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Formation LMD

Licence (L1) mention Droit parcours type Droit (Formation à distance)

Diplôme national de licence contrôlé par l'État

La licence Droit, Économie, Gestion, mention droit, est une formation universitaire généraliste permettant aux apprenants d’acquérir des connaissances et des compétences en droit. En savoir plus

Présentation
Admission
Programme
Et après ?

Gestionnaire de formation
Sanata Lay
05 61 12 86 57
licence1.foad@ut-capitole.fr

Site alumni

Infos clés

Candidatures : du 19 janvier au 12 mars 2026
Rentrée : septembre 2026
Fin de formation : mai 2027

Durée de la formation : 454 heures sur 8 mois
Modalité : 100% à distance (examens compris)
Langue des enseignements : français

Pré-requis

Être titulaire du baccalauréat, d’un titre admis en dispense, ou d'une validation des études.

Je candidate

Coût de la formation

Entre 1 500 et 3 000 euros.
Le tarif est établi en fonction du statut de l’apprenant.
En financement individuel le tarif est de 1500€.

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Présentation

Enjeux

La première année de licence de droit a pour objectif de permettre aux étudiants d'acquérir des connaissances juridiques généralistes afin de connaître la théorie du droit et des règles juridiques ainsi que de maîtriser les méthodes et les raisonnements pratiqués dans ce domaine.

Lieux

Université Toulouse Capitole

Structure(s) de rattachement

Responsable(s) de la formation

Olivier Blin, Maître de conférences

Admission

Pré-requis

Niveau(x) de recrutement

Bac

Public ciblé

Lycéens en terminale
Candidats en reprise d'étude
Étudiant en première année et souhaitant se réorienter

Coût de la formation

Tarif pour l'année universitaire 2025/2026

Formation initiale
1500 euros

Formation continue
3000 euros

Consulter notre grille tarifaire

Candidature

Modalités de candidature

Du 19 janvier au 12 mars 2026 sur la plateforme Parcoursup.

Renseignements

par courriel : licence1.foad@ut-capitole.fr
auprès du service Executive Education and Digital University (EEDU) de l’Université Toulouse Capitole : Sanata Lay, Manufacture des Tabacs, 21 allée de Brienne, Bâtiment Q, 1er étage

Conditions d'admission / Modalités de sélection

Accès de plein droit

L’inscription annuelle à la 1ère année de la licence Droit, Économie, Gestion, mention Droit, parcours type droit, est ouverte de plein droit en formation initiale aux apprenants titulaires du baccalauréat ou d’un titre ou diplôme admis en dispense du baccalauréat. Sont admis de plein droit les étudiants inscrits en première année de CPGE dont l’établissement a signé une convention avec l’université Toulouse Capitole.

À la fin du semestre 1 l’apprenant peut choisir :

Soit de poursuivre les études dans le semestre 2
Soit de se réorienter vers une autre formation

Autres possibilités d’accès

Les apprenants qui n’ont pas un accès de plein droit à cette formation peuvent être autorisés par le Président de l'Université sur avis d'une commission, à s'inscrire après validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels.

Ce diplôme est également ouvert aux personnes ayant bénéficié soit d’une validation partielle des acquis de l’expérience, soit d’une validation des études supérieures accomplies en France ou à l’étranger, soit d’une validation des études, des expériences professionnelles ou des acquis personnels dans le domaine.

Sélection des candidats

L’admission est prononcée à la suite de l’examen du dossier de candidature (prise en compte de la motivation) et/ou un entretien à la demande de la commission de sélection (composée du responsable pédagogique et de deux enseignants).

Dans le cas où le nombre de participants serait insuffisant pour assurer le bon déroulement d’une formation, le service se réserve la possibilité d’annuler la formation.

Je candidate

Programme

Le cycle de formation représente un volume horaire de 454 heures (examens inclus). La formation se déroule sur 8 mois, de septembre N à avril N+1. Les enseignements sont dispensés à distance et de manière asynchrone sur la plateforme d’enseignement. La plateforme est accessible 24h/24 et 7J/7 durant la période d’inscription à la formation.

Rentrée en septembre 2026

Contenu de la formation

La 1ère année de la Licence Droit, Économie, Gestion, mention droit, parcours type droit, est organisée sur deux semestres.
Chaque semestre de la Licence est organisé en 7 Unités d’Enseignement.
Chaque semestre totalise 30 crédits européens (ECTS).

SEMESTRE 1 - 218H

Bloc de compétences disciplinaires
UE1 : Introduction générale au doit - 33h
UE2 : Introduction au droit public - 33h
UE3 : Introduction à l’histoire du droit - 33h
UE4 : Introduction au droit privé - 33h
UE5 : Institutions internationales - 33h

Bloc de compétences pré-professionnelles
UE6 : Sociologie - 33h

Bloc de compétences transversales et linguistiques
UE7 : Anglais - 20h

SEMESTRE 2 - 218H

Bloc de compétences disciplinaires
UE8 : Droit constitutionnel - 33h
UE9 : Droit civil - 33h
UE10 : Histoire du droit - 33h
UE11 : Institutions européennes - 33h

Bloc de compétences transversales et linguistiques
UE12 : Grands problèmes contemporains - 33h
UE14 : Anglais - 20h

Bloc de compétences pré professionnelles
UE13 : Sciences politiques - 33h

VOLUME HORAIRE TOTAL

436 heures, auxquelles s'ajoutent 18 d'examens soit 454 heures au total

Équipe pédagogique

Enseignants-chercheurs / Professeurs des universités (liste indicative)
Philippe Delvit, Olivier Devaux, Didier Guignard, Yolanda Llorend Sans, Philippe Nelidoff

Maîtres de conférences (liste indicative)
Lucas Bettoni, Olivier Blin, Maryline Bruggeman, Frédérique De La Morena, Bruno Domingo, Jérôme Ferret, Séverin Jean, Charlotte Rault, Hervé le Roy

Professionnels (liste indicative)
Camille Vedel, Avocate

Stage(s)

Facultatif : 8 semaines minimum

Afin de favoriser votre insertion professionnelle, acquérir d’autres compétences et les valoriser, vous pouvez effectuer un stage dans le courant de l’année universitaire.

Plus d'informations : licence1.foad@ut-capitole.fr

Modalités

Totalement à distance

La formation prend appui sur la plateforme d’enseignement à distance Moodle.

Vous bénéficierez :

D’un ensemble de ressources actualisées consultables et/ou imprimables,
D’un accompagnement par matière tout au long de la formation, assuré par des tuteurs (enseignants et professionnels) via les forums, chats et visioconférences,
D’un accès aux ressources numériques des Universités de Toulouse,
D’espaces d’échanges avec les autres apprenants,
D’une assistance technique,
D’une assistance administrative.

Évaluation

Les aptitudes et l'acquisition des connaissances sont évaluées :

par un examen terminal et un contrôle continu pour les matières écrites,
par une épreuve orale à la fin de chaque semestre pour les autres matières.

Il existe une session d’examen et une session de rattrapage dont les dates sont arrêtées en début d’année par l’établissement. Aucun examen ne peut avoir lieu en dehors des dates définies pour l’organisation de ces sessions.

Licence (L1) mention Droit parcours type Droit (Formation à distance)

Infos clés

Pré-requis

Coût de la formation