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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 28 mai 2019
- Accord de coopération programme court entre UT1 et l'Open Univesity de Hong Kong
- Adhésions à des associations ou des organismes
- Compte-rendus des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs consenties par le CA à la Présidente
- Convention Opération déménagement IEP et constructuion Duportal_CPER 2007-2013
- Création du dispositif du FSDIE Social
- Droits d'inscriptions differenciés pour les étudiants extra-communautaires 2019-2020
- Mandat CNRS pour la signature et la convention LIA FORMATH Vietnam Singapore
- Premier avenant à la convention de création de la Fondation abritée IAST entre UT1 et la Fondation JJLaffont-TSE
- Protocole accord échanges étudiants entre UT1 et l'Open Univesity de Hong Kong
- Protocole d'accord entre UT1 et l'Open Université de Hong Kong
- Rapports activité services FC en application dispositif intéressement FC, TSM et Equis
- Repartition des moyens de la Recherche et de la Formation 2020
- Statuts du DAPS
- Achat de chèques-cadeaux - projet ANR Fairhealth
- Achat de chèques-cadeaux - projet ANR Judy
- Achat de Contremarques et Bon FNAC - Espace culturel
- Attribution des bourses de mobilité doctorale 2nd tour 2019
- Avenant n° 1 convention financière implantation IEP Manufacture des Tabacs
- Bilan Social 2017
- Budget rectificatif n° 1 - 2019
- Compte-rendu - DROP
- Compte-rendu - IUT de Rodez
- Compte-rendu - SCREI
- Compte-rendu -TSM
- Convention entre UT1-TSM et la FNEGE
- Dispositif d'accompagnement des projets pédagogiques innovants des IUT
- Evaluation de l'IUT de Rodez et des DUT
- Plafond d'emplois
- Protocole accord entre UT1-TSM et la New York College -Athènes
- Rapport d'auto-évaluation dans le cadre du HCERES
- Règlement Intérieur du DAPS - 2019 02 21
- Révision de la grille des groupes de fonctions RIFSEEP
- Révision du Plan Pluriannuel d'Investissement à 25 ans
- Sortie d'inventaire et cession de véhicule - IUT de Rodez
- Statuts - Ecole de Management - 2019
- Statuts - Ecole Doctorale Sciences de Gestion - 2019
- Tarifs des formations autofinancées 2019-2020
- Tarifs des préparations du DLC - 2019-2020
- Règlement intérieur du DAPS
- Actualisation de la politique voyage -Taux remboursement des nuitées -octobre 2019
- Aide à la mobilité recherche des enseignants-chercheurs à l'international - 2020
- Ajustement tarifaire des contrats d'apprentissage avec le CFA Formaposte - 2019-2020 - TSM
- Attibution de subvention au DU Formation commune à la négociation collective - FCV2A
- Attribution de bourses de mobilité des doctorants - 3ème tour 2019
- Attribution de bourses pour les étudiants de Masters - EéT
- Avenant à la convention de partenariat entre UT1-TSM et la CCI de Montauban
- Avis désignation du directeur SIMPPS
- Compléments aux tarifs de Formation continue - 2019-2020 - FCV2A
- Compte rendu convention - CDA
- Compte rendu conventions - DRH
- Compte rendu conventions - Espace Culturel
- Compte rendu conventions - IDETCOM
- Compte rendu de subventions - TSM
- Compte rendu décisions de cessions - DSI
- Convention de partenariat entre UT1-TSM et IoT Valley - TSM
- Convention relative au SIMPPS entre l'UT1-DRH, autres établissements et l'UFTMiP
- Mise en oeuvre du RIFSEEP au SICD
- Mise en oeuvre du télétravail - 2020
- Modification de la structure budgétaire 2020
- Prime de fin d'année au personnel contractuel BIATSS - CA du 15 10 2019 - 2019
- Protocole d'accord entre UT1 - EED et l'Université de Milan - Italie
- Statuts - Centre de Droit des Affaires - CDA - 2019
- Attribution bourses d'excellence - 2019-2020 - TSM
- Attribution de bourses lauréats - ESL
- Budget rectificatif n° 2 - 2019
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DLC
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DRH
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DROP
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - Espace culturel
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - FCV2A
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - SCD
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - SUIO-IP
- Convention d'allocation UFA 2019-2020 entre UT1-ESL et l'Université de la Sarre- Allemagne - ESL
- Convention entre UT1-TSM et la Ville de Carcassonne - Master marketing digital - 2019 - TSM
- Prime de fin d'année au personnel contractuel BIATSS - CA du 19 11 2019 - 2019
- Tarifs des examens comptables supérieurs - DCG- DSCG - 2020-2021 -TSM
- Tarifs Formation Continue et Alternance - 2020-2021 - TSM
- Tarifs formations ponctuelles - 2020-2021 - TSM
- Adhésion à l'association CCI France Belgique - EéT
- Attribution d'une subvention à une association étudiante dans le cadre de la comission de gestion FSDIE culture
- Budget initial 2020 - Autorisations budgétaires
- Budget Initial 2020 - Plafond d'emplois 2019
- Campagne emplois 2020
- Capacités d'accueil dans les formations de L2 et L3 et certaines formations de Masters non sélectifs - 2020-2021
