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P.U.S.S : Le pouvoir, mythes et réalité

Mis à jour le 26 septembre 2014

Mélanges en hommage à Henry ROUSSILLON

Table des matières

Curriculum vitae de Henry Roussillon

Préface
par Bruno Sire

Bref hommage à Monsieur Henri Roussillon, doyen honoraire de la Faculté de droit et science politique de Toulouse
par Hugues Kenfack

Présentation
par Xavier Bioy et André Cabanis

Témoignage
par Abdelhak Azzouzi

Les institutions du pouvoir
Gestuelle des régimes arabes et problématique du changement
par Abdelhak Azzouzi

Esquisse d'une phénoménologie du hollandisme (mai 2012-mars 2013)
par Stéphane Baumont

Les deux visages du président de la République en Andorre : prince et président
par Bernard Beignier et par Pere Pastor Vilanova

Huit femmes membres du Conseil Constitutionnel
par Nicole Belloubet

L’embryon de Machiavel A propos de la recherche sur l’embryon humain et du « biopouvoir »
par Xavier Bioy

L'environnement, objet incongru du droit constitutionnel
par Philippe Blachèr

Le pouvoir local et les règles d'urbanisme
par Fernand Bouyssou

La représentation des français de l'étranger. D’une discrimination négative à une discrimination positive
par Dominique Breillat

Amnésie historique et constitutionnelle : les lois fondamentales dans le roman populaire
par Marie-Bernadette Bruguière

La fin des cycles constitutionnels en France : l’impossible VIe République ?
par André Cabanis et Rabah Sana

Le pouvoir  « luliste » au Brésil. Mythes et réalités
par Wanda Capeller et André-Jean Arnaud

Le mythe des droits politiques des étrangers durant la Révolution française
par Stéphane Caporal

La doctrina clásica francesa sobre la personalidad juridica del estado. Algunas notas de una relectura
por José Luís Carro Fernández-Valmayor

« Les libertés, les droits et les devoirs de l’homme et du citoyen » d’après les propres paroles du Tribunal Constitutionnel polonais. Rire ou pleurer ?

par Krystian Complak
Retour au palais bourbon à la recherche du modèle oublié
par Michel Couderc

Droit et poésie (ou : Des vers pour "les verts")
par William Coulet

Cinquante ans de constitutions africaines et le droit international 
par Stéphane Doumbé-Billé

Technique et loi
par Jean-Pierre Duprat

A propos de la version marocaine du « printemps arabe ». Constitution suprême ou constitution discrétionnaire ?
par Rkia El Mossadeq

Le scrutin binominal paritaire : la voie de la résilience égalitaire en France
par Marie-Laure Fages

L’urbanisme et la dépossession immobilière au regard de quelques questions prioritaires de constitutionnalité
par Pierre Galan

Le Président de la République élu au suffrage universel direct : pour quoi faire ?  Propos naïfs sur la fonction présidentielle
par Richard Ghevontian

Un nouveau venu sur la scène parlementaire : le groupe minoritaire
par Jean-Eric Gicquel

L’article 11 alinéa 1er, seconde voie de révision ?
par Didier Guignard

François Quesnay, l’ordre naturel et le Prince
par Christian Lavialle

Libres propos sur l’évolution constitutionnelle de la Ve République
par Jean-Pierre Machelon

« Appréhender le droit et les ordres juridiques : entre renoncement à une explication normative de la divergence (théorie des réseaux) et mythe de la convergence (droit global), faut-il renoncer à une approche normativiste ? »
par Xavier Magnon

La Corée du Nord : « proliférateur » incontrôlable ou simple « État-écran » ?
par Michel Louis Martin et Nicolas Ténèze

L’Écriture de L’article 16 de la Constitution de 1958 : une « constitution » pour une crise ?
par Didier Maus

La raison du plus fort.  La poétique du politique chez Jean de La Fontaine
par Jean-Arnaud Mazères

Les congrégations religieuses catholiques. Réalités canoniques et droit français
par le Père Achille Mestre

Les « printemps constitutionnels ». Analyse comparée des relations entre Révolutions et Constitutions à la lumière des expériences actuelles
par Stéphane Mouton

La Ve République : changement constitutionnel et permanence des constitutions passées
par Stéphane Pierre-Caps

L’apport de la « pyramide infernale » à l’adaptation de la théorie kelsénienne face au constitutionalisme actuel
par Hanan Qazbir

Droit et démocratie : observations critiques sur un couple ambivalent
par Serge Regourd

Présidence impériale ou monarche républicaine ? La suprématie de la fonction présidentielle est-elle inévitable sous la Vème République ?
par Thierry S. Renoux

Sur le pouvoir d'incriminer
par Gabriel Roujou de Boubée

Une autre réforme de l’activité législative : une approche comparative de la simplification du droit
par Frédérique Rueda

Le mythe de la dictature à la romaine et l'article 16 de la Constitution de 1958
par Philippe Ségur

La charte des Nations unies est-elle la constitution de la communauté mondiale ?
par Habib Slim

Hypothèse sur la tragédie du pouvoir : The Scottish play
par Daniel Tomasin

Les anciens présidents de la République membres de droit du Conseil constitutionnel : l’aporie d’un statut anachronique Le passé a-t-il encore un avenir ?
par Marie-France Verdier

