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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 1er juillet 2014
- Acceptation d'un don par la Société Française de Statistique au profit du GREMAQ
- Accord de consortium IDEFI-FREDD
- Accréditation de l'Ecole Supérieure du Professorat de l'Education - ESPE
- Attribution de subventions aux associations étudiantes FSDIE du 23052014
- Attribution de subventions par l'EéT à des associations étudiantes BDE TSE et TSE Junior Etudes
- Budget 2015 - Ventilation de l'enveloppe recherche et formation
- Clôture des contrats de recherche
- Complément aux tarifs FOAD 2014-2015
- Compléments aux tarifs Formation Continue 2014-2015
- Convention de Coopération Internationale entre UT Capitole-IAE et l'Université Privée de Marrakech-Maroc
- Convention de partenariat entre UT Capitole-FCV2A et l'Association Nationale de Médiateurs
- Convention entre UT Capitole-IAE et la Toulouse Business School
- Convention pour vote entre UT Capitole SRP et l'INRA - projet SYPPRE
- Convention pour vote relative à l'année passerelle Droit pour l'accès en 2ème année Licence droit à Figeac
- Convention projet VAE 2014 entre UT Capitole-FCV2A et l'Université de Toulouse
- Conventions pour compte-rendu - CA du 1er juillet 2014
- Délibération sur le nom de la COMUE
- Demande d'une subvention de l'Association des anciens du M2 Droit du travail et de l'emploi Association Michel Despax
- Protocole d'accord entre UT Capitole et la Société RFR
- Protocole d'accord et accord de coop. entre UT Capitole SCREI et l'Université de Kyongi à Suwon-Corée du Sud
- Régularisation tarifaire 2014-2015 de l'offre de formation en Gestion - IAE
- Rémunération des prestations d'enseignement de formation continue 2014
- Sortie d'inventaire et don de matériel à l'association ARSEAA en vue de sa destruction
- Statuts de la COMUE
- Tarifs de remboursement des tablettes dans les bibliothèques universitaires
- Tarifs des formations autofinancées 2014-2015
- Tarifs du colloque Justices européennes DIKE - CTHDIP
- Tarifs du colloque Valorisation économique des biens culturels locaux - IDETCOM