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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 28 mai 2019
- Accord de coopération programme court entre UT Capitole et l'Open Univesity de Hong Kong
- Adhésions à des associations ou des organismes
- Compte-rendus des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs consenties par le CA à la Présidente
- Convention Opération déménagement IEP et constructuion Duportal_CPER 2007-2013
- Création du dispositif du FSDIE Social
- Droits d'inscriptions differenciés pour les étudiants extra-communautaires 2019-2020
- Mandat CNRS pour la signature et la convention LIA FORMATH Vietnam Singapore
- Premier avenant à la convention de création de la Fondation abritée IAST entre UT Capitole et la Fondation JJLaffont-TSE
- Protocole accord échanges étudiants entre UT Capitole et l'Open Univesity de Hong Kong
- Protocole d'accord entre UT Capitole et l'Open Université de Hong Kong
- Rapports activité services FC en application dispositif intéressement FC, TSM et Equis
- Repartition des moyens de la Recherche et de la Formation 2020
- Statuts du DAPS
- Achat de chèques-cadeaux - projet ANR Fairhealth
- Achat de chèques-cadeaux - projet ANR Judy
- Achat de Contremarques et Bon FNAC - Espace culturel
- Attribution des bourses de mobilité doctorale 2nd tour 2019
- Avenant n° 1 convention financière implantation IEP Manufacture des Tabacs
- Bilan Social 2017
- Budget rectificatif n° 1 - 2019
- Compte-rendu - DROP
- Compte-rendu - IUT de Rodez
- Compte-rendu - SCREI
- Compte-rendu -TSM
- Convention entre UT Capitole-TSM et la FNEGE
- Dispositif d'accompagnement des projets pédagogiques innovants des IUT
- Evaluation de l'IUT de Rodez et des DUT
- Plafond d'emplois
- Protocole accord entre UT Capitole-TSM et la New York College -Athènes
- Rapport d'auto-évaluation dans le cadre du HCERES
- Règlement Intérieur du DAPS - 2019 02 21
- Révision de la grille des groupes de fonctions RIFSEEP
- Révision du Plan Pluriannuel d'Investissement à 25 ans
- Sortie d'inventaire et cession de véhicule - IUT de Rodez
- Statuts - Ecole de Management - 2019
- Statuts - Ecole Doctorale Sciences de Gestion - 2019
- Tarifs des formations autofinancées 2019-2020
- Tarifs des préparations du DLC - 2019-2020
- Règlement intérieur du DAPS
- Actualisation de la politique voyage -Taux remboursement des nuitées -octobre 2019
- Aide à la mobilité recherche des enseignants-chercheurs à l'international - 2020
- Ajustement tarifaire des contrats d'apprentissage avec le CFA Formaposte - 2019-2020 - TSM
- Attibution de subvention au DU Formation commune à la négociation collective - FCV2A
- Attribution de bourses de mobilité des doctorants - 3ème tour 2019
- Attribution de bourses pour les étudiants de Masters - EéT
- Avenant à la convention de partenariat entre UT Capitole-TSM et la CCI de Montauban
- Avis désignation du directeur SIMPPS
- Compléments aux tarifs de Formation continue - 2019-2020 - FCV2A
- Compte rendu convention - CDA
- Compte rendu conventions - DRH
- Compte rendu conventions - Espace Culturel
- Compte rendu conventions - IDETCOM
- Compte rendu de subventions - TSM
- Compte rendu décisions de cessions - DSI
- Convention de partenariat entre UT Capitole-TSM et IoT Valley - TSM
- Convention relative au SIMPPS entre l'UT Capitole-DRH, autres établissements et l'UFTMiP
- Mise en oeuvre du RIFSEEP au SICD
- Mise en oeuvre du télétravail - 2020
- Modification de la structure budgétaire 2020
- Prime de fin d'année au personnel contractuel BIATSS - CA du 15 10 2019 - 2019
- Protocole d'accord entre UT Capitole - EED et l'Université de Milan - Italie
- Statuts - Centre de Droit des Affaires - CDA - 2019
- Attribution bourses d'excellence - 2019-2020 - TSM
- Attribution de bourses lauréats - ESL
- Budget rectificatif n° 2 - 2019
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DLC
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DRH
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DROP
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - Espace culturel
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - FCV2A
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - SCD
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - SUIO-IP
- Convention d'allocation UFA 2019-2020 entre UT Capitole-ESL et l'Université de la Sarre- Allemagne - ESL
- Convention entre UT Capitole-TSM et la Ville de Carcassonne - Master marketing digital - 2019 - TSM
- Prime de fin d'année au personnel contractuel BIATSS - CA du 19 11 2019 - 2019
- Tarifs des examens comptables supérieurs - DCG- DSCG - 2020-2021 -TSM
- Tarifs Formation Continue et Alternance - 2020-2021 - TSM
- Tarifs formations ponctuelles - 2020-2021 - TSM
- Adhésion à l'association CCI France Belgique - EéT
- Attribution d'une subvention à une association étudiante dans le cadre de la comission de gestion FSDIE culture
- Budget initial 2020 - Autorisations budgétaires
- Budget Initial 2020 - Plafond d'emplois 2019
- Campagne emplois 2020
- Capacités d'accueil dans les formations de L2 et L3 et certaines formations de Masters non sélectifs - 2020-2021
- Capacités d'accueil et modalités d'admission en 1ère ou 2ème année de certaines mentions de Masters sélectifs - 2020-2021
- Capacités d’accueil dans les formations de 1ère année du 1er cycle - 2020-2021
- Charte relative à l'intégrité de la recherche scientifique - DROP
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DDP DBA
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DISRUP'T
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - EED
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - Espace culturel
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - TSM
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - UFR Droit
- Convention cadre entre UT Capitole et l'AFBF - 2019-2020 - TSM
- Convention cadre entre UT Capitole et le CFPB - 2019-2020 - TSM
- Convention d'application entre UT Capitole et l'AFBF - Licence - 2019-2020 - TSM
- Convention d'application entre UT Capitole et l'AFBF - Master - 2019-2020 - TSM
- Convention d'application entre UT Capitole et le CFPB - Licence - 2019-2020 - TSM
- Convention d'occupation temporaire du domaine public du bâtiment TSE par la Fondation JJ Laffont
- Critères d'attribution du congè pour projet pédagogique
- Documents relatifs au Contrôle Interne Comptable et Budgétaire