- Capacités d'accueil et modalités d'admission en 1ère ou 2ème année de certaines mentions de Masters sélectifs - 2020-2021
- Capacités d’accueil dans les formations de 1ère année du 1er cycle - 2020-2021
- Charte relative à l'intégrité de la recherche scientifique - DROP
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DDP DBA
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DISRUP'T
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - EED
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - Espace culturel
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - TSM
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - UFR Droit
- Convention cadre entre UT1 et l'AFBF - 2019-2020 - TSM
- Convention cadre entre UT1 et le CFPB - 2019-2020 - TSM
- Convention d'application entre UT1 et l'AFBF - Licence - 2019-2020 - TSM
- Convention d'application entre UT1 et l'AFBF - Master - 2019-2020 - TSM
- Convention d'application entre UT1 et le CFPB - Licence - 2019-2020 - TSM
- Convention d'occupation temporaire du domaine public du bâtiment TSE par la Fondation JJ Laffont
- Critères d'attribution du congè pour projet pédagogique
- Documents relatifs au Contrôle Interne Comptable et Budgétaire
- Intéressement IDEFI FREDD TSE - EéT
- Modifications des statuts de l'IRDEIC
- Modifications du réglement interieur
- Politique d’exonération des droits d’inscription des étudiants extra-communautaires - 2020-2021
- Tarif du DU - Specialisation en Contentieux Administratif - UFR Droit
- Achat d'une tablette numérique attribuée à un étudiant - UFRAC
- Adhésion à des associations ou organismes - 2020 - IFR
- Adhésion à des associations ou organismes - 2020 - TSM
- Adhésions à des associations ou organismes - 2020 - SCREI
- Attribution de bons d'achat FNAC étudiants - EéT
- Attribution de bourses de mobilité - cours d'été - TSM
- Attribution de subventions à une association étudiante - TSMUN - 2020
- Attribution de subventions par le FSDIE Composantes - réunion du 7 novembre 2019
- Attribution de subventions par le FSDIE Culturel - réunions du 23 mai et 21 novembre 2019
- Attribution de subventions par le FSDIE Social - réunions du 17 juin et 17 octobre 2019
- Avenant à la convention Action Chine entre UT1-EET, Université d'Economie et de Commerce CUEB et Formasie
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DRH
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DSI
- Contribution financière des entreprises et autres organismes à Disrupt’Campus Toulouse - Année 2019-2020
- Convention de double diplôme entre UT1-EED et Université de Laval - Canada
- Convention de double diplôme entre UT1-TSM et Open University HongKong - Chine
- Convention de double diplôme entre UT1-TSM et Tongji University -Shanghai - Chine
- Convention de double diplôme entre UT1-TSM et Université de Liège - Belgique
- Convention de double diplôme MBA entre UT1-TSM et Assumption Univeristy of Thailand -Thaïlande
- Convention de double diplôme MSM entre l'UT1-TSM et Assumption University of Thailand - Thaïlande
- Convention portant octroi de subvention à une assocation entre l'UT1-DAPS et l'association UTCAP
- Demande de financement par le Conseil Régional pour le dispositif ForProSup-FCV2A-2020-2021
- Désignation organismes de recherche - personalités exterieures
- Politique d'exonération des droits d'inscription pour les étudiants extra communautaires - Année 2020-2021
- Remise gracieuse
- Tarif de l'école d'été - Toulouse Summer School in Quantitative Social Sciences - EéT
- Tarif du DU Compliance Officer et sécurité financière - UFR Droit - Année 2020-2021
- Tarif du DU Corporate Finance - Année 2020-2021
- Tarif du DU FIRE - Année 2020-2021
- Tarif du DU International Marketing Innovation - HongKong - Année 2020-2021
- Tarif du DU International Marketing Innovation - Shanghai - Année 2020-2021
- Tarif du DU International Marketing of Innovation -Thailand - Année 2020-2021
- Tarif du DU Risques Professionnels QVT - année 2020-2021
- Tarif formation initiale DU DESAPS - EED - Année universitaire 2020-2021
- Tarif préparation d'été - IEJ - Année 2019-2020
- Tarifs FCV2A - Année universtaire 2020-2021
- Tarifs FOAD - Année universitaire 2020-2021
- Adhésions aux associations hors loi 1901 - 2020 - DDP
- Attribution de bourses d'Aide à la Mobilté Internationale - AMI - SCREI
- Attribution de bourses Occimove par la région Occitanie aux étudiants non boursiers sur critères sociaux - SCREI
- Compte financier 2019
- Dispositif d'intéressement au bénéfice des personnels participant à la mise en oeuvres des Masters Internationaux - EET
- Dispositif d'intéressement au bénéfice des personnels participant au Projet CHESS-EUR - EET
- Lignes directrices de Gestion de la mobilité des personnels EC et BIATSS
- Reconduction du dispositif intéressement des personnels participant au Projet EQUIS - TSM
- Renouvellement convention entre UT1 et INSA - 2020-2024 - TSM
- Tarif d'inscription à la soirée des diplômés 2020 - TSM
- Délégation de pouvoirs à la présidente pour adoption de mesures présentant un caractère d'urgence
