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"Droit des assurances 2ème édition", ouvrage de Bernard Beignier

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le 3 novembre 2015
en collaboration avec Sonia Ben Hadj Yahia

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets.

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L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité ou dans l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve, donc, dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque.

Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes, sans distinguer un droit général de l'assurance, d'un côté, et un droit des assurances spéciales de l'autre : fondements de l'assurance, intermédiaires de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s'achevant par une présentation du particularisme de diverses assurances spéciales.

BERNARD BEIGNIER est doyen honoraire de la Faculté de droit et science politique de l'Université Toulouse 1 Capitole et membre de l'Institut de droit privé de cette université. Actuellement, il est recteur de l'académie d'Aix-Marseille.

SONIA BEN HADJ YAHIA est maître de conférences à la faculté de droit de l'Université Pasquale Paoli de Corté.

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ISBN :  978-2-275-04149-0
Date de parution : Octobre 2015
Editions : L.G.D.J
Collection : Précis Domat Privé

Institut de Droit Privé (IDP)

Mise à jour le 21 mars 2016


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