- Intéressement IDEFI FREDD TSE - EéT
- Modifications des statuts de l'IRDEIC
- Modifications du réglement interieur
- Politique d’exonération des droits d’inscription des étudiants extra-communautaires - 2020-2021
- Tarif du DU - Specialisation en Contentieux Administratif - UFR Droit
- Achat d'une tablette numérique attribuée à un étudiant - UFRAC
- Adhésion à des associations ou organismes - 2020 - IFR
- Adhésion à des associations ou organismes - 2020 - TSM
- Adhésions à des associations ou organismes - 2020 - SCREI
- Attribution de bons d'achat FNAC étudiants - EéT
- Attribution de bourses de mobilité - cours d'été - TSM
- Attribution de subventions à une association étudiante - TSMUN - 2020
- Attribution de subventions par le FSDIE Composantes - réunion du 7 novembre 2019
- Attribution de subventions par le FSDIE Culturel - réunions du 23 mai et 21 novembre 2019
- Attribution de subventions par le FSDIE Social - réunions du 17 juin et 17 octobre 2019
- Avenant à la convention Action Chine entre UT Capitole-EET, Université d’Économie et de Commerce CUEB et Formasie
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DRH
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DSI
- Contribution financière des entreprises et autres organismes à Disrupt’Campus Toulouse - Année 2019-2020
- Convention de double diplôme entre UT Capitole-EED et Université de Laval - Canada
- Convention de double diplôme entre UT Capitole-TSM et Open University HongKong - Chine
- Convention de double diplôme entre UT Capitole-TSM et Tongji University -Shanghai - Chine
- Convention de double diplôme entre UT Capitole-TSM et Université de Liège - Belgique
- Convention de double diplôme MBA entre UT Capitole-TSM et Assumption Univeristy of Thailand -Thaïlande
- Convention de double diplôme MSM entre l'UT Capitole-TSM et Assumption University of Thailand - Thaïlande
- Convention portant octroi de subvention à une association entre l'UT Capitole-DAPS et l'association UTCAP
- Demande de financement par le Conseil Régional pour le dispositif ForProSup-FCV2A-2020-2021
- Désignation organismes de recherche - personalités exterieures
- Politique d'exonération des droits d'inscription pour les étudiants extra communautaires - Année 2020-2021
- Remise gracieuse
- Tarif de l'école d'été - Toulouse Summer School in Quantitative Social Sciences - EéT
- Tarif du DU Corporate Finance - Année 2020-2021
- Tarif du DU FIRE - Année 2020-2021
- Tarif du DU International Marketing Innovation - HongKong - Année 2020-2021
- Tarif du DU International Marketing Innovation - Shanghai - Année 2020-2021
- Tarif du DU International Marketing of Innovation -Thailand - Année 2020-2021
- Tarif du DU Risques Professionnels QVT - année 2020-2021
- Tarif formation initiale DU DESAPS - EED - Année universitaire 2020-2021
- Tarif préparation d'été - IEJ - Année 2019-2020
- Tarifs FCV2A - Année universtaire 2020-2021
- Tarifs FOAD - Année universitaire 2020-2021
- Adhésions aux associations hors loi 1901 - 2020 - DDP
- Attribution de bourses d'Aide à la Mobilté Internationale - AMI - SCREI
- Attribution de bourses Occimove par la région Occitanie aux étudiants non boursiers sur critères sociaux - SCREI
- Compte financier 2019
- Dispositif d'intéressement au bénéfice des personnels participant à la mise en oeuvres des Masters Internationaux - EET
- Dispositif d'intéressement au bénéfice des personnels participant au Projet CHESS-EUR - EET
- Lignes directrices de Gestion de la mobilité des personnels EC et BIATSS
- Reconduction du dispositif intéressement des personnels participant au Projet EQUIS - TSM
- Renouvellement convention entre UT Capitole et INSA - 2020-2024 - TSM
- Tarif d'inscription à la soirée des diplômés 2020 - TSM
- Délégation de pouvoirs à la présidente pour adoption de mesures présentant un caractère d'urgence
- Modalites des délibérations à distance des instances à caractère collégial
- Acceptation d'un don de 159 ordinateurs pour des étudiants par le Conseil Régional Occitanie
- Adhésion association CCMP - TSM
- Adhésion French Chamber of Great Britain - TSE
- Adhésions aux associations hors loi 1901 - TSM-R
- Ajustement du dispostif d'interessement activités de formation tout au long de la vie - DRH
- Ajustements tarifaires Formation continue et alternance - 2020-2021 - TSM
- Attribution d'une prime exceptionnelle aux BIATSS de TSE - DRH
- Attribution d'une prime exceptionnelle aux BIATSS processus d'accréditation et sélection M1 Droit - RDH
- Attribution d'une subvention supérieure à 10 000 € à l'association BDE TSE - 2020-2021
- Attribution de bourses d'excellence - 2019-2020 - TSM
- Attribution de subvention par FSDIE Culturel supérieure à 10 000€
- Attribution de subventions FSDIE Composantes de janv à Juin - 30 janv 2020
- Attribution de subventions FSDIE Culturel de Janv à juin - 9 mars 2020
- Attribution de subventions FSDIE Social de janv à Juin - 11 mars 2020
- Attribution des bourses de mobilité doctorale 2020 - DROP
- Attribution tickets cinéma étudiants - DLC
- Avenant n°1 à la convention entre UT Capitole et l'ICT - ESQESE 2018 2021 - TSM
- Avenant n°2 convention entre UT Capitole et Institut informatique de gestion - HES SOVALIS WALLIS - TSM
- Bilan Social 2018
- Compléments Tarifs 2020-2021 - FCV2A
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DGS
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DLC
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DRH
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DROP
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - DSI
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - IDETCOM
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - SCREI
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente - TSM
- Convention d'occupation temporaire du domaine public - Bât TSE entre UT Capitole et Fondation JJ Laffont - DROP
- Convention entre UT Capitole et Lune bleue - TSM
- Décision Présidente BR1 - exercice 2020
- Droits d'inscriptions differenciés pour les étudiants hors UE - 2020-2021 - SCREI
- Elaboration des tarifs des diplômes de Formation continue - DROP
- Part des droits de scolarité affectée au SCD - 2019-2020
- Part des droits de scolarité affectée au SCD - 2020-2021
- Prolongation de l'expérimentation du télétravail - DRH
- Rapports d'activité dispositifs d'interessement Formation Continue et EQUIS - DRH