- Modalites des délibérations à distance des instances à caractère collégial
- Acceptation d'un don de 159 ordinateurs pour des étudiants par le Conseil Régional Occitanie
- Adhésion association CCMP - TSM
- Adhésion French Chamber of Great Britain - TSE
- Adhésions aux associations hors loi 1901 - TSM-R
- Ajustement du dispostif d'interessement activités de formation tout au long de la vie - DRH
- Ajustements tarifaires Formation continue et alternance - 2020-2021 - TSM
- Attribution d'une prime exceptionnelle aux BIATSS de TSE - DRH
- Attribution d'une prime exceptionnelle aux BIATSS processus d'accréditation et sélection M1 Droit - RDH
- Attribution d'une subvention supérieure à 10 000 € à l'association BDE TSE - 2020-2021
- Attribution de bourses d'excellence - 2019-2020 - TSM
- Attribution de subvention par FSDIE Culturel supérieure à 10 000€
- Attribution de subventions FSDIE Composantes de janv à Juin - 30 janv 2020
- Attribution de subventions FSDIE Culturel de Janv à juin - 9 mars 2020
- Attribution de subventions FSDIE Social de janv à Juin - 11 mars 2020
- Attribution des bourses de mobilité doctorale 2020 - DROP
- Attribution tickets cinéma étudiants - DLC
- Avenant n°1 à la convention entre UT1 et l'ICT - ESQESE 2018 2021 - TSM
- Avenant n°2 convention entre UT1 et Institut informatique de gestion - HES SOVALIS WALLIS - TSM
- Bilan Social 2018
- Compléments Tarifs 2020-2021 - FCV2A
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DGS
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DLC
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DRH
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DROP
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DSI
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - IDETCOM
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - SCREI
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - TSM
- Convention d'occupation temporaire du domaine public - Bât TSE entre UT1et Fondation JJ Laffont - DROP
- Convention entre UT1 et Lune bleue - TSM
- Décision Présidente BR1 - exercice 2020
- Droits d'inscriptions differenciés pour les étudiants hors UE - 2020-2021 - SCREI
- Elaboration des tarifs des diplômes de Formation continue - DROP
- Part des droits de scolarité affectée au SCD - 2019-2020
- Part des droits de scolarité affectée au SCD - 2020-2021
- Prolongation de l'expérimentation du télétravail - DRH
- Rapports d'activité dispositifs d'interessement Formation Continue et EQUIS - DRH
- Repartition des moyens destinés à la Recherche et à la Formation - exercice 2021
- Répartition par école doctorale des Contrats Doctoraux Etat 2020 2021 - DROP
- Tarifs des formations autofinancées 2020-2021
- Tarifs des formations autofinancées 2020-2021 - DLC
- Vente en ligne de modules d'initiation - Disrupt Campus
- Accords de coopération pour la mise en place d'un double diplôme Licence Master Droit entre UT1 (ESL) et Université de Naples (Italie)
- Adhésions à des associations ou organismes hors loi 1901 (TSM-R)
- Attribution d'une aide financière d'urgence aux étudiants d'UT1
- Attribution de bourses au profit des étudiants du Master 2 Ecomics Theory and Econometrics
- Avenant à la convention de partenariat entre UT1 (TSM) et la Katholische Universität Eichstaät -Ingolstadt (Allemagne)
- Charte du Télétravail applicable à partir de janvier 2021
- Convention de partenariat entre UT1 (TSM) et la SAS ASFO Grand Sud
- DLC _Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- DRH_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- DROP_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- DSI_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- FCV2A_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- IDETCOM_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- Mise en oeuvre d'une prime de fin d'année 2020 pour le personnel contractuel BIATSS
- Mise en oeuvre du versement du "forfait mobilités durables" (Décret n°2020-543 du 9 mai 2020)
- Revalorisation de l'indemnité dépassement horaire forfait du samedi pour les personnels de bibliothèques
- SCREI_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- Tarifs complémentaires aux formations de la FCV2A pour l'année 2020-2021
- TSE - Attribution d'une bourse de vie pour un étudiant de Master 2 financée par TSE
- TSE - Principes régissant l'octroi de bourses de vie pour les étudiants de 1ère année de doctorat en économie
- TSM_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- Elections des Personnalités Extérieures
- 112 - Délibération relative à l'élection du Vice Président du Conseil d' Administration de l'Université
- 113 - Délibération relative à l'élection du Bureau de l'Université
- 114 - Délibération relative à la désignation des représentans au conseil de service du SIMPPS
- 115 - Délibération relative à la désignation des représentans des personnels et usagers au SCD
- 116 - Délibération relative au nombre et modalités de désignation des représentants des usagers au CHSCT
- 117-118 - Budget rectificatif n° 2 de l'exercice 2020
