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M. MATHIEU TOUZEIL-DIVINA

Discipline(s)

Droit public

Discipline(s) enseignée(s)

droit administratif (et biens) ; droit & contentieux constitutionnel (dont droit parlementaire) ; droit public comparé ; bioéthique (droit(s) de la mort) ; institutions de l'Union Européenne

Thèmes de recherche

Droit et contentieux administratif (service public) ; histoire du droit public ; droit des fonctions publiques ; droit parlementaire ; droit public comparé

Corps

Professeur des universites

Informations complémentaires

Depuis 2010, encadrement des travaux de  :
I. Doctorat : Travaux de M. GELBLAT Antonin ; Des constitutionnalisations du droit parlementaire - (Paris Ouest ; allocataire puis ATER)

II. Doctorat : Travaux de M. TCHAGADICK NJILLA Yves Alain ; La réception du principe de l’autonomie des assemblées parlementaires (France / Cameroun) - (Le Mans) En co-direction (50 %) avec le Pr. NGUELE ABADA Marcelin (Université Yaoundé II - Cameroun)

III. Doctorat : Travaux de M. FRIEDRICH Clemmy ; Recherches sur les origines et la prospective d’un concept : le contrat administratif  (ATER Le Mans) (Toulouse, UT1)

IV. Doctorat : Travaux de M. AZZAM Samy ; Une île confrontée à l'unité des droits publics : Saint-Martin (Le Mans)

V. Doctorat : Travaux de M. MEYER Maxime ; Eugène PIERRE, un père du droit parlementaire (Le Mans)

VI. Doctorat : Travaux de Mme ELSHOUD Mélina ; Justice(s) de droit public en Méditerranée (Le Mans ; contrat doctoral)

Activités / CV

Professeur des Universités – section droit public – en poste à l’Université Toulouse 1 Capitole

  • Membre de l’Institut Maurice HAURIOU (EA 4657)
  • Membre élu (mandats 2011-2015 et 2015 (en cours)) - section 02 du CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES (CNU)
  • Président du COLLECTIF L’UNITE DU DROIT (CLUD) (http://www.unitedudroit.org)
  • Fondateur du LABORATOIRE MEDITERRANEEN DE DROIT PUBLIC (LM-DP) (http://lm-dp.org)
  • Membre du comité de rédaction de la revue Droits (PUF)
  • Chronique hebdomadaire prétorienne de jurisprudence administrative "Au Conseil d'Etat" (La Semaine Juridique Administrative ; JCP A)
  • Rédacteur (chronique) pour la revue Constitutions (Dalloz) ; référent "pays méditerranéens"
  • Initiateur des "24 heures du Droit" !
  • Initiateur du "Journal du Droit Administratif" (en cours)

 

  • Ancien Directeur du laboratoire THEMIS-UM (EA 4333)
  • Ancien Directeur (Le Mans) de l’Ecole doctorale COUVRAT (ED 88)
  • Docteur en droit public de l’Université Paris II Panthéon Assas
  • Lauréat de l’Institut de France
  • Ancien Maître de conférences (droit public) de l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense
  • Ancien ATER de l'Université de Poitiers


Organisation de colloques, conférences, journées d’étude :

Comme organisateur principal, mise en œuvre depuis 2007 15 colloques nationaux & internationaux, 20 conférences & séminaires de travail et 07 journées d’études. Parmi ces événements :

  • direction scientifique, coordination & contributions (orales et écrites) aux recherches du projet « Droit(s) du travail & des fonctions publiques : Unité(s) du Droit ? » qui comprend de nombreuses manifestations : deux jours de colloques à l’Université Paris Ouest (oct. 2010) ; ouvrage (actes) (Lextenso 2012)  ; une 3ème journée de colloque (29 mars 2012 – Inset / cnfpt) ; publication revue Lamy - Rlct)  ; une 4ème journée de colloque dans le cycle des Conférences LEVASSEUR (2012 ; Le Mans) ; une 5ème journée de colloque prévue à l’IPAG de Nanterre (2016).

 

  • participation & soutien à l’organisation (matérielle & scientifique) du projet : "Plagiat de la recherche". Création, gestion puis alimentation du site Internet (www.plagiat-recherche.fr) dédié (2011-2015). Contribution au colloque (20-21 octobre 2011, Paris) ainsi qu’aux actes qui en furent issus.