- Repartition des moyens destinés à la Recherche et à la Formation - exercice 2021
- Répartition par école doctorale des Contrats Doctoraux Etat 2020 2021 - DROP
- Tarifs des formations autofinancées 2020-2021
- Tarifs des formations autofinancées 2020-2021 - DLC
- Vente en ligne de modules d'initiation - Disrupt Campus
- Accords de coopération pour la mise en place d'un double diplôme Licence Master Droit entre UT Capitole (ESL) et Université de Naples (Italie)
- Adhésions à des associations ou organismes hors loi 1901 (TSM-R)
- Attribution d'une aide financière d'urgence aux étudiants d'UT Capitole
- Attribution de bourses au profit des étudiants du Master 2 Ecomics Theory and Econometrics
- Avenant à la convention de partenariat entre UT Capitole (TSM) et la Katholische Universität Eichstaät -Ingolstadt (Allemagne)
- Charte du Télétravail applicable à partir de janvier 2021
- Convention de partenariat entre UT Capitole (TSM) et la SAS ASFO Grand Sud
- DLC _Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- DRH_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- DROP_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- DSI_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- FCV2A_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- IDETCOM_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- Mise en oeuvre d'une prime de fin d'année 2020 pour le personnel contractuel BIATSS
- Mise en oeuvre du versement du "forfait mobilités durables" (Décret n°2020-543 du 9 mai 2020)
- Revalorisation de l'indemnité dépassement horaire forfait du samedi pour les personnels de bibliothèques
- SCREI_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- Tarifs complémentaires aux formations de la FCV2A pour l'année 2020-2021
- TSE - Attribution d'une bourse de vie pour un étudiant de Master 2 financée par TSE
- TSE - Principes régissant l'octroi de bourses de vie pour les étudiants de 1ère année de doctorat en économie
- TSM_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- Elections des Personnalités Extérieures
- 112 - Délibération relative à l'élection du Vice Président du Conseil d' Administration de l'Université
- 113 - Délibération relative à l'élection du Bureau de l'Université
- 114 - Délibération relative à la désignation des représentans au conseil de service du SIMPPS
- 115 - Délibération relative à la désignation des représentans des personnels et usagers au SCD
- 116 - Délibération relative au nombre et modalités de désignation des représentants des usagers au CHSCT
- 117-118 - Budget rectificatif n° 2 de l'exercice 2020
- 119-120 - Budget initial 2021
- 121 - Bilan Social 2019
- 122 - Admissions en non valeurs des créances au profit d'un agent d'UT Capitole
- 123 - Admissions en non valeurs des créances au profit d'étudiants supérieur à 1 000 €
- 124 - Admissions en non valeurs des créances au profit de clients hors UE supérieur à 1 000 €
- 125 - Campagne emplois 2021 des personnels BIATSS
- 126 - Campagne d'emplois des personnels enseignants
- 127 - Indemnité de fonctions, sujétions et expertise (IFSE) et à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
- 128 - Délibération_LDG_promotion_personnels BIATSS
- 129 - Plan d'actions pour égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- 130 - Capacité d'accueil dans les formations de première année du premier cycle
- 131 - Capacités d'accueil dans les formations du premier cycle et les formations du deuxième cycle (Master non sélectif)
- 132 - Délibération relative décision relative aux capacités d’accueil et aux modalités d'admission 1ere année de Master ( masters selectifs)
- 133 - Acceptation du don par la société EDF au profit de Disrupt campus
- 134 - Modification des statuts_Ecole de Management_TSM
- 135 - Tarifs des formations continue et par alternance proposés par TSM_2021_2022
- 136 - Ajustement du tarif des contrats de professionnalisation entre UT Capitole_TSM et Formaposte 2020_2021
- 137 - Tarifs des formations préparant aux examens aux diplômes DCG_DSCG_2021_2022_TSM
- 138 - Acceptation de don_dotation ordinateurs à destination des étudiants donné par le CR Occitanie
- 139 - Aide covid 19 financière au profit des étudiants en mobilité_2020-2021_SCREI
- 140 - Aide financière covid 19 au profit des étudiants suite à l'interruption ou annulation des stages_SUIO-IP
- 141 -Tarifs de remboursement des tablettes et des ordinateurs portables dans les bibliothèques universitaires
- 142 - Complément aux tarifs de formation continue (hors FOAD, hors TSM) pour 2020-2021_FCV2A
- 143 - Accord_cadre_UT Capitole_TSM_École Supérieure de la Banque
- 144 - Convention d'application entre UT Capitole_TSM et ESBANQUE_Licence_2020_2021
- 145 - Convention_application entre UT Capitole_TSM et ESBANQUE_Master_2020_2021
- 146 - Convention partenariat entre UT Capitole_TSM et ENSIACET_2021_2024
- 147 - Convention partenariat entre UT Capitole_TSM et ENSEEIHT_2020_2023
- 148 - Convention_UT Capitole_TSM_ISAE_2020_2024
- 149 - Convention partenariat entre UT Capitole_TSM et UTKooperationsvereinbarung
- 150 - Convention double diplôme entre UT Capitole_TSM et Assumption_Thailande
- 151 - Convention double diplôme_UT Capitole_TSM_Tongji_Chine
- 152 - AC_Compte-rendu_delegation Président
- 153 - Deliberation Disrupt' Campus Convention EDF
- 154 - DLC_deliberation_Compte-rendu_delegation
- 155 - DRH_Deliberation_Compte-rendu_delegation
- 156 - DROP - Deliberation_Compte-rendu _ délégations
- 157 - EED_Deliberation_CR_delegation
- 158 - FCV2A_deliberation_Compte-rendu_delegation
- 159 - SCD_deliberation_Compte-rendu_delegation
- 160 - IUT de Rodez délibération pour CR
- 161 - TSM_Compte-rendu_décisions
- Politique d’exonération des droits différenciés des étudiants extra-communautaires à compter de l’année universitaire 21-22
- Adhésion 2021 à EPLO (Associations hors loi 1901 IFR)
- Adhésion à l'association International Association of Law Library All_SCD
- Ajustements_tarifaires en formation continue et en alternance_TSM_2021_2022
- Avenant n°1 à la convention du 18_11_2020 entre UT Capitole_TSM et ASFO Grand Sud _2020_2023
- Bureau vie étudiante _Compte-rendu_delegation
- Comité de pilotage du projet de labelisation européenne _HRS4R
- Convention d''attribution de subvention entre l'UT Capitole et l'association UTCAP 2021
- Convention double diplôme entre l'UT Capitole_ Informatique et université de Laval _ Canada
