Tome I

PRÉFACE

par Albert Lourde et André Cabanis

AVANT-PROPOS

par Caroline Perche, Christophe Juhel, Alban Maba et Jean-ChristopheRobert

Photo de François-Paul Blanc

PRINCIPAUX TRAVAUX DE FRANÇOIS-PAUL BLANC

LISTE DES CONTRIBUTEURS

LISTE DES CONTRIBUTIONS
LE ROLE DE LA VOLONTE DANS LE MARIAGEAU BENIN

par Roch Adido

LA NOTION DE CONFUSION DE PATRIMOINES EN DROIT MAROCAIN, CAUSE D'EXTENSION D'UNE PROCEDURE DE TRAITEMENT DES DIFFICULTES DE L'ENTREPRISE
par Meryem Afarkous

LE ROLE DU CONTRAT DANS LAPRESERVATION DE L'ENTREPRISE EN CESSATION DE PAIEMENT EN DROIT MAROCAIN

par KhadijaAgourram El Menjra

LINEARITE, DISTORSIONS ET RUPTURES DANS LES ACCORDS EURO-MEDITERRANEENS

par Mohand-Améziane Aïnouche

LA DISCIPLINE ET L'INDEPENDANCE DU BARREAU AU XVIIIe SIECLE  OU LA MAÎTRISE DU TABLEAU.  LE CAS DES AVOCATS PERPIGNANAIS

par Didier Baisset

L'ÉTAT DE DROITDANS LE MONDE ARABE

par Yadh Ben Achour

LE NOUVEAU CODE MAROCAIN DE LA FAMILLE: REFORMES ET APPLICATIONS AU REGARD DE L'EGALITE ENTRE L'HOMME ET LA FEMME

par Abdelmajid Benjelloun

LES GLOSES DE PIERRE REBUFFI SUR L'ARTICLE 111 DE L'ORDONNANCE DEVILLERS-COTTERÊTS INTERROGATIONS SUR LA VERITABLE SIGNIFICATION DU TEXTE
par Agnès Blanc

LA NOBLESSE DEROBE EN ROUSSILLON (1660-1789)

par François-Pierre Blanc

CHATEAUBRIAND ET L'ISLAM, AUTOUR D'UN REFUS

par Hervé Bleuchot

COLONISATION, LIBERALISME, MEMOIRES : ITINERAIRE D'UN PIED-NOIR DU MAROC

par HervéBleuchot

UN « FUSIONNAIRE » EN ALGERIE : PELLISSIER DE REYNAUD

par Claude Bontems

LA NATURE DES RELATIONS SEXUELLES ISSUES D'UN MARIAGE NUL EN DROIT MUSULMAN

par Saïd Bouhart

LA CAUSE DANS LATRANSACTION EN DROIT MAROCAIN

par SalahBouknani

LE DROIT DU NON-DROIT

par Mohamed Bousoltane et Abdelkader Cherbal

L'ESCLAVAGE DANS LA PENSEE ANTIQUE

par Jean-François Brégi

LA SENTENTIA MNUCIORUM

par Jean-François Brégi etChristian Bruschi

UNE  AUTRE FORET  DE  SYMBOLES : RITES ET  PROTOCOLES  A L'UNIVERSITE

par André Cabanis et Michel Louis Martin

LE SINDICAMENTO

par Jean-Yves Coppolani

LE    XVIIIème  SIECLE,  UNE  PERIODE  CHARNIERE POUR LARECONNAISSANCE DU METIER D'APOTHICAIRE

par GuillaumeDanet

« AGIR PAR ECONOMIE » : INTENDANTS DE LANGUEDOC, FINANCES LOCALES ET CEREMONIES OFFICIELLES A  SETEDE 1740 A 1789
par Alain Dégage

LE GENERAL PIERRE DEVAUX, BARON DEL'EMPIRE : PORTRAIT EN DEMI-TEINTE

par Béatrice Fourniel et Olivier Devaux

LA DECISION DE DELOCALISER

par Abdelghani Dhimène

LA GESTION DES DECHETS AU MAROC : UNE NOUVELLE APPROCHE

par Hamad Gholiat

LA RESPONSABILITE   PENALE DE LA PERSONNE MORALE DEL'IMPUTATION A L'EXONERATION

Par Miloudi Hamdouchi

LES QUERELLESCERDANES AUTOUR DU TRACE DE LA FRONTIERE FRANCO-ESPAGNOLE APRES LE TRAITE DES PYRENEES.REFLEXIONS SUR LA NOTION DE FRONTIERE
par Delphine Joubes

Tome II

LA PROTECTION DELA SECURITE EXTERIEURE DU ROYAUME A TRAVERS LA SANCTION DU CRIME DE LESE-MAJESTE PAR LECONSEIL SOUVERAINDE ROUSSILLON
par Christophe Juhel