 

  • coordination, organisation et codirection scientifique, avec le pr. KOUBI, d’un programme de recherches consacré à la confrontation des mondes lyrique et juridique : « Droit & Opéra » (plusieurs colloques & « actes » depuis 2007).

 

  • création / organisation, au Mans de cinq éditions des « 24 heures du Droit » : en collaboration avec les institutions locales & universitaires (en décembre 2011, avril(s) 2013, 2014, 2015 et 2016). Chaque édition comprend trois temps : un colloque, un jeu interuniversitaire destiné à faire réviser le Droit dans toutes ses branches juridiques (14 équipes en lice de toute la France en 2015) et un gala. Ont parrainé les premières « 24 heures du Droit » : MM. Robert BADINTER, Philippe BILGER, Guy CARCASSONNE, Jean-Louis DEBRE & COSTA-GAVRAS.

 

  • création, l’organisation (matérielle et scientifique) d’un cycle de quinze conférences dites René LEVASSEUR (en partenariat avec les éditions Lexis-Nexis & l’Ecole doctorale) sur des thèmes aussi variés que : I - « Qui fait la Loi ? » ; 18 mars 2011 ; actes partiellement publiés - II - « Tous Fichés ? » ; 22 avril 2011 ; actes partiellement publiés - III - « A quoi sert le Droit ? » ; 14 octobre 2011 + débat sur l’enseignement du droit  IV - « Séries Télé. & idées politiques » ; 16 décembre 2011 (1ère journée des « 24 h ») - V - « La mort de la fonction publique ? » ; 30 mars 2012 - VI - « Communications électroniques » ; 01 juin 2012 (actes publiés) - VII - « Droits des femmes & révolutions arabes » ; 29 juin 2012 (actes publiés) - VIII - « Nouvelles Universités, Nouveau service public ? » ; 19 octobre 2012 - IX – « Interférences juridiques des antennes relais » ; 07 décembre 2012 - X à XIV : Série de conférences (2013) relatives aux droits du contentieux avec la participation de Ph. BILGER – et colloques des 24 h (2013 et 2014) (« Le Parlement aux écrans » et « Droit(s) du football ») –XV : dernière conférence LEVASSEUR sous la présidence de Mme la Garde des Sceaux, Christiane TAUBIRA ; « des abolitions des esclavages » (avril 2014).

 

  • co-organisation et codirection scientifique d’un programme de recherches consacré à l’étude de la mort et des phénomènes funéraires sous leurs angles juridiques : « Les nouveaux droits de la Mort » (plusieurs conférences, publication d’un Traité de référence avec cinquante contributions (2014) ; colloque de restitution dudit Traité (novembre 2014, Université du Maine), autres travaux en cours).

 

  • création puis direction du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public (LM-DP) en mars 2012 à l’Institut de France. Création suivie de plusieurs conférences, colloques (entre 2012 à nos jours), de la gestion d’un site Internet ainsi que d’une Revue dédiée (Editions Lextenso) : la Revue Méditerranéenne de Droit Public.

 


 

Principaux ouvrages publiés :

