P.U.S.S : ANNALES DE L'UNIVERSITE DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE

TOME L

TABLE DES MATIERES

I. IN MEMORIAM
Roger Pallard

Bruno SIRE / 9
Roger Merle
Gabriel ROUJOU de BOUBÉE / 13

II. LE CINQUANTENAIRE DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
L'anniversaire de la Vème République. La Constitution trahie
Henry ROUSSILLON / 17
« Souvenirs d'avenir ». Contribution à la commémoration du
50e anniversaire de la Constitution du 4 octobre 1958
Stéphane BAUMONT I 29

III. DROITS DE L'HOMME

La difficile mise en œuvre des droits de l'homme.
Crise ou complexité
André-Jean ARNAUD / 47
Droits et « sans-droits » en Chine contemporaine.
Le hukou dans le débat sur les droits de l'homme
Danielle ANEX-CABANIS / 67

IV. AUTRES DROITS
Handicap. Du droit à la compensation au droit de la compensation
Jean-Michel LATTES / 83
La codification du droit de la famille dans les États d'Afrique
francophone au sud du Sahara. L'exemple du Sénégal
Amsatou SOWSIDIBÉ / 109

V. JUSTICE, DROIT PRIVÉ ET PARLEMENTAIRE

Jalons pour une réforme du ministère public
Jiangfuan JIANG / 141
L'obligation de restitution dans les rapports privés
en droit sénégalais
Alassane KANTÉ / 183
Le droit d'amendement parlementaire devant le juge constitutionnel.
Les exemples du Sénégal et de la France
Abdou/aye DIEYE / 207

VI. POLITIQUE COMPARÉE ET INTERNATONALE

Les relations centre-périphérie en Espagne.
Entre stratégies partisanes et dynamiques d'autoréalisation
Bernard LABATUT / 253
Institutions internationales et encadrement juridique
de l'ouverture des marchés
Saïd HAMDOUNI / 271

VII. HISTOIRE ET SOCIOLOGIE

Les fondements idéologiques de l'andesclavagisme révolutionnaire
Henri Okou LEGRÉ / 297
Note sur les origines sociales des élèves-officiers
de Saint-Cyr et de l'École navale
Laure RAZAT et Michel Louis MARTIN / 317

VIII. INÉDIT

Du pouvoir et du devoir dans la société.
Un manuscrit inédit de Louis de Bonald
Jean BASTIER / 333
« Discours préliminaire » à Du pouvoir et du devoir dans la société
Louis de BONALD / 353

XI. TABLES DES MATIÈRES
/ 389