- 119-120 - Budget initial 2021
- 121 - Bilan Social 2019
- 122 - Admissions en non valeurs des créances au profit d'un agent d'UT1
- 123 - Admissions en non valeurs des créances au profit d'étudiants supérieur à 1 000 €
- 124 - Admissions en non valeurs des créances au profit de clients hors UE supérieur à 1 000 €
- 125 - Campagne emplois 2021 des personnels BIATSS
- 126 - Campagne d'emplois des personnels enseignants
- 127 - Indemnité de fonctions, sujétions et expertise (IFSE) et à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
- 128 - Délibération_LDG_promotion_personnels BIATSS
- 129 - Plan d'actions pour égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- 130 - Capacité d'accueil dans les formations de première année du premier cycle
- 131 - Capacités d'accueil dans les formations du premier cycle et les formations du deuxième cycle (Master non sélectif)
- 132 - Délibération relative décision relative aux capacités d’accueil et aux modalités d'admission 1ere année de Master ( masters selectifs)
- 133 - Acceptation du don par la société EDF au profit de Disrupt campus
- 134 - Modification des statuts_Ecole de Management_TSM
- 135 - Tarifs des formations continue et par alternance proposés par TSM_2021_2022
- 136 - Ajustement du tarif des contrats de professionnalisation entre UT1_TSM et Formaposte 2020_2021
- 137 - Tarifs des formations préparant aux examens aux diplômes DCG_DSCG_2021_2022_TSM
- 138 - Acceptation de don_dotation ordinateurs à destination des étudiants donné par le CR Occitanie
- 139 - Aide covid 19 financière au profit des étudiants en mobilité_2020-2021_SCREI
- 140 - Aide financière covid 19 au profit des étudiants suite à l'interruption ou annulation des stages_SUIO-IP
- 141 -Tarifs de remboursement des tablettes et des ordinateurs portables dans les bibliothèques universitaires
- 142 - Complément aux tarifs de formation continue (hors FOAD, hors TSM) pour 2020-2021_FCV2A
- 143 - Accord_cadre_UT1_TSM_Ecole Supérieure de la Banque
- 144 - Convention d'application entre UT1_TSM et ESBANQUE_Licence_2020_2021
- 145 - Convention_application entre UT1_TSM et ESBANQUE_Master_2020_2021
- 146 - Convention partenariat entre UT1_TSM et ENSIACET_2021_2024
- 147 - Convention partenariat entre UT1_TSM et ENSEEIHT_2020_2023
- 148 - Convention_UT1_TSM_ISAE_2020_2024
- 149 - Convention partenariat entre UT1_TSM et UTKooperationsvereinbarung
- 150 - Convention double diplôme entre UT1_TSM et Assumption_Thailande
- 151 - Convention double diplôme_UT1_TSM_Tongji_Chine
- 152 - AC_Compte-rendu_delegation Président
- 153 - Deliberation Disrupt' Campus Convention EDF
- 154 - DLC_deliberation_Compte-rendu_delegation
- 155 - DRH_Deliberation_Compte-rendu_delegation
- 156 - DROP - Deliberation_Compte-rendu _ délégations
- 157 - EED_Deliberation_CR_delegation
- 158 - FCV2A_deliberation_Compte-rendu_delegation
- 159 - SCD_deliberation_Compte-rendu_delegation
- 160 - IUT de Rodez délibération pour CR
- 161 - TSM_Compte-rendu_décisions
- Délibérations capacités d'accueil & modalités d'admission Licences, Licences Pro et Masters
- Politique d’exonération des droits différenciés des étudiants extra-communautaires à compter de l’année universitaire 21-22
- Adhésion 2021 à EPLO (Associations hors loi 1901 IFR)
- Adhésion à l'association International Association of Law Library All_SCD
- Ajustements_tarifaires en formation continue et en alternance_TSM_2021_2022
- Avenant n°1 à la convention du 18_11_2020 entre UT1_TSM et ASFO Grand Sud _2020_2023
- Bureau vie étudiante _Compte-rendu_delegation
- Comité de pilotage du projet de labelisation européenne _HRS4R
- Convention d''attribution de subvention entre l'UT1 et l'association UTCAP 2021
- Convention double diplôme entre l'UT1_ Informatique et université de Laval _ Canada
- DDP_deliberation_Compte-rendu_delegation
- Délibération demande de financement par la Région dispositif Forpro Sup 2021_2022
- Dématérialisation des bulletins de paye des agents de l'Université Toulouse 1 Capitole
- IDETCOM_Deliberation_Compte-rendu_delegation_CA 9 fev
- Les conditions générales de vente des services de formation continue et ouverte à distance
- Modification de la campagne d'emplois des personnesl BIATSS 2021
- Modifications des tarifs des formations de la FOAD 2021_2022
- Prolongation des financements des theses suite à la crise covid19
- Renouvellement des membres du Comité de Pilotage des Risques
- Tarifs de formation Continue _Hors FOAD et TSM_ FCV2A 2021-22
- TSM_R_deliberation_Compte-rendu_delegation
- Adoption de cartographies des risques et plans d'actions dans le cadre CICB
- Ajustements des tarifs de la formation continue et alternance _2021_2022_TSM
- Attribution de bons cadeaux FNAC aux lauréats du concours d'anglais 2021_TSE
- Comité de Pilotage relatif au déploiement du SIAD
- Compléments aux tarifs de formation continue (hors FOAD, hors TSM) FCV2A
- Convention pour vote avenant n°2_convention_UT1_TSM_CCI_Montauban_B2M
- Critérisation des recettes budgétaires flechées subvention de l'UE pour le projet SWAFS
