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  • Formation LMD

Licence (L1-L2-L3 ) mention Droit parcours type Droit (Montauban)

Informations générales

Durée de la formation
6 semestres - 180 crédits
Lieu(x) de formation
Montauban (centre universitaire), Toulouse (campus UT1)
Stages
Non
Accessible en

Objectifs

L'Université Toulouse I Capitole a mis en place à Montauban, les 6 semestres des licences mention Droit.

Le Droit peut être défini comme l’ensemble des règles qui régissent la vie en société :
1 - La vie personnelle, familiale, professionnelles et sociale des individus (c’est l’aspect Droit Privé).
2 - Les cadres de la vie sociale : l'Etat et ses organes, les rapports Etats/individus, la vie internationale (c’est l’aspect Droit Public).

Pour le futur étudiant, c’est une discipline nouvelle qui joue un rôle de plus en plus important dans la vie sociale et économique des individus et des entreprises. La licence en droit offre une formation généraliste aux techniques juridiques et également à la théorie du Droit.

Organisation des études :

Spécificités

Qualités requises :
Bonne culture générale, ouverture d'esprit et capacité de synthèse, logique et rigueur, méthode et mémoire, facilité d’expression écrite et orale.

International

Dans le cadre de programmes d’échanges, il est possible de réaliser une partie du cursus universitaire à l’étranger. Des accords de coopération et d'échanges existent avec des pays de l'Union Européenne et d'autres pays étrangers. Les candidatures et la sélection se font au cours de l’année précédant la mobilité. Contacter le Service Commun des Relations Européennes et Internationales.

Publics


Conditions d'accès

Public visé :
• Accès en L1 : titulaires du baccalauréat ou d’un titre admis en dispense, ou par validation études, d’expérience professionnelle ou d’acquis (renseignements sur le site Internet de l’Université)

• Accès en L2 : avoir validé les deux semestres de Droit, AES, Science économique, Economie-gestion, Economie-Droit. Accès possible (sous conditions) pour les étudiants ayant réussis leur 1ère année de PACES, Médecine ou de Classes Préparatoires aux Grandes Ecoles-CPGE. (cf. arrêté d’examen)

• Accès en L3 : avoir validé les quatre semestres de Droit, AES, Economie-Droit (cf. arrêté d’examen) ou avoir obtenu l’examen de 1er Clerc. (cf. arrêté d’examen)

admission

 Etudiants titulaires d'un diplôme français :


Etudiants titulaires d'un diplôme étranger :
Consulter la procédure



Dates clés de candidatures :

Toutes les informations sur le site de l’Université : http://www.ut-capitole.fr/formations/s-inscrire

Candidatures en 1ère année :
Les candidats doivent impérativement saisir leurs vœux d'inscription sur la plateforme d’affectation pour l’inscription des futurs étudiants qui sera mise en place par les ministères de l’Education nationale et de l’Enseignement supérieur mi-janvier.
Inscriptions début juillet sur le site de l’université pour les bacheliers après validation de leur vœu sur cette nouvelle plateforme.

Tarifs en formation continue : voir tarifs sur le site de l’Université.



   ► ENSEIGNEMENTS DE LA LICENCE 1 :
L’action de formation se déroule sur une période de 10 mois et représente un volume horaire global de 437 heures.

SEMESTRE 1 – 30 crédits – 159h CM + 64h30 TD
UE 1 :
Introduction au Droit Privé – 33h CM + 13h30 TD – 6 crédits
UE 2 : Introduction au Droit Public – 33h CM – 13h30 TD – 6 crédits
UE 3 : Introduction Historique à l’Etude du Droit – 33h CM + 13h30 TD – 6 crédits
UE 4 : Institutions Internationales – 30h CM – 5 crédits
UE 5 : 1 cours au choix – 30h CM – 3 crédits
     - Initiation à la Gestion
     - Informatique – 15h CM + 7h30 TD
     - Sociologie et Psychologie sociale
UE 6 : Anglais (LV1) – 12h TD – 2 crédits
UE 7 :
LV2 (Grec, Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois) – 12h TD – 2 crédits

Recherche documentaire (bonification) – 10h TD

Bonification : activités physiques et sportives, orchestre de l’Université , enseignements libres*, module «Vie professionnelle».

