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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 11 février 2014
- Apposition d'une plaque commémorative en hommage au Professeur Jean Costa fondateur du DLC
- Attribution d'une subvention à l'association du Master 2 AAC
- Attribution d'une subvention à l'association ESN ASER
- Conditions d'ouverture et de remboursement des frais d'inscription du Certificat de Français Langue (CFL) et du TOEFL
- Convention de création de la Maison des Sciences de l'Homme et de la Société de Toulouse-USR 3414
- Conventions pour compte-rendu - CA du 11 février 2014
- Désignation de 6 membres représentant UT Capitole au Comité d'Orientation Scientifique et Pédagogique de l'ESPE
- Désignation de M. Sébastien POUGET - Vice-Président des finances
- Tarifs de remboursement des ouvrages empruntés et non restitués par les usagers des bibliothèques
- Tarifs du colloque Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle - IMH
- Tarifs du colloque QSQ4 Le procès constitutionnel face aux exigences supranationales - IMH
- Tarifs du colloque Quelle protection des données personnelles en europe - IMH
- Tarifs Formation Continue 2014-2015
- Tarifs pour le Test de Connaissance du Français - TCF