P.U.S.S : La personnalité juridique
Actes de colloques de l'IFR n° 14
Table des matières
Introduction
François TERRÉ
LE CONCEPT DE PERSONNALITÉ JURIDIQUE
Sous la présidence de Jean-Arnaud MAZÈRES
Personne et personnalisme juridique
Stamatios TZITZIS
La personnalité morale de droit public aujourd’hui, libres propos
Florian LINDITCH
LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE ET SES “SATELLITES”
Sous la présidence de François TERRÉ
Personnalité juridique et sujets de droits
Stéphane MOUTON
La personnalité juridique et le corps
Claire NEIRINCK
Le mariage de la carpe et du lapin (l’alliance de la personnalité juridique et
de la capacité juridique)
Severin JEAN
Personnalité, incapacité... vulnérabilité
Maryline BRUGGEMAN
L’ATTRIBUTION ET LE RETRAIT DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE
Sous la présidence de Christian LAVIALLE
le droit à la personnalité juridique
Xavier BIOY
La personnalité des ordres professionnels
Michel ATTAL
La personnalité en droit international
Pierre-Marie MARTIN
La personnalité juridique de l’Union européenne après Lisbonne : véritable
acquisition ou simple connaissance ?
Olivier BLIN
Communautés religieuses cherchent personnalité juridique en République de Turquie
Hiam MOUANNES
La personnalité internationale de la francophonie
Alassane DIA
LA VITALITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE
Sous la présidence de Xavier BIOY
L’indisponibilité de la personne (confession d’un masque)
Pierre EGEA
Variations autour de la personnalité juridique en droit public
Lucien RAPP
Les droits fondamentaux des personnes morales
Xavier DUPRÉ de BOULOIS
Les personnes morales devant la Cour Européenne des droit de l’Homme
Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA
La personnalité fiscale du groupe en question(s) - Réflexion à propos de
l’intégration fiscale et de la TVA consolidée
Arnaud De BISSY
LE DÉPASSEMENT DE LA PERSONNE JURIDIQUE
Sous la présidence de Jacques LARRIEU
La résistance de la personnalité morale à la confusion des patrimoines
Corinne SAINT ALARY-HOUIN
Le dépassement des liens entre personne et patrimoine (Analyse comparée Droit/
privé/Droit public)
Marie-Hèlène MONSérié-BON, Grégory KALFLèche, Francine MACORIG-VENIER, Jean-Gabriel SORBARA
La transparence des personnes morales en droit fiscal
Marie-Line SALVADOR et Ndèye Binty DIOP
La transparence des personnes morales en droit administratif
Didier GUIGNARD et Jacques VIGUIER
Les évolutions de la responsabilité pénale des personnes morales en droit
de l’entreprise
Corinne MASCALA et Marie-Cécile AMAUGER-LATTES
Personnalité juridique et identification numérique
Céline CASTETS-RENARD
La personnalité des sociétés commerciales à l’épreuve du droit du travail
Isabelle DESBARATS
François TERRÉ
LE CONCEPT DE PERSONNALITÉ JURIDIQUE
Sous la présidence de Jean-Arnaud MAZÈRES
Personne et personnalisme juridique
Stamatios TZITZIS
La personnalité morale de droit public aujourd’hui, libres propos
Florian LINDITCH
LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE ET SES “SATELLITES”
Sous la présidence de François TERRÉ
Personnalité juridique et sujets de droits
Stéphane MOUTON
La personnalité juridique et le corps
Claire NEIRINCK
Le mariage de la carpe et du lapin (l’alliance de la personnalité juridique et
de la capacité juridique)
Severin JEAN
Personnalité, incapacité... vulnérabilité
Maryline BRUGGEMAN
L’ATTRIBUTION ET LE RETRAIT DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE
Sous la présidence de Christian LAVIALLE
le droit à la personnalité juridique
Xavier BIOY
La personnalité des ordres professionnels
Michel ATTAL
La personnalité en droit international
Pierre-Marie MARTIN
La personnalité juridique de l’Union européenne après Lisbonne : véritable
acquisition ou simple connaissance ?
Olivier BLIN
Communautés religieuses cherchent personnalité juridique en République de Turquie
Hiam MOUANNES
La personnalité internationale de la francophonie
Alassane DIA
LA VITALITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE
Sous la présidence de Xavier BIOY
L’indisponibilité de la personne (confession d’un masque)
Pierre EGEA
Variations autour de la personnalité juridique en droit public
Lucien RAPP
Les droits fondamentaux des personnes morales
Xavier DUPRÉ de BOULOIS
Les personnes morales devant la Cour Européenne des droit de l’Homme
Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA
La personnalité fiscale du groupe en question(s) - Réflexion à propos de
l’intégration fiscale et de la TVA consolidée
Arnaud De BISSY
LE DÉPASSEMENT DE LA PERSONNE JURIDIQUE
Sous la présidence de Jacques LARRIEU
La résistance de la personnalité morale à la confusion des patrimoines
Corinne SAINT ALARY-HOUIN
Le dépassement des liens entre personne et patrimoine (Analyse comparée Droit/
privé/Droit public)
Marie-Hèlène MONSérié-BON, Grégory KALFLèche, Francine MACORIG-VENIER, Jean-Gabriel SORBARA
La transparence des personnes morales en droit fiscal
Marie-Line SALVADOR et Ndèye Binty DIOP
La transparence des personnes morales en droit administratif
Didier GUIGNARD et Jacques VIGUIER
Les évolutions de la responsabilité pénale des personnes morales en droit
de l’entreprise
Corinne MASCALA et Marie-Cécile AMAUGER-LATTES
Personnalité juridique et identification numérique
Céline CASTETS-RENARD
La personnalité des sociétés commerciales à l’épreuve du droit du travail
Isabelle DESBARATS