- DDP_deliberation_Compte-rendu_delegation
- Délibération demande de financement par la Région dispositif Forpro Sup 2021_2022
- Dématérialisation des bulletins de paye des agents de l'Université Toulouse Capitole
- IDETCOM_Deliberation_Compte-rendu_delegation_CA 9 fev
- Les conditions générales de vente des services de formation continue et ouverte à distance
- Modification de la campagne d'emplois des personnesl BIATSS 2021
- Modifications des tarifs des formations de la FOAD 2021_2022
- Prolongation des financements des theses suite à la crise covid19
- Renouvellement des membres du Comité de Pilotage des Risques
- Tarifs de formation Continue _Hors FOAD et TSM_ FCV2A 2021-22
- TSM_R_deliberation_Compte-rendu_delegation
- Adoption de cartographies des risques et plans d'actions dans le cadre CICB
- Ajustements des tarifs de la formation continue et alternance _2021_2022_TSM
- Attribution de bons cadeaux FNAC aux lauréats du concours d'anglais 2021_TSE
- Comité de Pilotage relatif au déploiement du SIAD
- Compléments aux tarifs de formation continue (hors FOAD, hors TSM) FCV2A
- Convention pour vote avenant n°2_convention_UT Capitole_TSM_CCI_Montauban_B2M
- Critérisation des recettes budgétaires flechées subvention de l'UE pour le projet SWAFS
- Délibération compte financier 2020
- DLC _Délibération_Compte-rendu_DLC 16 mars 21
- DSI_Délibération des décisions pour compte-rendu
- DTICE_Délibération_Compte-rendu_délégation
- Modifications des capacités d'accueil dans les formations de 3ème année du premier cycle mention MIASHS
- Versement d’une subvention au profit de l’Amicale des personnels de l’UT Capitole_ 2021
- Modalités d'élaboration de l'ordre du jour et de vote des délibérations du CA en séance plénière
- Allocation_doctorales_interdisciplinaires_ADI_ DROP
- Attribution_bourses_mobilité doctorale_1er tour 2021_DROP
- Campagne contrats doctoraux Handicap_ CDH_ 2021_DROP
- Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs_DRH
- DISRUPT_Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- Modification des capacités d'accueil dans les formations 1ère année de 1er cycle et certaines mentions 2ème année de 2ème cycle
- Renouvellement des membres du conseil des sports_ DAPS
- Répartition par Ecole doctorale des contrats doctoraux Etat 2020_2021_DROP
- Tarifs contrats d'apprentissage FCV2A
- Accord de coopération pour la mise en place d'un double diplôme entre l'UT Capitole_ ESL et l'université de droit d'état de Moscou Koutafine_Russie
- AC_Délibérations compte rendu des décisions prises par le Président
- DDP_ deliberation_Compte-rendu_delegation
- Délibération adhésion à des associations 2021-22_asso hors loi 1901 TSM-R-TSM.DP
- Délibération relative à désignation d’un enseignant-chercheur au Conseil de coopération documentaire du SICD
- Délibération relative à la création d'un SIE Service de Gestion et d’Exploitation rattaché à l'UFTMIP
- Délibération relative au tarif du M2 LLM International Aviation Law.
- Délibération relative aux rapports d’activité des services en application des dispositifs d’intéressement formation continue et EQUIS
- Délibération relative aux tarifs du Test de connaissance du Français TCF année 2021
- Délibération relative aux Tarifs UCP3A FCV2A
- Délibération relative Complément aux tarifs de formation continue (hors FOAD, hors TSM) pour 2021-2022
- Déliberation-Repartition moyens Recherche et Formation 2022
- DRH_Deliberation_Compte-rendu_delegation_
- Proposition de remise gracieuse frais pédagogiques impayés 2008_2009 par M. X
- Proposition de remise gracieuse frais pédagogiques impayés 2017_2018 M. X
- Remise gracieuse trop percu de salaires doctorante Mme X
- 61 - Budget rectificatif n°1 de l'exercice 2021
- 63 - Délibération relative à la nomination de Mme Clementine BORIES VP projet Engage
- 64 - Délibération modification des statuts du DLC version 4 juin 2021
- 65 - Délibération_politique d'exonération des droits différenciés des étudiants extra_communautaires complément FOAD_2021_2022
- 66 - Délibération relative au groupement de commandes de commandes pour la prestation de service d'agrence de voyage 2021
- 67 - Délibération relative à la mensualisation des doctorants vacataires
- 68 - Tarifs des formations autofinancées 2021-2022
- 69 - Attribution_d'une bourse à l'ensemble des étudiants SHN (FOAD)
- 70 - Rémunération des intervenants participant à titre accessoire aux examens de l'Institut criminologie et Sciences pénales
- 71 - FCV2A _Complément tarifs 21-22
- 72 - TSM_ajustements_tarifaires_2020_2021_Formation continue et alternance TSM _formations intra-entreprises_ révisions DSCG
- 73 - Avenant n°2 à la convention entre UT Capitole_TSM et _ASFO_Grand Sud 2020_2023
- 74 - Convention entre UT Capitole_TSM et l'Institut_Catholique_ESQESE_2021_2024
- 75 - Convention entre UT Capitole_TSM et l'association Dao_Production_2020_2021
- 76 - Accord cadre et convention de délocalisation entre UT Capitole_ et l'Université de Hanoi _Vietnam Parcours M2 DCEA
- 77 - Protocole d'accord d'action spécifique d' accueil (ASA) programme PETAL entre UT Capitole_ EET et l'Université Del Rosario à Bogota_ Colombie
- 78 - Accord cadre entre UT Capitole_EET et Univ des langues étrangères_ BFSU à Pékin_Chine
- 79 - Convention d'application spécifiqure d'accueil entre UT Capitole_EET et Univ des langues étrangères_ BFSU à Pékin_Chine
- 80 - Convention de partenariat entre UT Capitole_TSE et Formasie
- 81 - Convention d'action spécifique d'accueil entre UT Capitole_ UFR Informatique et Université Minzu à Beijing _ Chine _ master MIAGE
- 82 - Renouvellement de la convention de double diplôme entre UT Capitole (TSE) et l'Université de Pompeu Fabra (Espagne)
- 83 - Convention entre UT_UFR Informatique et Université de Laval _Canada
- 84 - Convention d'action spécifique d'accueil et protocole d'accord entre UT Capitole_ UFR Informatique et Université Forestry _BFU à Pékin _ Chine
- 85 - Délibération relative à la désignation des commissaires aux comptes titulaires et suppléants d'UT Capitole
- 86 - ESPACE CULTUREL_ Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 87 - FCV2A_Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 88 - IDETCOM_Deliberation_Compte-rendu_delegation_CA 29 juin
- 89 - IUT de Rodez_Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 90 - SCREI_Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs.
