiants titulaires d'un diplôme français, consulter la procédure.
Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure.

De manière générale, les dossiers de demandes d’admission en formations devront faire apparaître dans tous les cas et obligatoirement :
  • le justificatif de l’état civil ;
  • le dossier détaillé du cursus de l’étudiant permettant d'apprécier les objectifs et compétences visés par la formation dont il est diplômé ;
  • les diplômes, certificats et relevés de notes permettant d'apprécier la nature et le niveau des études.
En fonction de la formation souhaitée  pourront être également demandé :
  • une lettre de motivation exposant le projet professionnel ;
  • un CV ;
  • une attestation et/ou un diplôme spécifique à la nature des enseignements visés (tel un justificatif du niveau en langue) et/ou un test standard d’évaluation d’aptitude au raisonnement et à la rédaction ;
  • une ou plusieurs lettre(s) de recommandation d'un enseignant ou d'un maître de stage.
En fonction de la formation souhaitée, un entretien pourra également être mené, soit pour tous les étudiants, soit pour des étudiants présélectionnés sur dossier.
Le détail précis de ces modalités est communiqué dans la procédure dont vous relevez.

Programme

SEMESTRE  1  – 30 crédits  – 159h CM et 39h TD

UE 1 : 96h CM + 27h TD 
Histoire de la Justice  – 33h CM + 13h30 TD 
Idéologies Politiques Modernes  – 33h CM + 13h30 TD
Histoire du Droit social  – 30h CM 

UE 2 : 2 options au choix – 63h  CM 
Droit Processuel  – 33h CM 
Philosophie du Droit  – 30h CM 

UE 3 : Langue vivante –  12h  TD 
Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol

SEMESTRE 2 
– 30 crédits – 159h CM et 39h TD

UE 4 : 96h CM et 27h TD 
Histoire des Doctrines Juridiques en Europe -  33h CM +13h30 TD 
Histoire de l’Etat et de l’Administration – 33h CM
+ 13h30 TD 
Histoire Contemporaine – 30h CM 

UE 5 : 2 options au choix – 63h  CM – 12 crédits
Droit Patrimonial de la Famille – 33h CM 
Science Administrative – 30h CM 

UE 6 : Langue vivante –  12h  TD 
Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol


Bonification :
activités physiques et sportives, orchestre de l’Université, concours listés dans l’arrêté d’examen, module « Vie Professionnelle ».

Méthodes et moyens pédagogiques :

Pour une formation en présentiel, au-delà de l’approche classique du cours magistral articulé avec ses travaux dirigés, l’étudiant peut se voir proposer des mises en situations, des études de cas pratiques, constituant autant d’opportunités d’apprentissage. Ces enseignements sont dispensés dans des salles de cours dédiées et équipées, amphithéâtres, laboratoires de langues ; l’apprenant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques ou service commun de la documentation.

Equipe pédagogique :
• Professeurs des universités : Bassano Marie ; Delvit Philippe ; Nelidoff Philippe.
Contractuels temporaires de l’enseignement supérieur : Faure Claire.
• Intervenant professionnel : Le Meur Martine.

Modalités d'évaluation

Les modalités de contrôle des connaissances sont définies par l'arrêté d'examen, conformément à la règlementation en vigueur.

Orientation
Année post-bac de sortie
Bac + 4

Compétences visées

  • Situer le Droit et problématiser une question juridique dans son contexte historique, politique, économique et social ;
  • Se servir de l’analyse juridique et historique pour lire et comprendre un texte juridique et l’évolution des questions juridiques dans le temps et dans l’espace.

Débouchés professionnels

Métiers visés :
- Enseignants-chercheurs en Histoire du Droit
- Chargés de recherche et directeurs de recherche au CNRS
- Professions judiciaires : avocats, magistrats, greffiers, commissaires- priseurs
- Cadres A et A+ de la fonction publique dont administrateurs, conservateurs, attachés, inspecteurs, commissaires, directeurs, juristes de collectivités territoriales, ingénieur études de l’enseignement supérieur, conservateurs et attachés de conservation du patrimoine.

En Savoir + : Consultez les études sur les parcours et l’insertion professionnelle des étudiants réalisés par l’OFIP (site internet de l’université, rubrique orientation/Insertion puis Etudes et enquêtes).

Contacts

Renseignements

Information sur les formations et orientation :

Service Universitaire d’Information d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
(Anciennes Facultés)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : suio-ip@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 28

Bureau des stages
Bâtiment Arsenal, 3ème étage, AR379 et 381
Courriel : stages@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 35 / 35 18

Responsables pédagogiques

Contacts administratifs

Scolarité
Bureau AR 18 Ter
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : scoldroitM1@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 39 80

Service Communs des Relations Européennes et Internationales
Bureau des étudiants étrangers entrants
Bureau J 104 (Bâtiment J)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : envol@ut-capitole.fr
Tél : +33 (0)5 61 63 35 46

Contacts formation continue

Formation continue
Manufacture des Tabacs- Bat. Q
21, allée de Brienne
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel :veronique.lemozy@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 86 49