  • Eléments de droit public et administratif (1834) du doyen FOUCART  [présentation (avec réimpression) de la première édition] ; Phénix Editions ; 2004 (2 vol. 1333 pages).
  • Eléments d’histoire de l’enseignement du droit public : la contribution du Doyen FOUCART (1799-1860) avec une préface de M. le doyen Eric GOJOSSO ; LGDJ ; décembre 2007 (684 pages).
  • Droit & Opéra [coordination matérielle et direction scientifique avec le pr. KOUBI d’actes de colloques. A l’intérieur de l’ouvrage, deux contributions] ; LGDJ ; novembre 2008 (374 pages).
  • 1808-2008 : La Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers  [co-organisation matérielle et direction scientifique des actes issus de la journée de commémoration du bicentenaire ; à l’intérieur de l’ouvrage : une contribution] ; LGDJ ; collection « Cahiers poitevins d’histoire du droit » ; n° II ; novembre 2009 (258 pages).
  • Eléments de patristique administrative : la doctrine publiciste (1800 à 1880) avec une préface de M. le pr. Jean-Louis MESTRE ; La Mémoire du Droit ; 2010 (310 pages).  
  • Initiation au Droit ; introduction encyclopédique aux études & métiers juridiques  [coordination & direction scientifique de l’ouvrage ; rédaction de plusieurs notices et de l’introduction générale à cet opus] ; LGDJ ; juillet 2011 (350 pages) ; 2nde édition 2014 (361 pages).
  • Droit(s) du travail et des fonctions publiques : Unité(s) du Droit ?  [coordination matérielle et codirection scientifique d’actes de colloques avec M. Morgan SWEENEY. A l’intérieur de l’ouvrage, deux contributions] ; Lextenso ; Février 2012 (260 pages).
  • Voyages en l’honneur du pr. KOUBI ; un droit à l’évasion …. circulaire   [coordination matérielle et codirection scientifique (pr. GUGLIELMI) des Mélanges. A l’intérieur de l’ouvrage, deux contributions] ; Lextenso ; Octobre 2012 (350 pages).
  • Communications Electroniques. Objets juridiques au cœur de l’Unité des droits [coordination matérielle et co-direction scientifique (avec M. Benjamin RICOU) d’actes de colloques. A l’intérieur de l’ouvrage, une contribution] ; Lextenso ; Octobre 2012 (176 pages).
  • Séries télévisées & Idées politiques [coordination matérielle et direction scientifique d’actes de colloques. A l’intérieur de l’ouvrage, deux contributions] ; LGDJ ; Avril 2013 (184 pages).
  • Revue Méditerranéenne de Droit Public (Vol. 1). Eléments bibliographiques de droit public méditerranéen ; Lextenso ; Juillet 2013 ; (240 pages).
  • Revue Méditerranéenne de Droit Public (Vol. 2). Droits des femmes & Révolutions arabes [coordination matérielle et participation à la direction scientifique de Mme Juliette GATE. A l’intérieur de l’ouvrage une contribution] ; Lextenso ; Juillet 2013 ; (180 pages).
  • Miscellanées Maurice HAURIOU [coordination matérielle et direction scientifique. A l’intérieur de l’ouvrage deux contributions] ; Lextenso ; décembre 2013 (388 pages).
  • Le Parlement aux écrans ! [coordination matérielle et direction scientifique. A l’intérieur de l’ouvrage deux contributions] ; Lextenso ; décembre 2013 (196 pages).
  • Droit(s) du football [coordination matérielle et codirection scientifique avec le pr. Mathieu MAISONNEUVE. A l’intérieur de l’ouvrage deux contributions] ; Lextenso ; juin 2014 (190 pages).
  • Traité des nouveaux droits de la mort [coordination matérielle et codirection scientifique avec Mme BOUTEILLE-BRIGANT & M. BOUDET. A l’intérieur de l’ouvrage quatre contributions] ; Lextenso ; novembre 2014 (430 & 440 pages).
  • Revue Méditerranéenne de Droit Public (Vol. 3). Influences & confluences constitutionnelles en méditerranée [coordination matérielle et direction scientifique avec la complicité de Mme le pr. Wanda MASTOR. A l’intérieur de l’ouvrage une contribution] ; Lextenso ; Septembre 2015 ; (217 pages).
  • Voyages en Unité(s) juridique(s) pour les dix années du Collectif L'Unité du Droit [coordination matérielle et direction scientifique. A l’intérieur de l’ouvrage trois contributions] ; Lextenso ; Septembre 2015 ; (392 pages).

 

Principaux articles publiés (au 02 novembre 2015) (les plus significatives sont en gras souligné) :