- 91 - SUIO_IP_ Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 92 - TSM_Délibération_compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délagations de pouvoirs
- 93 - Délibération relative à la demande de renouvellement de l'accréditation de l'INSPE pour la période 2021 2026
- Délibération relative à l’approbation des principes fondateurs « Vers l’Université de Toulouse UT-2023 »
- 100 - Délibération relative à l'évolution des LDG en matière de promotion et valorisation des parours professionnel des personnels enseignants
- 101 - Délibération relative à la révision du dispositif du complément indeminitaire annuel à compter de l'année 2021_CIA
- 102 - Délibération relative à l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise _IFSE _ additif à la délibération CA 2020_127
- 103 - Déliberation relative au paiement des heures de formation des Personnels
- 104 - Délibération relative à l'adoption des tarifs des prestations additionnelles facultatives proposées aux étudiants d'UT Capitole
- 105 - Délibération principes bourses étudiants masters EET
- 106 - Déliberation relative à la procédure d'attribution de la Prime d'Encadrement Doctoral et de Recherche _PEDR
- 107 - Délibération actualisation de la polilitique voyage d'UT Capitole_ DAF
- 108 - Délibération_Subvention complémentaire au profit du BDE_TSE pour l'année 2021-2022
- 109 - Convention entre UT Capitole_TSM_et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Montauban
- 110 - Avenant n°1 à l'accord_cadre du 4 janvier 2021 entre UT Capitole_TSM et l’École Supérieure de la Banque
- 111 - Renouvellement de l'accord_cadre entre UT Capitole_TSM et l'Ecole Supérieure de la Banque
- 112 - Convention d'application entre UT Capitole_TSM et l’École Supérieure de la Banque _Licence professionnelle
- 113 - Convention d'application entre UT Capitole_TSM et l’École Supérieure de la Banque._Master
- 114 - CTHIDP_délibération_Compte-rendu_délégations
- 115 - Direction de la Recherche _délibération_Compte-rendu_délégations
- 116 - DSI__délibération_ Compte-rendu _délégations
- 117 - IDETCOM_délibération_Compte-rendu_délégations
- 118 - IEUJC__délibération_Compte-rendu_délégations
- 119 - IRIT__délibération_Compte-rendu_délégations
- 120 - IUT de Rodez__délibération_Compte-rendu_ délégations
- 121 - SCD__délibération_Compte-rendu_délégations
- 122 - TSM _ Research_délbération_Compte-rendu_délégations
- 95 - Délibération relative à la mise en place du compte épargne temps
- 96 - Délibération relative à la mise en place d'une prime de fin d'année pour les personnels contractuels version définitive
- 97 - Délibération relative à la mise en oeuvre d'un intéressement au titre de l'année 2021_ art L 954_2 du code de l'éducation
- 98 - Délibération approuvant le dispositif d'intéressement au bénéfice des personnels au projet ENGAGE-3-2
- 99 - Délibération à l’évolution des LDG de gestion et parcours professionnels des personnels BIATSSntéressement au titre de l'année 2021_ art L 954_2 du code de l'éducation
- 123 - Budget rectificatif n°2 2021
- 125_Délibération attribution de bourses de mobilité aux doctorants 3ème tour 2021
- 126_Délibération attribution de bourses Erasmus _ MIC_ aux étudiants en mobilité dans une zone hors-Europe
- 127_Délibération relative à l'attribution de la subvention 2022 à l'amicale du personnel
- 128_Délibération avenant à l'accord de double diplôme entre UT Capitole_ ESL et Université de Bangor _ Royaume Uni
- 129_Délibération relative à la convention constitutive du SIE SGE et le RATF entre UT Capitole et UFTMiP_ divers établissement
- 130_Délibération relative aux tarifs du Test de Connaissance du Français _TCF _ 2022
- 131_Délibération relative à l'achat de tickets de cinéma à l'Almerican Cosmograph
- 132_Délibération relative au complément tarifs des formations continue 2021-2022 _ FCV2A
- 133_Délibération relative aux admissions en non-valeur des créances de clients étrangers sup à 1 000 €
- 134_Délibération relative aux admissions en non-valeur des créances de clients français sup à 1 000 €.
- 135_ Délibération relative aux adhésions à des associations ou organismes.
- 136_Avenant 3 à la délibération CA 2018_157 dispositif d'attribution de bourses d'excellence TSM
- 137_Délibération relative aux tarifs de Formation Continue et par alternance proposées par TSM _2022_2023
- 138_Délibération relative aux tarifs du DCG_DSCG_DUSCG proposés par TSM_2022_2023
- 139_TSM_Tarifs_formations_ponctuelles_2021_22_2022_23
- 140_TSM_Attribution_prix_majors_de_promotion_2019_20 et 2020_21
- 141_CTHDIP_ Délibération_Compte-rendu_des décisons prises par le Présidentet 2020_21
- 142_DLC_Délibératation Compte rendu des décisions prises par le Président.
- 143_DSI_Délibératation Compte rendu des décisions prises par le Président.
- 144_DDP_ Délibératation Compte rendu des décisions prises par le Président
- 145_IMH_Délibératation Compte rendu des décisions prises par le Président.
- 146 et 147 - Budget Initial 2022
- 148 - Délibération Plan Pluriannuel _ 2021-2036
- 149 - Campagne d'emplois BIATSS_2022
- 150 - Campagne d'emplois-Enseignants._2022
- 151 - Création d'un dispositif d'intéressement pour les personnels enseignants-chercheurs_ accréditation EQUIS_ TSM_
- 152 - Création d'un dispositif d'intéressement pour les personnels BIATSS_ accréditation EQUIS_ TSM_
- 153 - Délibération relative aux capacités d'accueil dans les formations de 1er cycle conduisant au diplôme national de Licence-corrigé
- 154 - Délibération relative aux capacités d'accueil des formations de première année du 2d cycle master 1
- 155 - Délibération capacités d'accueil modatlités d'admission dans les formations de 2e année du 2d cycle M2 2022_2023
- 156 - Délibération portant décision relative aux capacités d’accueil et modalités d'admission en Licence Professionnelle 2022-2023
- 157 - Délibération portant approbation sur le droit à poursuite d'études en M2 à compter de 2022-2023
- 158 - Nouvelles modalités de la mise en oeuvre du télétravail et forfait télétravail
- 159 - Délibération relative à l'attribution de bourses de mobilité aux doctorants 4ème tour 2021
- 160 - Convention pour vote entre l'université New Yok College -ESL_M1 MINTEC délocalisé
- 161 - Délibération CA remise gracieuse en faveur de l'agent anonymisée
- 162 - Convention relative à l'établissement de l'opération équipements sportifs et médecine étudiante _ ESME entre UT Capitole_ DDP et UFTMiP
- 163 - Convention réalisation de l'opération immobilière MOP entre UT Capitole_ DDP et UFTMiP
- 164 - Rectificatif des tarifs des formations proposées par la FOAD 2021_2022
- 165 - Délibération relative à l'attribution bon FNAC 2022 pour les étudiants de TSE
- 166 - AC _Délibération _compte rendu des décisions prises par le Président
- 167 - CDA_Délibèration_compte rendu des décisions prises par le Président
- 168 - EED_Délibèration_compte rendu des décisions prises par le Président
- 169 - IMH_Délibèration_compte rendu des décisions prises par le Président
- 170 - IRIT_Délibèration_compte rendu des décisions prises par le Président
- 171 - IUT RODEZ_Délibèration_compte rendu des décisions prises par le Président