Légitimité, gouvernance et Etat
Jacques Viguier

Le réformisme institutionnel à travers le discours des candidats à l’élection présidentielle de 2012
par Jean-Claude Zarka

Deuxieme partie

Le Conseil Constitutionnel, régulateur du marché
par Michel Bazex

Les nouveaux pouvoirs des Parlements nationaux dans le traité de Lisbonne : un contrôle démocratique du principe de subsidiarité ou une ‘nullification’ du droit de l’Union par les Parlements nationaux ?
par Vlad Constantinesco

Judiciarisation de la vie politique et politisation du pouvoir judiciaire : le constitutionnalisme thaïlandais à l’épreuve
par Jean Marie Crouzatier

Faut-il contrôler la Constitution ?
par Francis Delpérée

De Rousseau à de Gaulle : persistance de la méfiance en la légitimité des partis politiques dans la démocratie
Olivier Devaux

QPC et « Gouvernement des juges »
par Pierre Esplugas

Un nouveau Conseil Constitutionnel modélisé par la Q.P.C.
par Jean Gicquel

Les anciens Présidents de la République, membres de droit du Conseil constitutionnel Retour sur le regain d’une controverse ancienne
par Céline Hodara

QPC – CEDH : les enjeux d’une procédure « euro-sceptique »
par Edith Jaillardon

Le pouvoir de saisir le Conseil constitutionnel
par Jiangyuan Jiang

Convention européenne des droits de l’homme et droits procéduraux (article 6) : Brève actualité jurisprudentielle 2012
par Hugues Kenfack

L’« autorité judiciaire » selon Henrion de Pansey
par Jacques Krynen

Une Cour constitutionnelle internationale ?
par Slim Laghmani

L’influence de l’Antiquité sur un des fondateurs du constitutionnalisme moderne, Montesquieu
par Georges Mailhos

Le contrôle démocratique des forces armées : problématique du cas français
par Jean-Pierre Marichy

Questions prioritaires de constitutionnalité et garde à vue
par Corinne Mascala

La QPC a-t-elle répondu aux objectifs qui ont présidé à sa création ?
par Bertrand Mathieu

Le Conseil constitutionnel et la loi de programmation des finances publiques (quand les sages ne prennent pas l’exacte mesure du caractère intégré des finances publiques)
par Francis Querol

Au commencement du droit, la doctrine ?
par Dominique Rousseau

Le Conseil Constitutionnel et la justice commerciale
par Corinne Saint-Alary-Houin

Le Conseil constitutionnel aux prises des dernières alternances politiques
par Marie-Christine Steckel-Assouere

Troisième partie

Le mur de l’argent entre mythe et réalités
par Danielle Anex-Cabanis

Pouvoir et constitution Selon Montesquieu
par Mamadou Badji

Le rôle de la société civile dans un Etat en transition : Cas de la Tunisie
par Meriem Ben Lamine

Contre pouvoir. Son existence et la diversité de sa consistance
par Bader Ben Youssef

La société civile en occident et dans le monde arabe : progrès et limites 
par Lazhar Bouony

Analyse institutionnelle de l’alternance de 2011 au Sénat
par Vincent Boyer

Acte IV du défenseur des droits : le premier rapport
par Claire Conte

Pouvoir ou contre-pouvoir ? Mythes et réalités du territoire
par Florence Crouzatier-Durand

Réflexions sur la loi en formation entourée d’intérêts opposés
par Nguyen Ngoc Dien

La Ligue de l’enseignement : un acteur de la société civile
par Jean-Michel Ducomte

Pour « une fusion-absorption » du Conseil économique, social et environnemental par le Sénat
par Vincent Dussart et Aurélien Baudus

Pouvoir, Contre pouvoirs et Révolutions : Pour un autre regard sur le « Printemps arabe »
par Christophe Euzet

Les errements de la démocratie de proximité
par Françoise Fraysse

Monarchie ou République Jacques Piou et le Ralliement
par Jean-Louis Gazzaniga

Le mythe démocratique du nouvel article 11 de la Constitution du 4 octobre 1958
par Charlotte Hammel

Le Conseil Constitutionnel et les droits syndicaux
par Jean-Michel Lattes

La liberté d’expression des militaires français
par Anne-Marie Le Pourhiet

Les droits du citoyen
par Jean Morange

La lecture de la liberté religieuse en France et au Liban : question d’héritage et d’identités propres, non exportables
par Hiam Mouannès

Le Conseil supérieur de la magistrature
par Jean-Pierre Pech

Un contre-pouvoir institutionnalisé : la Confédération générale des Vignerons (CGV) 1907-2003
par Rémy Pech

Le crépuscule du pouvoir paternel en Occident
par Jacqueline Pousson-Petit

De la Suisse à la Nouvelle-Calédonie : itinéraire de pluralisme gouvernemental institutionnalisé
par Philippe Raimbault

Vers un principe constitutionnel de la neutralité de l'internet ?
par Lucien Rapp

Les figures du contre-pouvoir en chine pré-impériale : du devin au conseiller-sage
par Hélène Simonian Gineste

Couvrez ce pouvoir que je ne saurais voir. Pouvoir : Mythe et réalité
par Marc Sztulman

Manuel Valls : le pouvoir face à l'économie
par François Vellas