P.U.S.S : MÉLANGES DÉDIÉS AU PRÉSIDENT MICHEL DESPAX

Table des matières

Bibliographie

Liste des souscripteurs

Préface, par Bernard BELLOC et Albert ARSEGUEL

I - L'ENTREPRISE ET SES FRONTIÈRES
Que sait-on de plus sur l'entreprise ?, par Gérard LYON-CAEN
L'entreprise entre le patrimoine et la personne, par Jean DERRUPÉ
Établissement ou entreprise : quel cadre pour les relations de travail ?, par Isabelle DESBARATS

II - LE CHEF D'ENTREPRISE
Note sur le pouvoir de direction et son contrôle, par Antoine LYON-CAEN
L'obligation de rendre compte, par Louis ROZES
Les chartes d'entreprises et le droit du travail, par Daniel BERRA
Responsabilité de l'entreprise et responsabilité de ses salariés. À la recherche de l'équilibre perdu, par Jean-François BARBIÈRI
Réflexions sur la responsabilité pénale de l'entreprise en droit du travail, par Marie-Cécile AMAUGER-LATTES

III - LES SALARIÉS
La notion d'emploi de l'économie au droit, par Jean VINCENS
À la recherche d'une distinction entre mandat et contrat de travail, par Daniel TOMASIN
La notion de travailleur salarié en droit communautaire : une notion en devenir..., par Brigitte REYNÈS
Les libertés et droits fondamentaux dans l'entreprise : brèves remarques sur quelques évolutions récentes, par Thérèse AUBERT-MONPEYSSEN
Convictions religieuses et activité salariée, par Alain POUSSON
Le retour à l'emploi du salarié gréviste aux États-Unis : une restriction au droit de grève ?, par Xavier BLANC-JOUVAN
Le corps du salarié dans l'entreprise, par Jean-Michel LATTES
La notion de rémunération au regard de la sécurité sociale, par Gérard VACHET
La notion de salaire et le droit privé, par Jean HAUSER
Existe-t-il un principe de faveur en droit du travail ?, par Jean PÉLISSIER

IV - REPRÉSENTATION, NÉGOCIATION ET CONVENTION COLLECTIVE
Réflexions sur la théorie de la représentation syndicale, par Albert ARSEGUEL
L'idée majoritaire dans la négociation collective, par Georges BORENFREUND
La négociation d'entreprise : quel avenir ?, par Jean-Emmanuel RAY
Les syndicats non signataires d'un accord d'entreprise, par Yves CHALARON
La firme et la négociation collective. La question des frontières en économie et en droit, par François et Marie-Laure MORIN
Grande pauvreté, précarité, exclusion : un défi et des moyens pour les syndicats et les représentants des travailleurs ?, par Jean-Maurice VERDIER
La protection des représentants du personnel en cas de transfert partiel d'entreprise, par Antoine MAZEAUD