- Délibération compte financier 2020
- DLC _Délibération_Compte-rendu_DLC 16 mars 21
- DSI_Délibération des décisions pour compte-rendu
- DTICE_Délibération_Compte-rendu_délégation
- Modifications des capacités d'accueil dans les formations de 3ème année du premier cycle mention MIASHS
- Versement d’une subvention au profit de l’Amicale des personnels de l’UT1C_ 2021
- Modalités d'élaboration de l'ordre du jour et de vote des délibérations du CA en séance plénière
- Allocation_doctorales_interdisciplinaires_ADI_ DROP
- Attribution_bourses_mobilité doctorale_1er tour 2021_DROP
- Campagne contrats doctoraux Handicap_ CDH_ 2021_DROP
- Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs_DRH
- DISRUPT_Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- Modification des capacités d'accueil dans les formations 1ère année de 1er cycle et certaines mentions 2ème année de 2ème cycle
- Renouvellement des membres du conseil des sports_ DAPS
- Répartition par Ecole doctorale des contrats doctoraux Etat 2020_2021_DROP
- Tarifs contrats d'apprentissage FCV2A
- Accord de coopération pour la mise en place d'un double diplôme entre l'UT1_ ESL et l'université de droit d'état de Moscou Koutafine_Russie
- AC_Délibérations compte rendu des décisions prises par le Président
- DDP_ deliberation_Compte-rendu_delegation
- Délibération adhésion à des associations 2021-22_asso hors loi 1901 TSM-R-TSM.DP
- Délibération relative à désignation d’un enseignant-chercheur au Conseil de coopération documentaire du SICD
- Délibération relative à la création d'un SIE Service de Gestion et d’Exploitation rattaché à l'UFTMIP
- Délibération relative au tarif du M2 LLM International Aviation Law.
- Délibération relative aux rapports d’activité des services en application des dispositifs d’intéressement formation continue et EQUIS
- Délibération relative aux tarifs du Test de connaissance du Français TCF année 2021
- Délibération relative aux Tarifs UCP3A FCV2A
- Délibération relative Complément aux tarifs de formation continue (hors FOAD, hors TSM) pour 2021-2022
- Déliberation-Repartition moyens Recherche et Formation 2022
- DRH_Deliberation_Compte-rendu_delegation_
- Proposition de remise gracieuse frais pédagogiques impayés 2008_2009 par M. X
- Proposition de remise gracieuse frais pédagogiques impayés 2017_2018 M. X
- Remise gracieuse trop percu de salaires doctorante Mme X
- 61 - Budget rectificatif n°1 de l'exercice 2021
- 63 - Délibération relative à la nomination de Mme Clementine BORIES VP projet Engage
- 64 - Délibération modification des statuts du DLC version 4 juin 2021
- 65 - Délibération_politique d'exonération des droits différenciés des étudiants extra_communautaires complément FOAD_2021_2022
- 66 - Délibération relative au groupement de commandes de commandes pour la prestation de service d'agrence de voyage 2021
- 67 - Délibération relative à la mensualisation des doctorants vacataires
- 68 - Tarifs des formations autofinancées 2021-2022
- 69 - Attribution_d'une bourse à l'ensemble des étudiants SHN (FOAD)
- 70 - Rémunération des intervenants participant à titre accessoire aux examens de l'Institut criminologie et Sciences pénales
- 71 - FCV2A _Complément tarifs 21-22
- 72 - TSM_ajustements_tarifaires_2020_2021_Formation continue et alternance TSM _formations intra-entreprises_ révisions DSCG
- 73 - Avenant n°2 à la convention entre UT1_TSM et _ASFO_Grand Sud 2020_2023
- 74 - Convention entre UT1_TSM et l'Institut_Catholique_ESQESE_2021_2024
- 75 - Convention entre UT1_TSM et l'association Dao_Production_2020_2021
- 76 - Accord cadre et convention de délocalisation entre UT1_ et l'Université de Hanoi _Vietnam Parcours M2 DCEA
- 77 - Protocole d'accord d'action spécifique d' accueil (ASA) programme PETAL entre UT1_ EET et l'Université Del Rosario à Bogota_ Colombie
- 78 - Accord cadre entre UT1_EET et Univ des langues étrangères_ BFSU à Pékin_Chine
- 79 - Convention d'application spécifiqure d'accueil entre UT1_EET et Univ des langues étrangères_ BFSU à Pékin_Chine
- 80 - Convention de partenariat entre UT1 _TSE et Formasie
- 81 - Convention d'action spécifique d'accueil entre UT1_ UFR Informatique et Université Minzu à Beijing _ Chine _ master MIAGE
- 82 - Renouvellement de la convention de double diplôme entre UT1 (TSE) et l'Université de Pompeu Fabra (Espagne)
- 83 - Convention entre UT1_UFR Informatique et Université de Laval _Canada
- 84 - Convention d'action spécifique d'accueil et protocole d'accord entre UT1_ UFR Informatique et Université Forestry _BFU à Pékin _ Chine
- 85 - Délibération relative à la désignation des commissaires aux comptes titulaires et suppléants de l'UT1
- 86 - ESPACE CULTUREL_ Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 87 - FCV2A_Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 88 - IDETCOM_Deliberation_Compte-rendu_delegation_CA 29 juin
- 89 - IUT de Rodez_Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 90 - SCREI_Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs.