- 172 - SUIO - IP_Délibèration_compte rendu des décisions prises par le Président
- 173 - TSM_RESEARCH_Compte-rendu_des décisions prises par le Président
- 174 - TSE-R_ Délibérations compte rendu des décisions prises par le Président
- Délibératon relative à la participation de lEET et UMR TSE-RESEARCH au projet Toulouse Tech University
- Délibération relative à la participation de l'Université Toulouse Capitole au Projet TIRIS
- 003 - Délibération relative au Bilan Social 2020
- 004 - Délibération relative à la modification de la camppagne d'emplois des personnels BIATSS 2022
- 005 - Délibération relative à la politique d'exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires VDEF
- 006 - FCV2A
- 007 - Délibération relative aux seuils d'immobilisation des biens corporels
- 008 - Délibération relative à l'attribution d'une bourse à des doctorants participant à l'Ecole d'été PHEDRA - CTHDIP
- 009 - Décision relative à l'achat d'un lot pour un tirage au sort dans le cadre de l'enquête en ligne Libqual _ SCD
- 010 - Délibération approuvant l'adhésion à des associations ou à des organismes_EPLO
- 011 - CTHDIP_ Délbération_Compte-rendu des décisions prises par le Président
- 012 - DAPS_ Délbération_Compte-rendu des décisions prises par le Président
- 013 - DLC Délbération_Compte-rendu des décisions prises par le Président
- 014 - DSI_Deliberation_ compte-rendu des décisions prises par le Président
- 015 - EDDSP_ Délbération_Compte-rendu des décisions prises par le Président
- 016 - IEJUC_Deliberation__compte-rendu des décisions prises par le Président
- 017 - IRIT_ Délibération _ compte-rendu des décisions prises par le Présidennt
- 018 - TSM_ Délbération_Compte-rendu des décisions prises par le Président
- 19 - Délbération Compte financier 2021 relative à l'affectation du résultat du budget principal et du budget annexe
- 20 - Adoption de cartographies des risques et plans d'actions dans le cadre CICB
- 21 - Délibération relative aux capacités d'accueil et modalités d'admission en Master 1_2022-2023
- 22 - Délibération relative aux capacités accueil et périodes de candidature en Master 2_2022-2023
- 23 - Délbération relative à l'adhésion à des associations hors loi 1901 _TSE-Research
- 24 - Délibération relative à l'ajout de tarifs de formation Continue 2021_2022 FCV2A
- 25 - Délibération relative aux tarifs de formation continue 2022_2023 _ FCV2A
- 26 - Convention cadre entre UT Capitole_FCV2A et le conseil régional Occitanie_ dispositif d'accueil et financement de la formation des demandeurs d'emploi
- 27 - Délibération relative à la convention d'octroi d'une subvention à l'association pour l'année 2022 entre UT Capitole_ DAPS et l'UTCAP
- 28 - DISRUPT CAMPUS Délibération _Compte rendu des décisions prises par le Président
- 29 - DRH_Délibération_Compte-rendu des décisions prises par le Président
- 30 - Délibération relative à l'attribution de bourses de mobilité des doctorants 1er tour 2022
- 31 - Répartition par école doctorale des contrats doctoraux Etat
- 32 - Modification des statuts et du réglement intérieur de l'IUT de Rodez
- 33 - Délibération relative à la levée de prescription d'une créance de l'Université Toulouse Capitole
- 34 - Délibération relative à la délégation de pouvoirs du CA au président relative au marché public n° 2021-24 opération Duportal
- 35 - Délibération rélative à l'adhésions à des associations hors loi 1901 TSM-R-TSM.DP
- 36 - Convention de partenariat entre l'UT Capitole (TSM) et la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes (CRCC) 2021_2023
- 37 - Renouvellement de la convention de partenariat entre l'UT Capitole (TSM) et l'Ordre des Experts Comptables__2020_2023
- 38 - Renouvellement de la convention entre l'UT Capitole (TSM) et le lycée Ozenne (2021_2024)
- 39 - DAPS_Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président
- 40 - DLC_ Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président
- 41 - DSI_Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président
- 42 - IDETCOM_Deliberation_Compte-rendu_delegation
- 43 - IDP_Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président
- 44 - IUT de Rodez_Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président
- 45 - Délibération relative à la nomination de Mme Marion FORTIN_Vice Président Relations européennes et Internationales
- 46 - Nouvelles modalités du temps de travail et de congés des personnels BIATSS
- 47 - Délibération relatives aux modalités Télétravail et la révision de la charte
- 48 - Délibération portant création du comité social d’administration de l’université Toulouse Capitole
- 49 - Délibération relative à la politique d'exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires
- 50 - Ajustement tarifaire de la formation professionnelle_TSM_ 2022_2023
- 51 - Avenant 1 à la délibération CA 2018_86 approuvant le dispositif d'attribution de bourses de mobilité TSM
- 52 -Tarifs des contrats d'apprentissage 2022_2023 de la FCV2A hros TSM et IUT de Rodez
- 53 - Tarifs des formations proposées par la FOAD_ année universitaire 2022-2023
- 54 - Remises gracieuses des frais pédagogiques au bénéfice d'une étudiante FOAD anonymisée
- 56 - Remises gracieuses des frais pédagogiques aux bénéfices d'éudiants étrangers en FOAD et FCV2A
- 57 - Remises gracieuses des frais pédagogiques aux bénéfices d'étudiants en FCV2A et TSM
- 58 - Remises gracieuses de frais pédagogiques au bénéfice de divers clients TSM
- 59 - Renouvellement de la convention entre UT Capitole_TSM et l’École_Ingénieurs_Purpan_EIP_2022_2025
- 60 - IRIT _Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 61 - TSM-R_ Délibération compte-rendu_décisions prises par le Président par delegation
- 62 - Agence Comptable_Délibération compte rendu décisions prises Président par délégation
- 63 - Avis sur le contrat pluriannuel de site de l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées 2021-2026
- 63 - 64_Budget Rectificatif n°1 2022
- 65 - Délibération relative aux rapports d'activités des services en application des dispositifs d'intéresseement formation continue, EQUIS et Engage
- 66 - Délibératon relative aux lignes directrices de gestion du régime indemnitaire des enseignants-chercheurs
- 67 - Délibération relative à l’évolution des lignes directrices de gestion de la promotion et valorisation des parcours professionnels Enseignants Cherch
- 68 - Délibération relative à la mise en œuvre de bourses de mobilité de la Région Occitanie et du MESRI à compter de l’année 2022-231
- 69 - Tarifs des formations autofinancées 2022-2023
- 70 - Délibération relative à l'attribution d'une bourse à une étudiante afghane pour l'année universitaire 2022-2023
- 71 - Délibération relative à l'attribution d'une subvention à l'association BDE TSE d'un montant de 12 500 euros pour année universitaire 2022-2023
- 72 - Tarifs des formations de formation continue proposées par l’IUT de Rodez (2022_2023)
- 73 - Tarifs des formations en apprentissage proposées par l’IUT de Rodez (2022_2023)
- 74 - Modifications des tarifs des formations en Licence et Master proposées par la FOAD (2022-2023)
