• Formation LMD

Master mention Droit des Affaires parcours-type Droit de la Propriété Intellectuelle

Informations générales

Niveau de recrutement
Bac + 3
Durée de la formation
4 semestres
Lieu(x) de formation
Toulouse (campus UT1)
Stages
Oui
(Stage obligatoire)

(Stage optionnel)
Diplôme national
Diplôme national de Master controlé par l'état
Accessible en
logo france compétences
Présentation

Responsables pédagogiques

Responsable de la mention Droit des Affaires :
Gérard JAZOTTES, Professeur des universités

Responsable du parcours Droit de la Propriété Intellectuelle :
Alexandra MENDOZA-CAMINADE, Professeur des universités

Objectifs

Les semestres 1 et 2 offrent aux étudiants une formation diversifiée en droit des affaires, adaptée à leurs besoins professionnels et/ ou scientifiques.

Les semestres 3 et 4 dispensent une formation de haut niveau en droit de la propriété intellectuelle, et ce dans ses deux pans : propriété littéraire et artistique et propriété industrielle. Cet enseignement est complété par une formation renforcée en techniques contractuelles, une initiation à l’économie de la connaissance, ainsi qu’un renforcement du niveau linguistique en anglais spécialisé de la propriété intellectuelle.

La formation met l’accent sur les réseaux et les services de communications électroniques (étude du droit du numérique et de son influence sur la propriété intellectuelle), sur le droit international, ainsi que sur l’initiation aux domaines scientifiques nouveaux (médicaments, biotechnologies, nanotechnologies, intelligence artificielle, sécurité des données…).

Aux semestres 3 et 4, cette formation accueille, grâce à sa co-habilitation avec l’Université Toulouse 3 – Paul Sabatier, des étudiants scientifiques issus du M1 biochimie-biotechnologie. Après une formation juridique au cours de deux séminaires (initiation et perfectionnement juridiques), ces étudiants acquièrent une solide compétence en droit de la propriété intellectuelle, notamment dans leurs thématiques de prédilection (brevets d’invention, logiciels), afin de compléter leurs compétences techniques.

De plus, les étudiants, notamment salariés, peuvent être autorisés à préparer le Master 2 en deux années. Certains cours étant numérisés, une partie des enseignements peut être dispensée à distance par Internet.

 


Double diplôme :
Certains candidats, en nombre limité, peuvent suivre de janvier à juin un double cursus avec l’Université Carlos 3 de Madrid (Espagne). En plus des exigences classiques, la maîtrise du castillan est un préalable nécessaire. A l’issue de ce cursus, s’ils ont satisfait au contrôle des connaissances, ils se verront délivrer le Master mention Droit des affaires Parcours Propriété Intellectuelle par l’Université Toulouse Capitole ainsi que le Master en Propriété intellectuelle par l’Université Carlos 3 de Madrid. Ce parcours peut être valorisé par un stage in situ sur les mois de juillet et août qui suivent la fin de la formation.

 

International

Dans le cadre de programmes d’échanges, il est possible de réaliser une partie du cursus universitaire à l’étranger. Les candidatures et la sélection se font au cours de l’année précédant la mobilité. Contacter le Service Commun des Relations Européennes et Internationales.

Admission

Publics

Niveau de recrutement : Bac + 3


Conditions d'accès

ACCES EN PREMIERE ANNEE DE MASTER :
Dans le cadre des seuils et modalités définies par les conseils de l’université, l’admission en première année de ce Master dépend des capacités d’accueil et est subordonnée au succès à un concours ou à l’examen d’un dossier. L’admission est prononcée par le Président de l’université sur proposition de la commission d’admission selon les modalités définies par la délibération du conseil d’administration relative aux capacités d’accueil et aux modalités d’admission en Master au titre de l’année universitaire concernée.
Ont vocation à candidater dans cette formation :
- les étudiants titulaires d’un diplôme de licence ;
- les personnes non titulaires du diplôme de licence en vue d’obtenir un accès par validation partielle des acquis de l’expérience, validation des études supérieures accomplies en France ou à l’étranger, validation des études, des expériences professionnelles ou des acquis personnels dans le domaine. 