  • « Evolution d’un face à face : Juge d’excès de pouvoir et contrat administratif (le retour à un contrat « ouvert » ?) » [en collaboration] in Sur les fondements du droit public ; BRUYLANT ; 2003 ; p. 235 et s.
  • « Histoire d’un service public : le service extérieur des pompes funèbres (1802 / 2002) : du liturgique à l’économique » in Histoire et Service public ; PUF ; 2004 ; p. 397 et s.
  • « Eloka : sa colonie, son wharf, son mythe ... mais pas de service public ? »  in Droit et colonisation ; BRUYLANT ; 2005 ; p. 309 et s.
  • « La mort d'un couple : prière(s) et vie publiques : à propos de la suppression des prières publiques au XIXème siècle » in Prières et Droit ; Droit & cultures ; L’Harmattan ; n° 1 – 2006 ; p. 13 et s.
  • « L’article L 122-12 (al. 2) du code du travail confronté au droit public » in AJFP ; Septembre 2006 ; p. 172 et s.
  • « Quand le juge administratif réembrasse l’histoire de son contentieux contractuel » [note sous C.E., Ass., 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisations] in RGCT ; N° 43 ; avril 2008 ; p. 16 et s.
  • « Une discipline impressionniste pour définir la discipline sportive » in AJDA ; 2008 ; p. 1219 et s.
  • « Des évolutions du mécénat lyrique ou quand DON QUICHOTTE et le droit fiscal questionnent l’intérêt général » in Droit & Opéra ; LGDJ – novembre 2008 ; p. 25 et s.
  • « De L’inexistence d’une Ecole de Poitiers ? » ; LGDJ ; collection « Cahiers poitevins d’histoire du droit » ; n° II ; novembre 2009 ; p. 197 et s.
  • « L’enseignement publiciste de la Faculté de droit de Poitiers du XIXe siècle : de FOUCART à DUCROCQ » in Les Facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche (Tome I) » ; PUT1 ; N° 13 – 2009 ; p. 313 et s.
  • « Travaillisation ou privatisation des fonctions publiques ? »  in AJFP ; Septembre 2010 ; p. 284 et s.
  • « La constitutionnalité de la LRU n’implique pas – nécessairement – le respect de l’indépendance des universitaires » in GAZETTE DU PALAIS ; 09 septembre 2010, n° 251 ; p. 14 et s.
  • « L’« Esprit » des Lois (Lettre ouverte à M. le président de l’Assemblée Nationale) » en collaboration ; in LE MONDE ; 23 septembre 2010.
  • « Le plan est en deux parties … parce que c’est comme ça » in AJDA ; 14 mars 2011 ; p. 473.
  • « A la recherche du principe perdu : l’indépendance des enseignants-chercheurs » in  LPA ; n° 89 ; 05 mai 2011 ; p. 46 et s.
  • « Un enseignement du droit des travailleurs (publics & privés) : extension, fantasme ou extinction ? »  in n° spécial 1500 ; Semaine sociale LAMY ; n° 1500 ;  10 oct. 2011 ; p. 262.
  • « Laïcité latitudinaire »  in Recueil DALLOZ ; 07 octobre 2011 ; N°34, p. 2.
  • «  Du protocole universitaire dans les Facultés de droit des départements » in Les Facultés de droit de province au XIXe siècle (T II) » ; PUT1; N° 15 – 2011 ; p. 247 et s.
  • «  Utopie, Politique & Réalisme : l'article de revue critiquant l'enseignement du droit ou projetant sa réforme sous la Restauration et la Monarchie de Juillet » in Les genres littéraires des juristes et la nature du droit ; RHFD ; N° 31; 2012 ; p. 81 et s.
  • « Un droit à l’utopie ? Voyage au cœur des aventures du Philémon de FRED » [en collaboration] in Le Droit dans les Bandes dessinées ; LGDJ ; 2012 ; p. 171 et s.
  • « Une dévalorisation parlementaire continue ! » [à propos du droit parlementaire prétendument revalorisé] in POLITEIA ; n° 18 ; 2012 ; p. 65 et s.
  • « Un rendez-vous constituant manqué ? Où fleuriront au Maroc le jasmin et la fleur d’oranger ? » in RDP ; n°3 - 2012 ; p.       687 et s.
  • « Maîtrise ou « masterisation » du temps et des effets contentieux » in JCP A ; 16 Juillet 2012 ; n°28, p. 40 et s.
  • « Printemps & Révolutions arabes : un renouveau pour la séparation des pouvoirs ?» in La séparation des pouvoirs (numéro spécial) ; POUVOIRS ; n° 143 ; novembre 2012 ; p. 29 et s.
  • « Et la revalorisation parlementaire : c’est maintenant ? »   in LPA, 05 avril 2013 ; n° 69 ; p. 4 et s.