- 91 - SUIO_IP_ Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 92 - TSM_Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 93 - Délibération relative à la demande de renouvellement de l'accréditation de l'INSPE pour la période 2021 2026
- Délibération relative à l’approbation des principes fondateurs « Vers l’Université de Toulouse UT-2023 »
- 100 - Délibération relative à l'évolution des LDG en matière de promotion et valorisation des parours professionnel des personnels enseignants
- 101 - Délibération relative à la révision du dispositif du complément indeminitaire annuel à compter de l'année 2021_CIA
- 102 - Délibération relative à l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise _IFSE _ additif à la délibération CA 2020_127
- 103 - Déliberation relative au paiement des heures de formation des Personnels
- 104 - Délibération relative à l'adoption des tarifs des prestations additionnelles facultatives proposées aux étudiants d'UT1
- 105 - Délibération principes bourses étudiants masters EET
- 106 - Déliberation relative à la procédure d'attribution de la Prime d'Encadrement Doctoral et de Recherche _PEDR
- 107 - Délibération actualisation de la polilitique voyage d'UT1_ DAF
- 108 - Délibération_Subvention complémentaire au profit du BDE_TSE pour l'année 2021-2022
- 109 - Convention entre UT1_TSM_et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Montauban
- 110 - Avenant n°1 à l'accord_cadre du 4 janvier 2021 entre UT1_TSM et l'Ecole Supérieure de la Banque
- 111 - Renouvellement de l'accord_cadre entre UT1_TSM et l'Ecole Supérieure de la Banque
- 112 - Convention d'application entre UT1_TSM et l'Ecole Supérieure de la Banque _Licence professionnelle
- 113 - Convention d'application entre UT1_TSM et l'Ecole Supérieure de la Banque._Master
- 114 - CTHIDP_délibération_Compte-rendu_délégations
- 115 - Direction de la Recherche _délibération_Compte-rendu_délégations
- 116 - DSI__délibération_ Compte-rendu _délégations
- 117 - IDETCOM_délibération_Compte-rendu_délégations
- 118 - IEUJC__délibération_Compte-rendu_délégations
- 119 - IRIT__délibération_Compte-rendu_délégations
- 120 - IUT de Rodez__délibération_Compte-rendu_ délégations
- 121 - SCD__délibération_Compte-rendu_délégations
- 122 - TSM _ Research_délbération_Compte-rendu_délégations
- 95 - Délibération relative à la mise en place du compte épargne temps
- 96 - Délibération relative à la mise en place d'une prime de fin d'année pour les personnels contractuels version définitive
- 97 - Délibération relative à la mise en oeuvre d'un intéressement au titre de l'année 2021_ art L 954_2 du code de l'éducation
- 98 - Délibération approuvant le dispositif d'intéressement au bénéfice des personnels au projet ENGAGE-3-2
- 99 - Délibération à l’évolution des LDG de gestion et parcours professionnels des personnels BIATSSntéressement au titre de l'année 2021_ art L 954_2 du code de l'éducation
- 123 - Budget rectificatif n°2 2021
- 125_Délibération attribution de bourses de mobilité aux doctorants 3ème tour 2021
- 126_Délibération attribution de bourses Erasmus _ MIC_ aux étudiants en mobilité dans une zone hors-Europe
- 127_Délibération relative à l'attribution de la subvention 2022 à l'amicale du personnel
- 128_Délibération avenant à l'accord de double diplôme entre UT1_ ESL et Université de Bangor _ Royaume Uni
- 129_Délibération relative à la convention constitutive du SIE SGE et le RATF entre UT1 et UFTMiP_ divers établissement
- 130_Délibération relative aux tarifs du Test de Connaissance du Français _TCF _ 2022
- 131_Délibération relative à l'achat de tickets de cinéma à l'Almerican Cosmograph
- 132_Délibération relative au complément tarifs des formations continue 2021-2022 _ FCV2A
- 133_Délibération relative aux admissions en non-valeur des créances de clients étrangers sup à 1 000 €
- 134_Délibération relative aux admissions en non-valeur des créances de clients français sup à 1 000 €.