ACCES EN DEUXIEME ANNEE DE MASTER :
Droit à poursuite d’études : étudiant ayant été sélectionné à l’Université Toulouse Capitole en 1ère année de Master mention Droit des Affaires parcours-type Droit de la Propriété Intellectuelle.
L'accès en deuxième année d'une formation du deuxième cycle conduisant au diplôme national de master est de droit pour les étudiants qui ont validé la 1ère année du Master mention Droit des Affaires parcours-type Droit de la Propriété Intellectuelle à l’Université Toulouse Capitole.
Pour tous les autres cas : l’admission en Master 2 pour les étudiants ne bénéficiant pas d’un droit à poursuite d’études dépend des capacités d’accueil et est subordonnée au succès à un concours ou à l’examen d’un dossier. L’admission est prononcée par Le Président de l’université sur proposition de la commission d’admission.

Capacités d'accueil :
Les capacités d’accueil en 1ère et 2ème années du master sont consultables ici.

admission

Etudiants titulaire d'un diplôme français, consulter la procédure de candidature.
Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure de candidature.

Le dossier d'admission est constitué des pièces ci-après énoncées :

Dans tous les cas :
  • La (les) pièce(s) permettant de justifier l'état civil du candidat ;
  • Le dossier détaillé du cursus du candidat permettant d'apprécier les objectifs et compétences visés par la formation dont il est diplômé ;
  • Les diplômes, certificats et relevés de notes permettant d'apprécier la nature et le niveau des études.
En fonction de la formation à laquelle l'étudiant est candidat, il pourra également lui être demandé de fournir les pièces suivantes :
  • Une lettre de motivation exposant son projet professionnel ;
  • Un CV ;
  • Une attestation et/ou un diplôme spécifique à la nature des enseignements de la formation visée (tel un justificatif du niveau en langue) et:ou un test standard d'aptitude au raisonnement et à la rédaction ;
  • Une ou plusieurs lettre(s) de recommandation d'un enseignant ou d'un maître de stage.
En fonction de la formation à laquelle l'étudiant est candidat, un entretien pourra également être mené, soit pour tous les étudiants, soit pour des étudiants présélectionnés sur dossier.
Le détail précis de ces modalités est communiqué dans la procédure dont vous relevez.

Dates clés :
Période de dépôt des demandes d'admission sur l'application e-candidature : du 3 au 17 mai 2021.
Ces dates sont impératives, aucune demande ne sera examinée au-delà.

Programme

SEMESTRE 1 – 189h CM + 42h TD

COMPETENCES DISCIPLINAIRES :

UE 1 :

 Droit des affaires 1 (Droit du financement des entreprises) – 33h CM + 13h30 TD
Et une matière renforcée en TD au choix – 33h CM + 13h30 TD :
     - Droit civil 1 (Droit des sûretés et garanties du crédit)
OU
     - Fiscalité de l’entreprise 1
La matière non choisie en renforcée – 30h CM :
     - Droit civil 1
OU
     - Fiscalité de l’entreprise 1

UE 2 : 2 options au choix parmi :
Droit du commerce international – 18h CM + 3h TD
Groupement à statut spécial – 30h CM
Principes de management – 30h CM
Droit de la banque et des marchés financiers – 30h CM
Comptabilité financière - 30h CM
Droit des restructurations des entreprises – 30h CM
Droit rural – 30h CM
Droit des assurances – 30h CM

COMPETENCES DE SPECIALITE :

UE 3 : Propriété intellectuelle - 30h CM

COMPETENCES TRANSVERSALES :
UE4 : Langue vivante – 12h TD
(au choix) : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol

Bonification : cf arrêté d'examen.


SEMESTRE 2 – 189h CM + 45hTD

COMPETENCES DISCIPLINAIRES :

UE 5 :

Droit des affaires 2 (Droit des entreprises en difficulté) – 33h CM + 13h30 TD
Et une matière renforcée en TD au choix – 33h CM + 13h30 TD :
    - Droit civil 2 (Vente et contrat de distribution)
    - Fiscalité de l’entreprise 2
La matière non choisie en renforcée – 33h CM :
    - Droit civil 2
    - Fiscalité de l’entreprise 2

UE 6 : 3 options au choix parmi :
Droit pénal des affaires – 30h CM
Droit aérien et spatial – 18h CM + 3h TD
Droit international et européen des transports – 30h CM
Droit civil 3 (représentation, entreprise, services, arbitrage, transaction, contrats aléatoires) – 18h CM + 3h TD
Droit européen de la concurrence – 30h CM
Procédures civiles d’exécution – 30h CM

COMPETENCES TRANSVERSALES :
UE 7 : Langue vivante – 12h TD 
(au choix) : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol

Bonification : cf arrêté d'examen.