  • « D’un droit public au droit privé : d’un droit industriel puis ouvrier au droit du travail » in Droits du travail & des fonctions publiques ... ; LEXTENSO ; 14 février 2012 ; p. 9 et s.
  • « Progression de la répression disciplinaire du plagiat de la recherche ; un plaidoyer contre le retour programmé du juge-administrateur » in Le plagiat de la recherche scientifique ; LGDJ ; 2012 ; p. 163 et s.
  • « Le vampirisme cathodique, expression d’un extrémisme ou d’une minorité ? » in Idées politiques & séries télévisées ; LGDJ ; avril 2013 ; p. 91 et s.
  • « Demande aux femmes … A propos d’une « troisième » séparation des pouvoirs » in Droits des femmes & Révolutions arabes ; LEXTENSO ; RMDP 2 ; Juillet 2013 ;  p. 29 et s.
  • « Le traitement fictionnel d’un « moment parlementaire réel » : la Loi de séparation des Eglises et de l’Etat » in Le Parlement aux écrans ! ; LEXTENSO ; décembre 2013 ; p. 71 et s.
  • « Maurice HAURIOU, mystificateur ou Héros mythifié ? » in Miscellanées Maurice HAURIOU ; LEXTENSO ; décembre 2013 ; p. 83 et s.
  • « La fonction publique, c’est pas automatique ! »  in RLCT ; n°90 ; mai 2013 ; p. 31 et s.
  • « Du cri des vautours … »  [Article relatif au traitement juridique de l’ouvrage Anatomie de la Rumeur de Cass. R. SUNSTEIN] in Droit & Cultures ; L’Harmattan ; n° 1 – 2013 ; p. 251 et s.
  • « Ecran noir pour la télévision grecque : continuité, mutabilité et invocation démocratique des « Lois » du service public par-delà la Méditerranée » ; en collaboration in AJDA ; 2013 ; p. 1708 et s. ; 09 septembre 2013 ; n°29.
  • « Relire DUGUIT en « 3D » : entre Droit, politique & sociologie » in Léon DUGUIT : de la sociologie & du droit (D. ESPAGNO) [préface à ] ; LEXTENSO ; décembre 2013 ; p. 07 et s.
  • « Des premiers ouvrages scientifiques de droit administratif du XIXe siècle : ; Exhumation d’écrits (traités & manuels) trop tôt inhumés par la République scientifique » in Des traités aux manuels … ; LEXTENSO ; juin 2014 ; (p. 219 et s.).
  • « DE GERANDO & l’enseignement du droit administratif »  in journée DE GERANDO in RHFD; 2014 ; (n° 33 ; p. 395 et s.).
  • « De la fragmentation de l’enseignement du Droit. Manifeste en faveur de ses défragmentations » in Fragmentation en Droit ; LEXTENSO ; 2014 ; (p. 09 et s.).
  • « Valse (contentieuse) avec DIEUDONNE : liberté ou ordre public ? »  in GAZ PAL ; 22 janvier 2014 ; p. 05 et s.
  • « A propos des CDI « JOURDAIN » : des CDI qui s’ignorent ? » in JCP A (n° 22 ; juin 2014).
  • « Ultima necat ? Quatrième décision « Lambert » en six mois : non à l’acharnement ? »  in JCP A ; n°26 ; 30 juin 2014.
  • « Et si Monsieur Loyal, employeur public, ne l’était pas vraiment ? … »  in RLCT ; n°104 ; sept 2014 ; p. 19 et s.
  • « Du / des droit(s) du football : fuir la norme ? » in Droit(s) du football ; LEXTENSO ; 2014 ; p. 9 et s.
  • « Face aux impératifs de sécurité et de profit : reste-t-il des droits et libertés aux supporters ? » (direction & rédaction collective) in Droit(s) du football ; LEXTENSO ; juillet 2014 ; p. 73 et s.
  • « Du cadavre ; autopsie d’un statut » (en collab.) in Traité des nouveaux droits de la mort ; LEXTENSO ; nov. 2014 ; Vol 2 ; p. 403 et s.
  • « France / Maroc : Deux constitutions formellement révisées et marketées... mais matériellement inchangées ? » in La Constitution de 2011 à l’épreuve de la pratique ;  ; 2014 ; (Edition marocaine ; p. 225 et s.).
  • « De BRECHT à CORNEILLE : DIEUDONNE (suite) et sa « bête immonde »   in JCP A ; février 2015.
  • « Unité du Droit ? ; that is the question ! Dialogue avec M. le pr. Rainer Maria KIESOW » in Voyages en unité(s) juridiques ; LEXTENSO ; sept. 2015 ; p. 23 et s.
  • « Rêver un impossible rêve : à propos du régime parlementaire projeté en Méditerranée » in Influences & confluences constitutionnelles en méditerranée ; LEXTENSO ; RMDP 3 ; Septembre 2015 ;  p. 31 et s.