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Table des matières
Préface : « Le Big Bang et la pyramide ! »
par Henry Roussillon
Avant propos : L'enseignement : le nouvel objet fondamental du droit constitutionnel
par Stéphane Baumon
PREMIERE PARTIE :
L'environnement : nouvel objet du droit constitutionnel positif
L'environnement, nouvel objet du droit constitutionnel français ou Qu'est-ce que
« constitutionnaliser » ?
par Xavier Bioy
La protection de l'environnement dans la constitution allemande, une nouvelle finalité assignée à l'Etat
par Jérôme Germain
L'animal/ futur objet du droit constitutionnel
par Olivier Gassiot
DEUXIEME PARTIE :
La décentralisation : objet renouvelé du droit constitutionnel
Le principe de subsidiarité comme nouvel objet du droit constitutionnel
par Jacques Viguier
La révision du 28 mars 2003 et la mutation statutaire en outre-mer : un nouvel objet caché du droit constitutionnel
par Hélène Simonian-Gineste
Le pouvoir réglementaire autonome local : réelle ou virtuelle constitutionnalisation ?
par Hiam Mouannès
Le référendum local comme nouvel objet constitutionnel
par André Viola
La consécration constitutionnelle de l'expérimentation juridique : entre innovations et implications
par Amal Fadii
TROISIEME PARTIE :
La constitution européenne: nouvel objet de la doctrine constitutionnelle
Le pouvoir constituant européen : nouvel obje constitutionnel ?
par Stéphane Mouton
La citoyenneté européenne : nouvel objet du droit constitutionnel ?
par Marie de Cazals
La citoyenneté européenne : une construction juridique en devenir
par Dawn Sarrion-Metcalfe
Le droit international constitutionnel
par Jean-Charles Jobart
La prise en compte du contexte juridique comme méthode d'intégration et d'enrichissement des concepts dans l'interprétation du Conseil constitutionnel
par Caterina Sévérino
Conclusion
par Michel Verpeaux
mise à jour le 23 mars 2006
L'université Toulouse 1 Capitole (UT1) est un pôle d'excellence internationale d'enseignement et de recherche en droit, économie et gestion. Elle est l'un des deux seuls établissements d'enseignement supérieur français à figurer dans le top 100 mondial du classement de Shanghai, section economics/business.
Trois campus en France, toujours en centre ville, à Toulouse, Montauban et Rodez.
Quatre implantations à l’étranger : Vietnam, Maroc, Sénégal et Arménie. En cours de négociation avec le Sultanat d’Oman.
Un réseau de 200 universités partenaires.