SEMESTRE 3 –  311 ou 341h CM + 18h TD

UE 1 : Enseignements fondamentaux – 169h CM + 18h TD

Bases fondamentales : 70h CM
Formation à distance (FOAD) : université numérique juridique francophone (UNJF) - 35h CM
FOAD : UNJF (2) - 35h CM

Module transversal : aspects économiques et grands principes de la propriété intellectuelle - 24h CM
Module propriété industrielle – 51h CM :
Créations industrielles : brevets, logiciels, dessins et modèles – 27h CM
• Signes distinctifs - 24h CM

Module propriété littéraire et artistique – 24h CM
Tutorat - 18h TD

UE 2 : Enseignements complémentaires – 92h ou 122h CM – au choix option 1 ou option 2
Option 1 : Droit des contrats et spécialités  - 92h
Droit des contrats – 32hCM
- Techniques contractuelles - 20h
- Les contrats informatiques et électroniques- 12h
Séminaires de spécialisation – 60h
- Séminaire 1 : Droit du numérique 40h
Propriété intellectuelle et numérique
Nouvelles technologies et environnement numérique

Contrats relatifs aux réseaux
- Séminaire 2 : Droit des médicaments et Biotechnologies - 20h CM
Présentation des enjeux juridiques - 10h
Valorisation de l'innovation - 10h


Option 2 : Veille technologique – 122h CM
Mise à niveau en droit – 30h
Méthodes et techniques de recherche d'information – 22h
Méthodes d'analyse de l'information – 35h
Utilisation d'outils de veille stratégique appliquée aux biotechnologies, biomécanique et chimie – 35h

UE 3 : Dimension internationale - 50h CM
Droit européen et international – 20h :
- Approfondissements – 12h
- Actualité internationale du droit d’auteur – 8h
Anglais spécialisé – 30h

Bonification : cf arrêté d'examen.

SEMESTRE 4 – 6h CM
UE 4 : Au choix :

* Voie professionnelle : stage (4 mois minimum) et soutenance du rapport de stage.
* Voie recherche : rédaction et soutenance d’un mémoire de recherche.
Méthodologie (voie professionnelle et voix recherche) – 6h CM
Projet tutoré - 9h CM
Préparation aux concours (facultatif) 5h CM

 Bonification : cf arrêté d'examen.




Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, l'enseignement est adapté au nombre d'étudiants admis en Master. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L’étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation.

Equipe pédagogique :
• Professeurs des universités : Castets-Renard Céline ; Decaudin Jean-Marc ; Galan Pierre ; Jazottes Gérard.
Maîtres de conférences : Grynfogel Catherine ; Le Gallou Cécile ; Louvet Marie-Violaine ; Mendoza-Caminade Alexandra ; Poujade Helene ; Tricoire Emmanuel.
• Intervenants professionnels : Astic Valérie ; Bardou Jacques ; Bessiere Philippe ; Blum Heike ; Charruyer France ; Couderc Bettina ; Dat Babin Cécile ; Demonda Ghislain ; Desplats Romain ; Fraysse Michel ; Gray Elie ; Hervy Maurel Amélie ; Junca Éric ; Lacombrade Marie Helene ; Maupilier Didier ; Mognetti Antoinette ; Montagut Jacques ; Pantz Alexandrine ; Rial Sebbag Emmanuelle ; Ricbourg Elise ; Vitrac Elodie; Voizard Karl Henri ; Von Lewinski Silke ; Wallaert Philippe.

Modalités d'évaluation

Les modalités de contrôle des connaissances sont définies par l'arrêté d'examen, conformément à la règlementation en vigueur.

Insertion
Année post-bac de sortie
Bac + 5

Compétences visées

Ce Master s’inscrit dans un parcours de droit des Affaires. A ce titre, il repose sur un agrégat de connaissances principalement acquises en droit commercial, droit de la concurrence et de la consommation ainsi qu’en droit des sociétés. Il s’appuie en outre sur les concepts classiques du droit des obligations et du droit de la responsabilité civile, qui seront notamment sollicités au cours des séminaires de techniques contractuelles. Au-delà, certaines incursions en droit pénal, droit du travail, droit fiscal, ainsi qu’en comptabilité seront observées au service de la compréhension des fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle.

