Les archives de l’université

Les archives sont l'ensemble des documents, y compris les données, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l'exercice de leur activité. La conservation des archives est organisée dans l'intérêt public tant pour les besoins de la gestion et de la justification des droits des personnes physiques ou morales, publiques ou privées, que pour la documentation historique de la recherche.
 
Article L211-1 et L211-2 du code du patrimoine


Le rôle de la Mission archives est de :

 
  • collecter les archives de l'université,
  • les classer,
  • les conserver,
  • les communiquer et les valoriser.

Inventaires

Les fonds d’archives de l'Université sont inventoriés dans des séries « en continu » en fonction du producteur des archives :

  • Annale
  • Sujets
  • 1W : Direction de le Communication
  • 2W : Archives du professeur Jean Dauvillier
  • 3W : Archives du professeur Georges Boyer
  • 4W : Direction des Ressources Humaines
  • 5W : Cabinet de la Présidence
  • 6W : Direction du Patrimoine (DDP)
  • 7W : Associations étudiantes
  • 8W : Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles (DAJI)
  • 9W : IDETCOM
  • 10W : Département Langues et Cultures (DLC)
  • 11W : TSM Research
  • 12W : Direction d'appui à la recherche (DAR)
  • 13W : Ecole doctorale de droit et science politique
  • 14W : Service Commun des Relations Européennes et Internationales (SCREI)
  • 15W : Formation continue, validation des acquis et apprentissage (FCV2A)
  • 17W : Département des activités physiques et sportives (DAPS)
  • 18W : SUIO-IP
  • 23W : TSM
  • 25W : Direction générale des services (DGS)
  • 26W : Service de la commande publique et des achats (SCPA)
  • 27W : Formation ouverte à distance (FOAD)
  • 29W : DROP
  • 33W : Institut Maurice Hauriou (IMH)
  • 36W : Faculté d'Administration et communication
  • 37W : Pôle licence droit
  • 38W : Pôle master droit
  • 39W : Service de la vie étudiante
  • 41W : Documentation
    • échantillon de mémoires, rapports de stages et copies d'examens
    • sujets et annales
    • collection des livrets de l'étudiant
  • 45W : Ecole européenne de droit (ESL)
  • 46W : Executive education and digital university
  • 48W : Institut d'etudes internationales et de développement (IEID)
  • 49W : IUT de Rodez
  • 3M : Conseils et élections (1959-2007)
  • 1Z : Diplômes (1815-1942), boîtes cartonnées
  • 2Z : Registres d’inscriptions et procès-verbaux de résultats (1916-2011)
  • 3Z : Attestations de diplômes, carnets à souche
  • 6Z : Affiches et tracts
  • 7Z : Objets

Archives intermédiaires


Les versements d'archives sont constants, les boîtes sont complétées au fur et à mesure de l'avancée des dossiers. Ce classement, appelé "en continu", permet un enrichissement régulier des fonds.

Il fait également entrer dans les fonds des dossiers qui peuvent, à terme, être éliminés en fonction la durée d’utilité administrative et du sort final des archives référencées dans l'instruction du Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en collaboration avec le Ministère de la Culture et de la Communication. Il s'agit de l'instruction DAF DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005.

Archives historiques


Les documents produits et reçus par l'université sont, par définition, des archives publiques. Par conséquent, les Archives départementales de la Haute-Garonne exercent le contrôle scientifique et technique sur la collecte, les conditions de conservation, les éliminations et la communication des archives de l'université.

Vous trouverez aux Archives départementales les fonds patrimoniaux et historiques de l'université (XIXe siècle et première moitié du XXe siècle).