POLICE, ENCADREMENT POLICIER, SECURITEDANS LA VILLE :

NARBONNE, XVIe-XVIIIeSIECLES

par GilbertLarguier

LA   DECLARATION ROYALE DU 25 AVRIL 1777  « PORTANTREGLEMENT   POUR   LES  PROFESSIONS DE LA PHARMACIE  ET DE L'EPICERIE » A PARIS : UN TEXTE D'ACTUALITE ?
par Antoine Leca

ENTRE LE DROIT ET LA PRATIQUE :CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'EMANCIPATION AU XVIIIe SIECLE A TRAVERS L'EXEMPLE DU ROUSSILLON

par Caroline Lentz

LE JUS IN BELLO ET LA TROISIEME DIMENSION : L'EMERGENCE DU DROIT DE LA GUERRE AERIENNE

par Sandrine deLuca

LA PRATIQUE JUDICIAIRE DU DIVORCE APERPIGNAN DANS LE DROIT INTERMEDIAIRE (1792-1802)

par AlbanMaba

REGARD SUR LES CONSEILS CONSTITUTIONNELS ALGERIEN, MAROCAIN ET TUNISIEN.  QUEL  CONSTITUTIONNALISME  POUR LE MAGHREB CENTRAL ?
par Xavier Magnon

LA REPRESSION DE LA COLLABORATION A LALIBERATION (AOUT 1944 - JANVIER 1945) DANS LE DEPARTEMENT DE L'HERAULT

par PierreMaraval

LA ROYAUTE ANTAMBAHOAKA : LASURVIVANCE DU SULTANAT CHIITE ISMAELIEN D'AMBOHITSARA DANS LE SUD-EST DEMADAGASCAR

par Francis Zafindrandremitambahoaka Marson

LE DROIT MAROCAIN DE L'ENTREPRISE :ENTRE TRADITION ET MODERNITE

par Evelyne Micou

LE ROLE DE L'ETATCIVIL DANS LA CONSTRUCTION DE L'ÉTAT

par Eric Millard

LA DETENTION  PROVISOIRE DANS LE  NOUVEAU CODE DE PROCEDURE PENALE CAMEROUNAIS

par Jean-Claude Ngnintedem

L'ANALYSE SOCIO-JURIDIQUE  DE LA POLYGAMIE  DANS LECONTEXTE DE L'AFRIQUE CENTRALE : LE CAS DU CAMEROUN
Par Geneviève-Hortense NgoMakanda

ARREST DU CONSEILD'ESTAT DECLARANT FRANÇOIS-PAUL BLANC APPARTENIR ALA NOBLESSE DU ROYAUME. EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ESTAT
par Christine Pagnon-Maudet

L'ASSISTANCE   JUDICIAIRE  EN   ROUSSILLON,   PERENNITE   D'UN PRIVILEGE MEDIEVAL ET MODERNE

par Caroline Perche

LE BENEFICE DE DISCUSSION DE LACAUTION, ILLUSTRATION DU MOUVEMENT DE BALANCIER DEL'HISTOIRE

par Yves Picod

LE COUPLE MIXTEFRANCO-MAGHREBIN

par Jacqueline Pousson-Petit

DEVENIR CITOYEN DE NIMES AU DEBUT DU XIVe SIECLE

par Albert Rigaudière

LA   SOLIDARITE  ET  LA  BIENFAISANCE  EN  DROIT  MUSULMAN MALEKITE

par Jean-Christophe Robert

LA   COMPETENCE  TERRITORIALE  EXCLUSIVE   DES   NOTAIRESROYAUX DE LA VILLE DE PERPIGNAN SOUS L'ANCIEN REGIME

par Laurent Sabounji

FAS ET IUS DANS LA TRAGEDIE GRECQUE

par Alain Sériaux

ENJEUX ETPERSPECTIVES DU TRAITE OHADA REVISE

par Souleymane Toe

LES ARRHES ENDROIT MUSULMAN

par Hervé Trofimoff

MIXITE SOCIALE OUFRATERNITE DES HOMMES

par Pierre Tronchon

LA TRADITION COMMUNAUTAIRE EN BOURBONNAIS (1765-1875). DE LA COMMUNAUTE CONTRACTUELLE DEPERSONNIERS A LA SOCIETE DE CULTURE
par Jacqueline Vendrand-Voyer

DE LA DEFENSE DELA LIBERTE UNIVERSITAIRE DE BENOIT XVI

par Jacques Viguier

LE DIVORCE JUDICIAIRE SUR DEMANDE DESDEUX EPOUX OU DE L'UN D'ENTRE EUX POUR RAISON DEDISCORDE (CHIQAQ)

par Rabha Zeidguy

L'EVOLUTION DES RAPPORTS PATRIMONIAUXENTRE EPOUX EN DROIT ALGERIEN DE LA FAMILLE

par DalilaZennaki