Si certains des candidats ont déjà bénéficié d’enseignements en droit de la propriété intellectuelle, tel n’est pas forcément le cas de tous. Aussi, ce Master propose de parfaire la formation de tout juriste intéressé par l’importance croissante de la propriété intellectuelle et de l’immatériel dans nos sociétés et nos économies en fixant les règles nationales, européennes et internationales, propres aux divers domaines de la propriété intellectuelle. Car, selon une vocation généraliste, les deux pans de cette discipline seront explorés : propriété littéraire et artistique, d’une part, et propriété industrielle, d’autre part. Malgré leur opposition classique, les étudiants ont en effet beaucoup à apprendre de leur confrontation, tant l’un et l’autre s’enrichissent mutuellement. Cette formation se propose de développer les compétences des étudiants dans chacun de ces champs. Au cours de cet apprentissage, ils seront appelés à en maîtriser les concepts fondamentaux, à en appliquer les règles, sans oublier d’aiguiser leur regard critique puisque, leur confrontation à des cas concrets leur permettra d’en discuter les mérites et limites (que ce soit à l’occasion de leur participation à une « Clinique du droit de la PI », en collaborant avec le Barreau des Arts, en assurant une veille avec une association spécialisée : l’IPAT, en participant aux colloques et journées d’études de l’équipe de recherche EPITOUL, voire encore au gré de différents concours : SACEM, CN2PI…).

Forts de ces expériences pratiques et théoriques, en ce qu’elles font appel à leurs qualité de recherche, à la rigueur de leur raisonnement juridique et de leur démonstration, à leurs talents d’écriture, et à même d’éveiller leur curiosité intellectuelle, les étudiants seront aguerris à l’identification des divers enjeux portés par la création, l’innovation en ayant une parfaite connaissance et maîtrise des moyens de protections des œuvres, qu’elles soient littéraires et artistiques, relatives aux logiciels, aux brevets, aux inventions, aux obtentions végétales, aux marques, aux appellations d’origine, …. Et ce, à l’échelon interne, européen et international. Ceci leur permettra de répondre aux nouveaux défis posés par la valorisation et la protection de l’innovation auprès d’entreprises intervenant dans des secteurs traditionnels comme dans des secteurs économiques émergents. Car, désormais, la problématique de la propriété intellectuelle est une préoccupation communément partagée.

Pour plus d’informations, consultez la fiche RNCP (Répertoire National des Certifications Professionnelles) du master mention droit des affaires sur le site France Compétences.

Métiers visés

Les diplômés du parcours Propriété Intellectuelle travaillent dans des organismes de recherche, dans des cabinets d’avocats et des cabinets de conseils en propriété industrielle, dans des entreprises innovantes, ainsi que dans des secteurs très variés, tels que l’industrie du luxe (Chanel, L’Oreal, Vente Privée…), de l’édition, des jeux videos, des logiciels, le secteur de l’industrie pharmaceutique (Pierre Fabre, Biogaran, Sanofi…), de la cosmétique (L’Occitane, Graine de Pastel, Yves Rocher…) celui des entreprises de recherche en biotechnologies (TOTAL, Michelin, Vinci Energie,s, Alstom, AREVA, IBM, Microsoft,…, ou encore dans les services de valorisation des organismes de recherche publique et d’universités (CHU, CNRS, CNES, INA…), ainsi que les entreprises implantées dans le bassin toulousain (AIRBUS, Latecoere, SAFRAN, Thales,…)

Les étudiants se tournent vers les professions de juriste d’entreprise, d’avocat, de collaborateur dans les services de valorisation de la recherche, de conseil en propriété industrielle, d’examinateur à l’INPI et à l’OMPI.

 

Parmi les diplômés, les emplois exercés en France et à l’étranger ressortent de différents secteurs : qu’il s’agisse de l’industrie du cinéma, de l’édition, d’entreprises de création de logiciels, de l’aéronautique, du luxe, des médicaments, de la cosmétologie, de cabinets d’avocats (gestion de portefeuille de marques), d’assistants à l’INPI, de valorisation de la recherche, ou encore de laboratoires. Certains étudiants ont poursuivi leurs études et obtenu le diplôme du CEIPI. D’autres sont en thèse et ont vocation à travailler dans le milieu universitaire ou celui de la recherche.

La double compétence acquise par les étudiants de formation scientifique leur permet notamment de répondre aux besoins des secteurs de la veille technologique, de la valorisation de la recherche et des cabinets de conseil en propriété industrielle

Contacts

Renseignements

Information sur les formations et orientation :

Service Universitaire d’Information d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
(Anciennes Facultés)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : suio-ip@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 28

Contacts administratifs

Contact Scolarité :

PÔLE MASTER DROIT ET SCIENCE POLITIQUE

2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Première année de master
Bureau : AR 133 bis (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd01@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 38 53
Seconde année de master :

Bureau :  AR 13 (Bâtiment Arsenal)
Courriel :  pmd03@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 35 82



Contacts formation continue

Formation continue
Manufacture des Tabacs- Bat. Q
21, allée de Brienne
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : m2fcv2a@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 88 36