SEMESTRE 2 – 30 crédits – 149h CM + 64h30 TD

UE 1 : Droit Civil – 33h CM + 13h30 TD – 6 crédits
UE 2 : Droit Constitutionnel – 33h CM + 13h30 TD – 6 crédits
UE 3 : Histoire des Institutions – 33h CM + 13h30 TD – 6 crédits
UE 4 : Institutions Européennes – 20h CM – 4 crédits
UE 5 : Economie – 30h CM – 4 crédits
UE 6 : Anglais (LV1) – 12h TD – 2 crédits
UE 7 : LV2 (Grec, Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois) - 12h TD – 2 crédits

Bonification : activités physiques et sportives, orchestre de l’Université, concours listés dans l’arrêté d’examen, enseignements libres*, module «Vie professionnelle».

* Travaux supplémentaires libres (optionnel) : bonifications (Ex. concours de dictée, journées de métiers, conférences, Journées d’études, Concours de la Plaidoirie, etc).


   ► ENSEIGNEMENTS DE LA LICENCE 2 :
L’action de formation se déroule sur une période de 10 mois et représente un volume horaire global de 535 heures.

SEMESTRE 3 – 30 crédits – 195h CM + 78h TD
UE 1 : Droit Civil 1 (Les obligations) – 33h CM + 13h30 TD – 5 crédits
UE 2 : Droit Administratif 1 – 33h CM + 13h30 TD – 5 crédits
UE 3 : Droit Pénal – 33h CM + 13h30 TD – 4 crédits
UE 4 : Droit des Affaires 1 – 33h CM + 13h30 TD – 4 crédits
UE 5 : Droit des Finances Publiques – 33h CM – 4 crédits
UE 6 :
Droit Européen – 30h CM – 4 crédits
UE 7 : Anglais (LV1) – 12h TD – 2 crédits
UE 8 : LV2 (Grec, Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois) – 12h TD – 2 crédits

Recherche documentaire (bonification) – 7h30 de TD

Bonification : activités physiques et sportives, orchestre de l’Université, concours listés dans l’arrêté d’examen, enseignements libres*, module «Vie professionnelle».

SEMESTRE 4 – 30 crédits – 184h CM + 78h TD
UE 1 : Droit Civil 2 – 33h CM + 13h30 TD – 5 crédits
UE 2 : Droit Administratif 2 – 33h CM + 13h30 TD – 5 crédits
UE 3 : Procédure Pénale – 33h CM + 13h30 TD – 4 crédits
UE 4 : Droit des Affaires 2 – 33h CM + 13h30 TD – 4 crédits
UE 5 : Droit Fiscal – 33h CM – 4 crédits
UE 6 : 1 cours au choix – 30h CM – 4 crédits
     - Histoire du Droit Privé
     - Histoire des Institutions Publiques
UE 7 : Anglais (LV1) – 12h TD – 2 crédits
UE 8 : LV2 (Grec, Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois) – 12h TD – 2 crédits

Bonification :
activités physiques et sportives, orchestre de l’Université, concours listés dans l’arrêté d’examen, enseignements libres*, module «Vie professionnelle».

* Travaux supplémentaires libres (optionnel) : bonifications (Ex. concours de dictée, journées de métiers, conférences, Journées d’études, Concours de la Plaidoirie, etc).


* Enseignements libres (Culture générale, concours de dictée, As de la Plaidoirie, parrainage, forums des métiers, Colloques, conférences, Journées d’études, concours de la Plaidoirie, Libre lecture, etc.).

Capacité d’accueil :
La capacité d'accueil pour la Licence 2 mention Droit à Montauban est fixée à 80 places.


   ► ENSEIGNEMENTS DE LA LICENCE 3 :
Au 6ème semestre, la possibilité de choisir entre « parcours Droit Public » et « parcours Droit Privé » est donné aux étudiants.

L’action de formation se déroule sur une période de 10 mois et représente un volume horaire global de 528 heures.

SEMESTRE 5 – 30 crédits – 195h CM + 51h TD
UE 1 : Droit Civil (Les biens dont propriété incorporelle) – 33h CM + 13h30 TD – 4 ou 6 crédits si TD
UE 2 : Droit Administratif des biens – 33h CM + 13h30 TD – 4 ou 6 crédits si TD
UE 3 : Droit du Travail – 33h CM + 13h30 TD – 4 ou 6 crédits si TD
UE 4 : Droit Européen Matériel  – 33h CM + 13h30 TD – 4 ou 6 crédits si TD
UE 5 : Droit des Groupements et des Sociétés – 33h CM + 13h30 TD – 4 ou 6 crédits si TD
UE6 : 1 cours au choix – 30h CM – 2 crédits
     - Droit des Libertés Fondamentales
     - Droit Commercial
Une série de deux TD à choisir :
     - Droit Administratif + Droit Européen
     - Droit Civil + Droit des Groupements & Sociétés
     - Droit Civil + Droit du Travail
     - Droit Civil + Droit Administratif
     - Droit européen + Droit des Groupements & Sociétés
UE 7 : Anglais (LV1) – 12h TD – 2 crédits
UE 8 : LV2 (Grec, Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois) – 12h TD – 2 crédits

Bonification : activités physiques et sportives, orchestre de l’Université, concours listés dans l’arrêté d’examen, enseignements libres*, module «Vie professionnelle».

