- Recherche,
"La jurisprudence en droit pénal" - sous la direction scientifique de Paul Cazalbou
le 21 octobre 2026
Ouvrage disponible
Centre de ressources des Presses à la Manufacture
Centre de ressources des Presses à la Manufacture
Cet ouvrage constitue le n° 23 de la collection Actes de colloques des Presses de l'Université Toulouse Capitole, préfacé par Bertrand de Lamy.
Cet ouvrage rassemble les contributions des étudiants en Master droit pénal et sciences criminelles de l’Université Toulouse Capitole à l’occasion du colloque annuel de leur association 2026 consacré à la jurisprudence en droit pénal.
Qu’il s’agisse de revenir sur le rôle théoriquement résiduel de celle-ci en droit pénal, de l’éclairer au regard de la pratique québecoise et canadienne ou de s’interroger sur ce qu’elle était vraiment sous l’ancien régime, les textes ici rassemblés montrent surtout la curiosité et le goût de chercher plus loin que les idées reçues quitte à être un peu provocateur.
Ils interrogent également les rapports de pouvoir qui se nouent à l’occasion de l’activité juridictionnelle entre les juges, du même ordre et supranationaux, et le législateur qui n’hésite pas à reprendre à son compte les audaces de la jurisprudence.
Le lecteur trouvera ici des plumes alertes qui ont su faire preuve d’indépendance d’esprit tout comme de rigueur et qu’on espère retrouver ailleurs, d’ici peu, pour le plus grand bien des justiciables.
Contributions des étudiants en droit pénal avec le soutien de l'IRDEIC sous la direction scientifique de Paul Cazalbou, Professeur des Universités, Agrégé des Facultés de Droit.
Préface de Bertrand de Lamy, Agrégé des Facultés de Droit, Conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire.
Sommaire
Le rôle théoriquement résiduel de la jurisprudence en droit pénal français
Chiara PAGANO-BERJEAUT
La jurisprudence sous l’Ancien Régime : quand la France était un pays de common law
Lou DÉSILLES
Le principe de légalité à l’épreuve de la théorie de l’imprécision en droit constitutionnel canadien
Maëlle DIACRE
Juges du fond, juge du droit : quelques discordances jurisprudentielles
Camille CHAMBRIN et Méloé HUILLET
La jurisprudence dans la négociation des plaidoyers de culpabilité au Canada
Félixia HORTH
Le dialogue des juges européens et nationaux, une causerie ?
Joane BESSEDE et Helena CATREVAUX
La légalisation de la jurisprudence
Léa ROSEAU
Qu’il s’agisse de revenir sur le rôle théoriquement résiduel de celle-ci en droit pénal, de l’éclairer au regard de la pratique québecoise et canadienne ou de s’interroger sur ce qu’elle était vraiment sous l’ancien régime, les textes ici rassemblés montrent surtout la curiosité et le goût de chercher plus loin que les idées reçues quitte à être un peu provocateur.
Ils interrogent également les rapports de pouvoir qui se nouent à l’occasion de l’activité juridictionnelle entre les juges, du même ordre et supranationaux, et le législateur qui n’hésite pas à reprendre à son compte les audaces de la jurisprudence.
Le lecteur trouvera ici des plumes alertes qui ont su faire preuve d’indépendance d’esprit tout comme de rigueur et qu’on espère retrouver ailleurs, d’ici peu, pour le plus grand bien des justiciables.
Contributions des étudiants en droit pénal avec le soutien de l'IRDEIC sous la direction scientifique de Paul Cazalbou, Professeur des Universités, Agrégé des Facultés de Droit.
Préface de Bertrand de Lamy, Agrégé des Facultés de Droit, Conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire.
Sommaire
Le rôle théoriquement résiduel de la jurisprudence en droit pénal français
Chiara PAGANO-BERJEAUT
La jurisprudence sous l’Ancien Régime : quand la France était un pays de common law
Lou DÉSILLES
Le principe de légalité à l’épreuve de la théorie de l’imprécision en droit constitutionnel canadien
Maëlle DIACRE
Juges du fond, juge du droit : quelques discordances jurisprudentielles
Camille CHAMBRIN et Méloé HUILLET
La jurisprudence dans la négociation des plaidoyers de culpabilité au Canada
Félixia HORTH
Le dialogue des juges européens et nationaux, une causerie ?
Joane BESSEDE et Helena CATREVAUX
La légalisation de la jurisprudence
Léa ROSEAU
Prix de vente : 16 €
Prochainement disponible chez Lextenso
Prochainement disponible chez Lextenso
Partenaires :
Éditeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Références : ISBN : 978-2-36170-333-2
Source : Format 16 x 24 cm, 92 pages
Références : ISBN : 978-2-36170-333-2
Source : Format 16 x 24 cm, 92 pages
Contact :
Mis à jour le 21 octobre 2026
