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"L'irresponsabilité pénale en questions" - sous la direction de Paul Cazalbou, IRDEIC

le 28 mai 2025

Ouvrage disponible
Site de la Manufacture, bureau MI104, 21 allée de Brienne, 31000 Toulouse

Cet ouvrage constitue le douzième numéro de la collection des Actes de colloques des Presses de l'Université Toulouse Capitole.

     Les causes d’irresponsabilité pénale n’en finissent pas de nourrir l’actualité juridique et médiatique. L’irresponsabilité liée à la minorité ou à l’abolition du discernement pour trouble psychique ou neuro-psychique fait ainsi presque systématiquement l’objet d’une remise en cause lorsqu’elle est mise en œuvre. D’autres causes d’irresponsabilité sont plus discrètes, la contrainte ou l’ordre de l’autorité légitime, qui n’en recèlent pas moins des difficultés de mise en œuvre évidentes. D’autres, enfin, apparaissent, que ce soit sous l’action du législateur ou de la jurisprudence, et viennent perturber la cohérence d’ensemble d’un système déjà fragile.

       Cet ouvrage, fruit d’un colloque qui aurait dû être organisé à la Faculté de droit de La Rochelle Université en mars 2020, vise à questionner ces causes d’irresponsabilité dans ce qu’elles sont en même temps que dans la manière dont elles sont conçues. Il est surtout, des années après une manifestation scientifique empêchée par la crise liée au Covid19, une manière d’achever un travail collectif qui aura été frappé de plein fouet par les péripéties de son temps.
     

Sous la direction de Paul CAZALBOU, Professeur des Universités à l'École de droit de l'Université Toulouse Capitole et Chercheur à l'Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé et Méryl RECOTILLET, Docteur en droit qualifié aux fonctions de Maître de conférences.

Sommaire

Propos introductifs « Quel avenir pour les causes d’irresponsabilité pénale ? »
Céline LARONDE-CLÉRAC

Les causes d’irresponsabilité en droit pénal général : pourquoi ? pour qui ?
Sylvie CIMAMONTI

Les causes d’irresponsabilité jurisprudentielles : prétoriennes mais légitimes ?
Paul CAZALBOU

La preuve des causes d’irresponsabilité pénale : envahissantes présomptions ?
Méryl RECOTILLET

Mineurs : quelle nouvelle (ir)responsabilité pénale ?
Eudoxie GALLARDO

L’article 122-4 : fondements clarifiés, irresponsabilité redéployée ?
Julien LAGOUTTE

Le lanceur d’alerte : un irresponsable ?
Stéphane DETRAZ

Propos conclusifs ‒ Comment faire du neuf avec du vieux ou le recyclage perpétuel mais perfectible des causes d’irresponsabilité pénale
Catherine MARIE
 
Prix de vente : 16€

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Éditeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Références : ISBN : 978-2-36170-308-0 / ISSN : 3003-3144
Source : Format 16 x 24 cm, 95 pages
Contact :
Mis à jour le 28 mai 2025