- 75 - Délibération Convention entre UT Capitole et la Toulouse Tech Transfert TTT-Etb 2022-2032
- 76 - Renouvellement de la convention entre UT Capitole_TSM et la Toulouse Business School_TBS_2022_2027
- 77 - Avenant_n°1 à la convention entre UT Capitole_TSM et l'Ecole Supérieure de la Banque _Licence pro ESBanque_2021_2022
- 78 - Avenant_n°1 à la convention entre UT Capitole_TSM et l'Ecole Supérieure de la Banque _Master ESBanque_2021_2022(5)
- 79 - Avenant à la convention de partenariat entre UT Capitole_TSM et l'université Ingolstadt _ Allemagne
- 80 - Avenant 1 l'accord de coopération pour un programme court dans le domaine de la gestion entre UT Capitole_TSM et université de HongKong
- 81_Avenant à l'accord d'échange d'étudiants entre UT Capitole_TSM et Université GadjahMada (Indonésie)
- 82 - DAR_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 83 - DSI_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 84 - IDETCOM_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 85 - IMH_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 86 - IUT DE RODEZ_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 87 - TSM_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 88 - Délibération portant approbation du projet de décret relatif à l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives-TSE
- 89 - Délibération portant approbation du projet de décret portant création de l'Université Toulouse Capitole et approbation des statuts
- 90 - Délibération portant approbation des projets de décret et de statuts de la future Université de Toulouse
- 91 - Délibération relative à la ventilation de la SCSP destinée à la formation et à la recherche 2023
- 92 - Délibération relative au projet de convention d'association entre UT Capitole et IEP
- 93 - Délibération relative aux annexes à la convention d'occupation entre UT Capitole et IEP
- 094 - Délibération relative à la révision de la politique de voyage à l'Université Toulouse Capitole
- 095 - Conditions et modalités de règlement des frais occassionnés par les déplacements des agents et personnes intervenant pour le compte de l'université
- 096 - Mise en oeuvre d'une prime d'intéressement au titre de l'année 2022 sur la base de l'article L954-2 du Code de l'éducation
- 097 - Mise en place d’une prime de fin d’année pour les personnels contractuels
- 098 - Mise en place d'un dispositif d'intéressement exceptionnel pour l'année 2022 à l'UFR Administration et Communication version adoptée en CT
- 099 - Délibération relative à l’indemnisation des rapporteurs sur les dossiers de candidature à l’attribution de la prime individuelle
- 100 - Relative à l’indemnisation des rapporteurs sur les dossiers de candidature à l'accès par promotion interne au corps des professeurs des universités
- 101 - Délibération relative à un complément aux tarifs de la FCV2A _2022-2023
- 102 - Délibération relative à la modification des statuts de l'UFR Droit et Science politique
- 103 - Délibération à l'attribution de bourses étudiantes de masters à l'EET
- 104 - Délibération relative à l'adhésion à l'association Directory of Open Access Journals hors loi 1901_SCD
- 105 - Convention entre l’Université Toulouse Capitole, l'École de Management de Toulouse-TSM et le Cercle des Achats 2022_2025
- 106 - Convention entre l’Université Toulouse Capitole, l'École de Management de Toulouse-TSM et la SCIC IF_2022_2024
- 107 - Convention entre l’Université Toulouse Capitole, l'École de Management de Toulouse-TSM et l’association PRISM _2022_2023
- 108 - Avenant n°1 à la convention cadre en date du 3 novembre 2021 entre l'Université Toulouse Capitole, l’École de Management-TSM et l’École Supér
- 109 - Avenant n°2 à la convention d'application entre l'Université Toulouse Capitole, l’École de Management-TSM et l’École Supérieure de la Banque
- 110 - Avenant n°2 à la convention d'application entre l'Université Toulouse Capitole, l’École de Management-TSM et l’École Supérieure de la Banque
- 111 - DAPS__Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 112 - DRH__Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 113 - DSI__Délibération compte-rendu _décisions prises par le M. le Président par délégation
- 114 - IDETCOM_Délibération_Compte-rendu des décisions prises par M. le Président par délégation
- 115 - IMH_Deliberation_Compte-rendu_des décisions prises par M. le Président par délégation
- 116 - IRIT_Délibération_Compte-rendu des décisions prises par M. le Président par délégation_
- 117 - TSM-R_Délibération_Compte-rendu des décisions prises par M. le Président par délégation
- 118 - Délibération relative au budget rectificatif n° 2 2022_Autorisations budgétaires
- 119 - Délibération relative au budget rectificatif n° 2 2022 - Plafond d'emplois
- 120 - Délibération relative à la nomination de Monsieur Fredric AMBLARD en qualité de Vice-Président Numérique
- 121 - Délibération relative au paiement d'activités de formation des personnels
- 122_Délibération relative au nombre et modalités de désignation des représentants des usagers au CHSCT
- 123 - Délibération relative à la désignation des représentans au conseil de service du SIMPPS
- 124 - Délibération relative à la désignation des représentants des personnels et usagers au SCD
- 125 - Délibération relative aux tarifs de la formation continue et alternance proposés par TSM -2023/2024
- 126 - Délibération approuvant la création d'un cours d'anglais facultatif et payant pour les étudiants
- 127 - Délibération relative aux tarifs des formations préparant aux examens comptables supérieurs - DSCG - 2023/2024
- 128 - Délibération approuvant la signature de la convention UT Capitole-(TSM) et Fondation Oikos
- 129 - Délibération relative à un complément aux tarifs FCV2A pour l'année 2022/2023
- 130 - Délibération relative aux tarifs des formations ponctuelles proposés par l'Ecole de Management - année 2023/24
- 131 - Délibération relative à la convention cadre de partenariat entre l'UT Capitole et l'EPLEFPA Toulouse-Auzeville
- 132 - Délibération relative à la convention-cadre de partenariat unissant l'UT Capitole et l'EPLEFPA Agricampus Rodez La Roque
- 133 - Délibération approuvant les tarifs du Test de Connaissance du Français (TFC) Année 2023
- 134 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration - TSM R
- 135 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration- IRIT
- 136 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations de signature consenties par le Conseil d'Administration - IEJUC
- 137 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'administration - IMH
- 138 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration - DLC
- 139_Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration - TSE R
- 140 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration - SCREI
- 141 - Délibération relative aux capacités d'accueil dans les formations de 1ere année du premier cycle conduisant au diplôme national de licence
- 142 - Délibération relative aux capacités d'accueil en Licence professionnelle pour l'année universitaire 2022-2023