- 135_ Délibération relative aux adhésions à des associations ou organismes.
- 136_Avenant 3 à la délibération CA 2018_157 dispositif d'attribution de bourses d'excellence TSM
- 137_Délibération relative aux tarifs de Formation Continue et par alternance proposées par TSM _2022_2023
- 138_Délibération relative aux tarifs du DCG_DSCG_DUSCG proposés par TSM_2022_2023
- 139_TSM_Tarifs_formations_ponctuelles_2021_22_2022_23
- 140_TSM_Attribution_prix_majors_de_promotion_2019_20 et 2020_21
- 141_CTHDIP_ Délibération_Compte-rendu_des décisons prises par le Présidentet 2020_21
- 142_DLC_Délibératation Compte rendu des décisions prises par le Président.
- 143_DSI_Délibératation Compte rendu des décisions prises par le Président.
- 144_DDP_ Délibératation Compte rendu des décisions prises par le Président
- 145_IMH_Délibératation Compte rendu des décisions prises par le Président.
- Délibérations capacités d'accueil & modalités d'admission Licences, Licences Pro. et Masters
- 146 et 147 - Budget Initial 2022
- 148 - Délibération Plan Pluriannuel _ 2021-2036
- 149 - Campagne d'emplois BIATSS_2022
- 150 - Campagne d'emplois-Enseignants._2022
- 151 - Création d'un dispositif d'intéressement pour les personnels enseignants-chercheurs_ accréditation EQUIS_ TSM_
- 152 - Création d'un dispositif d'intéressement pour les personnels BIATSS_ accréditation EQUIS_ TSM_
- 153 - Délibération relative aux capacités d'accueil dans les formations de 1er cycle conduisant au diplôme national de Licence-corrigé
- 154 - Délibération relative aux capacités d'accueil des formations de première année du 2d cycle master 1
- 155 - Délibération capacités d'accueil modatlités d'admission dans les formations de 2e année du 2d cycle M2 2022_2023
- 156 - Délibération portant décision relative aux capacités d’accueil et modalités d'admission en Licence Professionnelle 2022-2023
- 157 - Délibération portant approbation sur le droit à poursuite d'études en M2 à compter de 2022-2023
- 158 - Nouvelles modalités de la mise en oeuvre du télétravail et forfait télétravail
- 159 - Délibération relative à l'attribution de bourses de mobilité aux doctorants 4ème tour 2021
- 160 - Convention pour vote entre l'université New Yok College -ESL_M1 MINTEC délocalisé
- 161 - Délibération CA remise gracieuse en faveur de l'agent anonymisée
- 162 - Convention relative à l'établissement de l'opération équipements sportifs et médecine éudiante _ ESME entre UT1_ DDP et UFTMiP
- 163 - Convention réalisation de l'opération immobilière MOP entre UT1_ DDP et UFTMiP
- 164 - Rectificatif des tarifs des formations proposées par la FOAD 2021_2022
- 165 - Délibération relative à l'attribution bon FNAC 2022 pour les étudiants de TSE
- 166 - AC _Délibération _compte rendu des décisions prises par le Président
- 167 - CDA_Délibèration_compte rendu des décisions prises par le Président
- 168 - EED_Délibèration_compte rendu des décisions prises par le Président
- 169 - IMH_Délibèration_compte rendu des décisions prises par le Président
- 170 - IRIT_Délibèration_compte rendu des décisions prises par le Président
- 171 - IUT RODEZ_Délibèration_compte rendu des décisions prises par le Président
- 172 - SUIO - IP_Délibèration_compte rendu des décisions prises par le Président
- 173 - TSM_RESEARCH_Compte-rendu_des décisions prises par le Président
- 174 - TSE-R_ Délibérations compte rendu des décisions prises par le Président
- Délibératon relative à la participation de lEET et UMR TSE-RESEARCH au projet Toulouse Tech University
- Délibération relative à la participation de l'Université Toulouse Capitole au Projet TIRIS
- 003 - Délibération relative au Bilan Social 2020
- 004 - Délibération relative à la modification de la camppagne d'emplois des personnels BIATSS 2022
- 005 - Délibération relative à la politique d'exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires VDEF
- 006 - FCV2A
- 007 - Délibération relative aux seuils d'immobilisation des biens corporels
- 008 - Délibération relative à l'attribution d'une bourse à des doctorants participant à l'Ecole d'été PHEDRA - CTHDIP
- 009 - Décision relative à l'achat d'un lot pour un tirage au sort dans le cadre de l'enquête en ligne Libqual _ SCD
- 010 - Délibération approuvant l'adhésion à des associations ou à des organismes_EPLO
- 011 - CTHDIP_ Délbération_Compte-rendu des décisions prises par le Président
- 012 - DAPS_ Délbération_Compte-rendu des décisions prises par le Président
- 013 - DLC Délbération_Compte-rendu des décisions prises par le Président