SEMESTRE 6 – 30 crédits – 231h CM + 51h TD

Quel que soit le parcours choisi, l’étudiant aura accès de plein droit aux masters 1 de Droit et de Science Politique.

Parcours Droit Privé :

UE 1 : Droit Civil – 33h CM + 13h30 TD – 3 ou 4 crédits si TD
UE 2 : Contentieux Administratif – 33h CM – 3 crédits
UE 3 : Droit du Travail - Relations Collectives – 33h CM + 13h30 TD – 3 ou 4 crédits si TD
UE 4 : Droit International Humanitaire et Pénal – 33h CM – 3 crédits
UE 5 : Droit Judiciaire Privé – 33h CM + 13h30 TD – 3 ou 4 crédits si TD
UE 6 : Droit Public des Affaires – 33h CM – 3 crédits
UE 7 : Histoire des Idées Politiques – 33h CM – 3 crédits
Une série de deux TD « Privé » à choisir :

     - Droit Civil + Droit Judiciaire Privé
     - Droit Civil + Droit du Travail
UE 8 : Anglais (LV1) – 12h TD – 4 crédits
UE 9 : LV2 (Grec, Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois) – 12h TD – 3 crédits

Bonification : activités physiques et sportives, orchestre de l’Université, concours listés dans l’arrêté d’examen, enseignements libres*, module «Vie professionnelle».

Parcours Droit Public :
UE 1 : Droit Civil – 33h CM – 3 crédits
UE 2 : Contentieux Administratif – 33h CM + 13h30 TD – 3 ou 4 crédits si TD
UE 3 : Droit du Travail - Relations Collectives – 33h CM– 3 crédits
UE 4 : Droit International Humanitaire et Pénal – 33h CM + 13h30 TD – 3 ou 4 crédits si TD
UE 5 : Droit Judiciaire Privé – 33h CM – 3 crédits
UE 6 : Droit Public des Affaires – 33h CM + 13h30 TD – 3 ou 4 crédits si TD
UE 7 : Histoire des Idées Politiques – 33h CM – 3 crédits
Une série de deux TD « Public » à choisir :
     - Contentieux Adm. + Droit Int. Hum. & Pénal
     - Contentieux Adm.+ Droit Public des Affaires
UE 8 : Anglais (LV1) – 12h TD – 4 crédits
UE 9 : LV2 (Grec, Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois) – 12h TD – 3 crédits
Bonification : activités physiques et sportives, orchestre de l’Université, concours listés dans l’arrêté d’examen, enseignements libres*, module «Vie professionnelle».

* Travaux supplémentaires libres (optionnel) : bonifications (Ex. concours de dictée, journées de métiers, conférences, Journées d’études, etc).

* Enseignements libres : Culture générale, concours de dictée, parrainage, forums des métiers, Colloques, conférences, Journées d’études, concours de la Plaidoirie, Libre lecture, DU Collège Supérieur de Droit (CSD1), etc.).
Capacité d’accueil :
La capacité d'accueil pour la Licence 3 tous parcours à Montauban est fixée à 70 places.

Méthodes et moyens pédagogiques :

Pour une formation en présentiel, au-delà de l’approche classique du cours magistral articulé avec ses travaux dirigés, l’étudiant peut se voir proposer des mises en situations, des études de cas pratiques, constituant autant d’opportunités d’apprentissage. Ces enseignements sont dispensés dans des salles de cours dédiées et équipées, amphithéâtres, laboratoires de langues ; l’apprenant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques ou service commun de la documentation.

Equipe pédagogique :
• Professeurs des universités : Desabarat Isabelle, Delvit Philippe, Gaven Jean-Christophe, Mengès-Le-Pape Christine.
Maîtres de conférences : Attal Michel ; Baumont Stéphane ; Bin Fabrice ; Blin Marie-Pierre ; Boubey-Pagès Michelle ; Corbion Lycette ; Crozatier Florence ; D’abbadie D’Arrast Marmisse Anne ; De La Morena Frédérique ; De Lestrade Bérénice ; Ferret Jérôme ; Gogorza Amane ; Grynfogel Catherine ; Hamdouni Saïd ; Hameau Benjamin ; Izac Laurent ; Mouannès Hiam ; Oliva Anne-Marie ; Rieubernet Christelle.
Professeur agrégé (PRAG) : Bernhard Peter ;
Professeurs certifiés : Blandin Stéphanie ; Candalot Dit Casaurang Christel.
Contractuels temporaires de l'enseignement supérieur : Curtin Jennifer ; Dahmani Anaïs.