- 143 - Délibération relative aux capacités d'accueil dans les formations de 1ere année du second cycle pour l'année universitaire 2023-2024 (M1)
- 144 - Délibération relative aux capacités d'accueil dans les formations de 2eme année du second cycle pour l'année universitaire 2023-2024 (M2)
- 145 - Délibération portant décision relative aux attendus et critères généraux d'examen des candidatures pour l'accès aux formations du second cycle dans le cadre de la procédure nationale TMM
- 146 - Délibération portant décision relative aux attendus et critères généraux d'examen des voeux pour l'accès aux formations du premier cycle dans le cadre de la procédure nationale Parcoursup
- 147 - Délibération relative à la création de la Préparation à la qualification au grade de professeur des université à l'université de Dschang (Cameroun) dans le cadre de la convention de partenariat entre l'UT1 et l'Ambassade de France au Cameroun
- 148 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - IMH
- 149 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - TSE-R
- 150 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - DDP/DBA
- 151 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - IUT de Rodez
- 152 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - ENGAGE.UE
- 153 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - Mois de l'Optimisation
- 01 et 02 - Délibérations relatives au Budget Initial 2023
- 03 - Délibération relative à la campagne d'emploi des personnels BIATSS 2023
- 04 - Délibération relative à la campagne d'emploi des personnels enseignants 2023
- 05 - Délibération portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration au président
- 06 - Délibération relative à la convention de groupement comptable conclue entre l'UTC et TSE
- 10_Délibération portant décision relative aux capacités d'offres limitées dans les formations de 1ère année du second cycle pour l'année universitaire 2023-2024 (Master 1)
- 11_Délibération relative à la politique d'exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires au titre de l'année universitaire 2023-2024
- 12_Délibération portant décision relative à l'attribution d'une subvention à des étudiants dans le cadre du FSDIE Porjets supérieure à 1000 euros
- 13_Délibération relative à l'adoption de la convention d'application de l'accord relatif au projet "Pépinière doctorale et hub de recherche d'Afrique Centrale au Cameroun" et de son annexe financière
- 14_Délibération relative à l'approbation des statuts de l'IRDEIC
- 15_Délibération approuvant la signature de la convention entre l'Université Toulouse Capitole et l'association de l'Amicale des personnels de l'Université Toulouse 1 Capitole
- 16_Délibération approuvant les tarifs de la formation continue (hors FOAD, hors TSM, hors IUT de Rodez) pour 2023-2024
- 17_Délibération portant décision relative à l'ajout des capacités d'accueil dans les formations de 1ère année du second cycle concernant le M1 mention Droit des Affaires, parcours type Juriste de copropriété pour l'année universitaire 2023-2024
- 18_Délibération portant décision relative à l'ajout d'attendus et critères généraux d'examen des candidatures pour l'accès aux formations du second cycle dans le cadre de la procédure nationale "Mon Master"
- 19_Délibération approuvant l'exonération totale des droits d'inscription des étudiants libanais et ukrainiens au diplôme de doctorat
- 20_Délibération relative aux tarifs de la formation professionnelle de TSM pour l'année universitaire 2023-2024
- 21_Délibération relative à la demande 2023-2024 de financement par le Conseil Régional Occitanie du dispositif ForProSup à destination des demandeurs d'emploi
- 22_Délibération portant décision relative aux critères d'attribution des prix d'excellence à la faculté d'informatique
- 23_Délibération portant décision relative à l'attribution de subventions à des associations étudiantes dans le cadre de la FSDIE Projets
- 24_Délibération portant décision relative à l'attribution de subventions à des associations étudiantes dans le cadre de la FSDIE Social
- 25_Délibération portant décision relative à la convention Action spécifique d'accueil entre l'UTC et la China University of Petroleum-Beijing en Chine
- 26_Délibération portant décision relative à la convention Action spécifique d'accueil entre l'UTC et la China University of Mining and Technology_Beijing
- 27_Délibération relative à la convention entre l'Université Toulouse Capitole-TSM et l'INP-ENSIACET
- 28_Délibération relative à l'avenant numéro 1 à la convention de partenariat du 10 novembre 2021 entre l'UTC et la CCI de Montaubon et du Tarn-et-Garonne
- 29_Délibération relative à la convention de partenariat du 18 novembre 2020 entre l'UTC et l'ASFO Grand Sud
- 30_Délibération relative au renouvellement de la convention de délocalisation de la Licence "Administration Economique et Sociale" et du Master "Sciences Economiques et Sociales" entre l'Université Toulouse CApitole et l'Université Nationale de Vanuatu
- 31_Délibération relative à la convention de délocalisation entre l'Université Toulouse Capitole, l'Université de Bordeaux, l'Université Jean Moulin Lyon 3 et l'Université d'Hô-Chi-Minh au Vietnam (HCMV)
- 32_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - DAR
- 33_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - IRIT
- 34_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - IDETCOM
- 35_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - TSM
- 36_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - EDDSP
- 8 - Délibération relative à la désignation des entités appelées à désigner des représentants au sein des conseils centraux de l'Université Toulouse Capitole
- 37 - Délibération relative au compte financier 2022 : votes et affectation de résultat
- 38 - Déliberation relative à l'approbation du bilan d'utilisation des crédits CVEC
- 39 - Délibération relative à l'Arrêté des comptes de l'exercice 2022
- 40 - Délibération relative aux attendus et critères généraux d'examen des candidatures pour l'accès aux formations du second cycle dans le cadre de la procédure nationale "Mon Master"
- 41 - Délibération relative à un complément aux tarif FCV2A pour l'année universitaire 2022/2023 et l'année universitaire 2023/2024
- 42 - Délibération approuvant les tarifs d'apprentissage (hors TSM, hors IUT de Rodez)
- 43 - Délibération approuvant les tarifs des formations proposées par le service de la formation ouverte à distance pour l'année 2023/2024
- 44 - Délibération relative à l'adhésion de l'Université Toulouse Capitole à l'association EUA
- 45 - Délibération relative à l'attribution de bourses de mobilité de courte durée pour les doctorants - 1er tour 2023 (DAR)
- 46 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration (Direction des Ressources Humaines)
- 47 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration (Direction du Système d'Information)
- 48 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration (Institut Maurice Hauriou)
- 49 - Délibération relative à la désignation des personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Université Toulouse Capitole