- 014 - DSI_Deliberation_ compte-rendu des décisions prises par le Président
- 015 - EDDSP_ Délbération_Compte-rendu des décisions prises par le Président
- 016 - IEJUC_Deliberation__compte-rendu des décisions prises par le Président
- 017 - IRIT_ Délibération _ compte-rendu des décisions prises par le Présidennt
- 018 - TSM_ Délbération_Compte-rendu des décisions prises par le Président
- 19 - Délbération Compte financier 2021 relative à l'affectation du résultat du budget principal et du budget annexe
- 20 - Adoption de cartographies des risques et plans d'actions dans le cadre CICB
- 21 - Délibération relative aux capacités d'accueil et modalités d'admission en Master 1_2022-2023
- 22 - Délibération relative aux capacités accueil et périodes de candidature en Master 2_2022-2023
- 23 - Délbération relative à l'adhésion à des associations hors loi 1901 _TSE-Research
- 24 - Délibération relative à l'ajout de tarifs de formation Continue 2021_2022 FCV2A
- 25 - Délibération relative aux tarifs de formation continue 2022_2023 _ FCV2A
- 26 - Convention cadre entre UT1_FCV2A et le conseil régional Occitanie_ dispositif d'accueil et financement de la formation des demandeurs d'emploi
- 27 - Délibération relative à la convention d'octroi d'une subvention à l'association pour l'année 2022 entre UT1_ DAPS et l'UTCAP
- 28 - DISRUPT CAMPUS Délibération _Compte rendu des décisions prises par le Président
- 29 - DRH_Délibération_Compte-rendu des décisions prises par le Président
- 30 - Délibération relative à l'attribution de bourses de mobilité des doctorants 1er tour 2022
- 31 - Répartition par école doctorale des contrats doctoraux Etat
- 32 - Modification des statuts et du réglement intérieur de l'IUT de Rodez
- 33 - Délibération relative à la levée de prescription d'une créance de l'Université Toulouse 1 captiole UT1
- 34 - Délibération relative à la délégation de pouvoirs du CA au président relative au marché public n° 2021-24 opération Duportal
- 35 - Délibération rélative à l'adhésions à des associations hors loi 1901 TSM-R-TSM.DP
- 36 - Convention de partenariat entre l'UT1 (TSM) et la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes (CRCC) 2021_2023
- 37 - Renouvellement de la convention de partenariat entre l'UT1 (TSM) et l'Ordre des Experts Comptables__2020_2023
- 38 - Renouvellement de la convention entre l'UT1 (TSM) et le lycée Ozenne (2021_2024)
- 39 - DAPS_Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président
- 40 - DLC_ Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président
- 41 - DSI_Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président
- 42 - IDETCOM_Deliberation_Compte-rendu_delegation
- 43 - IDP_Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président
- 44 - IUT de Rodez_Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président
- 45 - Délibération relative à la nomination de Mme Marion FORTIN_Vice Président Relations européennes et Internationales
- 46 - Nouvelles modalités du temps de travail et de congés des personnels BIATSS
- 47 - Délibération relatives aux modalités Télétravail et la révision de la charte
- 48 - Délibération portant création du comité social d’administration de l’université Toulouse 1 Capitole
- 49 - Délibération relative à la politique d'exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires
- 50 - Ajustement tarifaire de la formation professionnelle_TSM_ 2022_2023
- 51 - Avenant 1 à la délibération CA 2018_86 approuvant le dispositif d'attribution de bourses de mobilité TSM
- 52 -Tarifs des contrats d'apprentissage 2022_2023 de la FCV2A hros TSM et IUT de Rodez
- 53 - Tarifs des formations proposées par la FOAD_ année universitaire 2022-2023
- 54 - Remises gracieuses des frais pédagogiques au bénéfice d'une étudiante FOAD anonymisée
- 56 - Remises gracieuses des frais pédagogiques aux bénéfices d'éudiants étrangers en FOAD et FCV2A
- 57 - Remises gracieuses des frais pédagogiques aux bénéfices d'étudiants en FCV2A et TSM
- 58 - Remises gracieuses de frais pédagogiques au bénéfice de divers clients TSM
- 59 - Renouvellement de la convention entre UT1_TSM et l'Ecole_Ingénieurs_Purpan_EIP_2022_2025
- 60 - IRIT _Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 61 - TSM-R_ Délibération compte-rendu_décisions prises par le Président par delegation
- 62 - Agence Comptable_Délibération compte rendu décisions prises Président par délégation
- 63 - Avis sur le contrat pluriannuel de site de l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées 2021-2026