• Intervenants professionnels : Blanchard Magalie ; Boissac Pascale ; Broom Duncan ; David Fréderic ; Decorte Stéphanie ; Leger Zheng Enhao ; Pena Sylvie.

 

Modalités d'évaluation

Les modalités de contrôle des connaissances sont définies par l'arrêté d'examen, conformément à la règlementation en vigueur.

Année post-bac de sortie
Bac + 3
Niveau de sortie
Niveau III

Compétences visées

  • Maîtriser des différents exercices juridiques (cas pratique, commentaire de décision ou de texte de doctrine, dissertation, note de synthèse) ;
  • Savoir rechercher des informations juridiques provenant de sources diverses ;
  • Avoir une bonne compréhension de l’environnement juridique national mais également européen et international

Débouchés professionnels

Dans les entreprises, les cabinets conseils, des différents secteurs d'activités, les diplômés occupent des fonctions de Juriste en Droit des Affaires, Droit Social, Protection des Marques, Droit Fiscal, Droit International....
Ils exercent également les professions traditionnelles du Droit : avocat, notaire, huissier, magistrat, commissaire de police...
Dans la fonction publique d’état et les collectivités territoriales, ils intègrent après concours les fonctions d’inspecteur des impôts, attaché territorial, directeur d’hôpital…

En Savoir + : Consultez les enquêtes sur l’Insertion Professionnelle des diplômés réalisées par l’OFIP :
L’OFIP (l’Observatoire des Formations et de l’Insertion Professionnelle) étudie le devenir universitaire et professionnel des anciens étudiants : poursuites et reprises d'études, processus d'entrée sur le marché du travail, situation à 30 mois (emploi, études, chômage,...), caractéristiques des emplois (secteurs, statuts, fonctions, professions, revenus, mobilité géographique,...).
Les enquêtes sont mises en ligne sur le site d’UT1 rubrique « Orientation et Insertion » ou consultables au SUIO-IP.

Poursuites d'études

Après la L2 de Droit (120 crédits validés) :
• Accès de plein droit : L3 mention Droit, L3 mention Droit parcours Science Politique
• Après sélection : L3 Juriste d’Entreprise, L3 Administration Publique, L3 Marketing, L3 Management, licences professionnelles, 3° année I.E.P., etc

Après la L3 de Droit (180 crédits validés) :
• Accès de plein droit : aux M1 Droit et Science Politique et au M1 Droit et Gestion (dans la limite des places disponibles)
• Après sélection : M1 de Gestion, Diplôme de l’Institut des Métiers du Notariat, ou en 4° année I.E.P. (concours pour Sciences Po Toulouse)
• Autres possibilités : Préparations aux concours de catégorie A au CPAG (sur sélection), Année préparatoire aux concours des professions judiciaires et de sécurité (à l’I.E.J.) : avocat, magistrature, commissaire de police, directeur de services pénitentiaires.

D’autres possibilités de parcours existent :
consulter la documentation au SUIO-IP.

Renseignements

Information sur les formations et orientation :

Service Universitaire d’Information d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
(Anciennes Facultés)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : suio-ip@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 28

Bureau des stages

Bâtiment Arsenal, 3ème étage, AR379 et 381
Courriel : stages@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 35 / 35 18

Site du Centre Universitaire de Montauban.

Responsables pédagogiques

Contacts administratifs

Service de la scolarité de Droit
Kinwaly PERRET
Bureau AR 18 bis
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : Scolformprof08@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 57 48

Service Communs des Relations Européennes et Internationales
Bureau des étudiants étrangers entrants
Bureau J 104 (Bâtiment J)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : envol@ut-capitole.fr
Tél : +33 (0)5 61 63 35 46

Centre universitaire de Montauban

116 Bvd Montauriol
82017 Montauban
Courriel : scolmtb@ut-capitole.fr
Site : www.universite82.com
Tél : 05 63 91 88 51

Contacts formation continue

Formation continue
Véronique LEMOZY
Manufacture des Tabacs- Bat. Q
21, allée de Brienne
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : m2fcv2a@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 88 36